Soutenance mémoire
Tenter de donner un éclairage sur la nature de l’activité du Bâtiment et Travaux Publics constitue la première étape de ce mémoire. Elle s’avère indispensable avant de développer toute réflexion sur la mission d’audit du professionnel. Le secteur du Bâtiment et Travaux Publics est marqué par l’utilisation de termes spécifiques dont la signification est difficile à appréhender. En effet, afin de cerner les zones de risques inhérents au secteur, il importe de bien connaître l’activité, d’en extraire les spécificités tant au niveau économique, juridique que comptable et fiscal. A défaut d’être exhaustif en raison de la multitude des aspects mettant en évidence la très forte « personnalité » du secteur, cet inventaire s’attache aux spécificités génératrices de risques pour l’entreprise et, par conséquent, ayant une incidence sur le travail de l’auditeur.
Spécificités économiques et juridiques du secteur du BTP
Le BTP et l’architecture regroupent de très nombreuses professions et entreprises de tailles variées. Dans le bâtiment, certaines professions nécessitent des études courtes (maçon, peintre, charpentier, plombier..) mais peuvent être très physiques car les ouvriers travaillent en extérieur. Il faut donc à la fois une bonne condition physique et de bonnes connaissances techniques spécifiques. Il est également important de pouvoir travailler en équipe pour qu’un chantier se déroule correctement. Pour des constructions spécifiques (bâtiments basse consommation, édifices HQE, bâtiments à énergie positive), les compétences d’ingénieurs qualifiés sont souvent indispensables pour concevoir des systèmes particuliers d’isolation ou de chauffage. Formés aux nouveaux matériaux, ces techniciens doivent pouvoir s’adapter à tout type de chantier, du particulier à l’entreprise.
Le cadre économique
Comme tous les secteurs d’activité, le B.T.P. présente des spécificités économiques. Ces particularités tiennent à la fois à l’inexistence de standard, à la présence d’aléas dans la réalisation des travaux et à la durée des chantiers.
L’inexistence de standards et la présence d’aléas
La standardisation dans le secteur du B.T.P. est quasi-inexistante. En effet, chaque ouvrage est spécifique à la demande d’un client donné. L’auditeur se trouve donc confronté, en règle générale, à l’absence de références qui permettraient d’orienter son diagnostic, chaque entreprise et chaque chantier ayant ses propres spécificités. Ce caractère spécifique de chaque contrat renforce les aléas portant sur le bénéfice à attendre du chantier. Ces aléas sont de deux natures différentes :
➤ Les aléas techniques pouvant découler par exemple des conditions climatiques (intempéries…) ;
➤ Les aléas portant sur l’exécution des travaux pouvant découler par exemple de la coordination entre les différents intervenants (bureau d’étude, sous-traitants…).
L’examen par l’auditeur des litiges clients est d’ailleurs révélateur : outre leur nombre parfois élevé, chaque litige est spécifique et débouche souvent sur des situations techniques complexes nécessitant l’intervention d’experts. Pour se convaincre de l’impact de ces différents aléas sur la rentabilité des chantiers, il suffit de comparer les taux de marge entre des contrats proches par leur nature. Dans la pratique, on observe de telles variations que la notion de marge moyenne ne signifie pas grand-chose.
La durée du contrat
Une autre caractéristique du secteur du B.T.P. est la durée des chantiers, souvent supérieures à 12 mois. En effet, la plupart des marchés sont des contrats à long terme. Cette particularité appelle une spécificité comptable relative au mode de comptabilisation du résultat que nous verrons plus loin. Il en découle pour l’auditeur une certaine difficulté à donner une opinion sur la traduction comptable d’une réalité économique en cours. Plus que dans toute autre activité, il doit pouvoir analyser le suivi prévisionnel de chaque opération et faire preuve d’une grande curiosité technique. Les spécificités économiques ainsi rappelées devraient être constamment présentes à l’esprit de l’auditeur. Dans ce contexte, des réglementations et des montages juridiques propres au secteur du B.T.P. se sont développés.
Le cadre juridique
Une présentation exhaustive du cadre juridique de l’activité du B.T.P. justifierait une étude complète à elle seule, nous nous limiterons donc à un exposé volontairement synthétique des domaines suivants :
• La typologie des marchés de travaux ;
• Le régime spécifique des responsabilités.
Le régime spécial des responsabilités
Il existe une responsabilité biennale pour les menus travaux et une responsabilité décennale portant sur tout fait mettant en cause la solidité de l’ouvrage ou le rendant impropre à sa destination. Le point de départ de la garantie est la réception de l’ouvrage. Nous voudrions préciser ici quelques généralités sur la notion de réception des travaux avant de développer le régime spécial de responsabilités. La réception par le maître d’ouvrage est un acte essentiel de la réalisation du marché. Ses effets sont identiques que le marché soit public ou privé bien que les procédures et les formes de réception soient différentes. La réception a pour principaux effets:
• De constater que les travaux prévus au marché ont été réalisés ;
• De fixer, limitativement, par les réserves, les réfections ou autres compléments restant à exécuter ;
• De transférer au maître de l’ouvrage la garde de l’ouvrage (transfert des risques, perte partielle ou totale), ces charges incombant à l’entrepreneur jusqu’à la réception;
• De mettre en œuvre les procédures de règlement et d’exigibilité du solde des travaux ;
• Enfin, de faire courir les délais de garantie de bon fonctionnement, décennale et éventuellement contractuelle.
Au titre de la responsabilité biennale, pour les menus travaux, ou de la garantie contractuelle, il est prévu une garantie de 1 ou 2 ans, selon les marchés, à compter de la date de la réception, matérialisée le plus souvent par une caution ou une retenue de garantie, dénommée aussi « de bonnes fins ». Passé ce délai, la responsabilité contractuelle ou biennale de l’entreprise ne peut être mise en cause.
Par ailleurs, à compter de la réception, l’entreprise est responsable pendant dix ans des vices de construction pouvant entraîner la perte de l’ouvrage, ou le rendant impropre à son utilisation, non visibles lors de la réception. A ce titre, il convient de rappeler que la souscription par l’entrepreneur à une assurance décennale est obligatoire. Les provisions peuvent être constituées sur la base des dépenses estimées très précisément, pour des interventions connues, rendues nécessaires pour la levée des réserves. Elles peuvent être calculées aussi de manière statistique pour des désordres non encore connus. L’ensemble des obligations ci-dessus évoquées : responsabilité biennale et garantie décennale, rend nécessaire un suivi technique, comptable et juridique, postérieur à l’achèvement des travaux qui ne doit pas être perdu de vue par l’auditeur, au profit des chantiers en cours.
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Table des matières
Introduction
CHAPITRE PRELIMINAIRE : GENERALITES SUR LES CONCEPTS DE BASE
Section 1 : Présentation générale du secteur
Section 2 : Présentation du métier d’audit
Section 3 : Rappels des concepts de base sur les stocks
CHAPITRE 1 : SPECIFICITES DU SECTEUR DU BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Section 1 : Spécificités économiques et juridiques du secteur du BTP
Section 2 : Spécificités de l’audit comptable dans le secteur du BTP
Section 3 : Zones de risques de l’audit dans le BTP
CHAPITRE 2 : AUDIT DES STOCKS DANS LE SECTEUR DU BTP
Section 1 : Audit du cycle stocks
Section 2 : Audit des stocks dans le BTP
Section 3 : La démarche d’audit des stocks
CHAPITRE 3 : ETUDE DE CAS « JET ALU »
Section 1 : Prise de connaissance générale de la société
Section 2 : Contrôle interne des stocks
Section 3 : Contrôle des comptes des stocks
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
WEBOGRAPHIE
ANNEXES
Mémoire de Fin d’Etude pour l’obtention du Master en Management, Audit et Contrôle
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