Système de management Sécurité et Santé

Système de management de la santé et de sécurité au travail

La santé et la sécurité du personnel ne peuvent pas être préservées par de simples convictions ou par de bonne intentions, et les efforts doivent être planifiés, organisés et mis en place dans un système de management SST. Le système de management de la SST est défini dans l’OHSAS 18001 comme une partie du système de management général d’un organisme pour élaborer et mettre en oeuvre sa politique SST et gérer les risques pour la SST. Un système de management comprend l’organisation, les activités de planification (notamment l’évaluation des risques et la détermination des objectifs), les responsabilités, les pratiques, les processus et les ressources. Le système de management de la SST est indispensable pour maitriser et réduire de façon continue les risques pour le personnel.il apporte pour les dirigeants d’organismes publics ou privés, la tranquillité et la garantie que les problématiques liées à la santé et sécurité au travail sont suffisamment sous contrôle. OHSAS 18001

Découverte de l’OHSAS 18001

Le référentiel OHSAS 18001 (Occupational Health and Safety Assessment Series) a été publié par le BSI (British Standars Institute), organisme de normalisation britannique. L’OHSAS 18001 précise les exigences pour la mise en place d’un système de management SST permettant à un organisme de maitriser les risques et d’améliorer sa performance en matière de SST. Ce référentiel s’applique à tous les types et tailles d’organismes et s’adapte à des situations géographiques, culturelles et sociables diverses. 1. Identification des facteurs déclenchant et lancement de la démarche par la direction Le lancement d’une démarche santé et sécurité au travail est une décision responsable de l’entreprise vis à vis de l’ensemble du personnel. Plusieurs éléments qualitatifs ou quantitatifs incitatifs sont disponibles pour le chef d’entreprise : financiers (taux de cotisation), organisationnels (nombre d’accidents du travail et maladies professionnelles), juridiques (contentieux civil et/ou pénal), commerciaux (image de marque).

La démarche doit être proportionnée aux risques de l’organisme. L’annonce officielle de la démarche santé et sécurité au travail peut se faire dans le cadre d’une réunion générale au cours de laquelle la direction (la personne ou le groupe de personnes qui possède la responsabilité du fonctionnement de l’organisme) informe le personnel. Le choix de l’animateur santé et sécurité au travail doit être en rapport avec l’effectif de l’organisme et il est conseillé de s’appuyer sur une personne ayant des capacités d’animation et de communication avérées. Une attention particulière doit être portée à la participation effective des salariés (y compris personnel temporaire) à cette démarche. Le domaine d’application doit inclure les activités pour lesquelles tous les salariés de l’organisme, y compris le dirigeant, peuvent être exposés. Il doit inclure également les activités exercées par les entreprises extérieures.

La responsabilité pénale repose sur l’employeur ou le chef d’établissement, l’animateur santé et sécurité au travail ne peut donc avoir qu’un rôle de conseil et d’appui du dirigeant dans la démarche. Un classeur sécurité peut être créé afin d’y archiver toutes les informations et documentations relatif à la démarche santé et sécurité au travail.

Classements des activités et stockages

Avant de déterminer les besoins en eau, il est nécessaire de connaitre le niveau de risque, qui est fonction de la nature de l’activité exercée dans les bâtiments et des marchandises qui y sont entreposées. Le niveau de risque est croissant de la catégorie 1 à la catégorie 3. Il convient de différencier le classement de la zone activité et la zone de stockage des marchandises. Les fascicules de (l’annexe 6 : Classement des activités et stockages) donnent les exemples les plus courants et fixant la catégorie de la partie activité d’une part et de la partie stockage d’autre part. Ainsi que, les locaux dont une des parois est constituée par des sandwichs doivent, au minimum être classés en catégorie 2. Dans le cas ou des marchandises classées différemment seraient réunies dans un même entrepôt et sans être placées dans des zones spécifiques, le classement doit être celui de la catégorie la plus dangereuse

Conclusion

L’objectif général de l’installation d’un système de management Sécurité Santé au Travail est de soutenir et promouvoir de bonne pratique en matière de sécurité et santé au sein des établissements, en adéquation avec les besoins socio-économique. Les exigences sont générique et les référence réglementaires ne donne aucun critère de performance spécifique ni aucune spécification détaillée sur la conception d’un système de management. Par conséquent, deux organismes effectuant des activités similaires mais ayant une performance SST différente peuvent toutes deux être conforme à l’OHSAS 18001. Les exigences de l’OHSAS 18001 sont réparties dans 5 principaux chapitres qui s’enchainent selon la logique du PDCA (Amélioration continue) tel que présenté ci-dessous :

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Table des matières

Dédicace
Remerciement
Glossaire
Chapitre I : Présentation de MATIS Aerospac
1.Présentation de MATIS Aerospace
1.1. Les actionnaires de MATIS Aerospac
1.2. Historique de MATIS Aerospace
1.3. Chiffre clés de MATIS Aerospace
2.Organisation de l’entreprise
2.1. Organigramme
2.2. Programmes
2.3. Programme ‘MOTEUR’
Chapitre II : Sécurité et Santé au Travail
1.Sécurité et Santé au Travail
1.1. Introduction
1.2. le management Sécurité et Santé
2.Système de management Sécurité et Santé
2.1. Découverte de l’OHSAS
2.2. Les bénéfices de l’installation d’un système de management de Sécurité et Santé
2.3. Pourquoi appliquer l’OHSAS
2.4. Description du manuel de l’OHSAS
2.5. Comment appliquer l’OHSAS 18001
Chapitre III :
1.Identification des facteurs déclenchant le lancement de la démarche
2.Identification des principales exigences
3.Identification initiales des dangers et hiérarchisation des risques
3.1. Recueil des données
3.2. Identification des dangers
3.3. Détermination des objectifs
4.Mise en oeuvre et suivi du plan d’action prioritaires
4.1. La mise hors service des protections incendie existantes
4.1.1. Description d’un système de sécurité conforme
4.1.2. Examen du niveau protection incendie
4.1.3. Analyse des besoins
4.1.4. Choix du prestataire
4.1.5. Installation du SSI
4.2. La mise en place d’une source d’eau adéquate
4.2.1. Examen de l’installation hydraulique actuelle
4.2.2. Détermination des besoins en eau pour la défense contre incendie
4.2.2.1. Classement des activités et stockages
4.2.2.2. Détermination du débit requis
4.2.3. Composition du circuit hydraulique contre l’incendie
4.2.3.1. Conception de la station contre l’incendie
4.2.4. Remèdes proposées pour une protection efficace
5.Contrôle et actions correctives
5.1. Surveillance
5.2. Évaluation de la conformité à la réglementation
5.3. Audit
Revue de direction
Conclusion