RIUMO : Réseaux des centres pour le Développement et la Solidarité Internationale

INTRODUCTION

Mes démarches de recherche pour le stage de Maîtrise SID se sont déroulées assez rapidement, en effet, il m’a été donné l’occasion de me rendre au Centre de Documentation Tiers-Monde à Lille.
Une petite structure, mais un centre des plus intéressant, qui s’est spécialisé dans tout ce qui touche de près ou de loin au Développement et à la Solidarité internationale.
Ce stage s’est déroulé sur 2 périodes : la première du mois de février au mois de mai, suivant ma disponibilité, puis la seconde le mois de juillet : tous les lundis matin de 1 Oh à 12h, mercredis et jeudis après-midi de 14 à 18h.
L’Audiovisuel qui est déjà très largement présent dans la Culture, la Documentation et les loisirs du grand public, n’a pas laissé indifférents les bibliothécaires, qui n’ont pas hésité à transformer leurs bibliothèques en véritables médiathèques.
Les documents audiovisuels sont un « plus » des services de la bibliothèque, un gage de modernité, un service attractif pouvant amener de nouveaux usagers.
On peut voir aussi en eux des intermédiaires, des « passeurs » qui permettraient de changer l’image de marque de la bibliothèque, d’en faire un lieu moins impressionnant aux yeux du public peu familier du livre.
La vidéo peut être ainsi un produit d’appel, mais également un outil important pour un centre de documentation.
Cependant, l’acquisition et la communication de documents audiovisuels présentent des particularités juridiques qu’il est indispensable de connaître, pour la bonne gestion d’une vidéothèque :
-les textes de lois (Droits d’auteur, Droits de diffusion, Droits de reproduction),
-les sanctions pénales encourues,
-les modes d’acquisition (Documents inédits, documents édités, documents avec droits attachés au support).
Se tenir ainsi au courant de la législation en vigueur demeure toujours complexe.
L’objectif de mon stage était de répondre aux demandes précises que l’on me formulait sur le problème de la gestion de fond des vidéocassettes du centre, et d’élaborer ainsi une méthode plus efficace et plus sûre d’acquisition des vidéos, et par la même occasion de régulariser celles déjà présentes : en vue d’alimenter une base de données déjà existante.
Pour y parvenir, je me suis appuyé sur une méthodologie précise, que je détaillerai par la suite.
Durant ce stage de 2 mois, j’ai participé à :
-l’accueil du public,
-la mise aux normes des modalités de prêts de vidéocassettes,
-l’alimentation des bases « OUTIL »l et « PEDAG »2 (Importation et Exportation des données sur les vidéos), la gestion des emprunts.
Au cours de ces quatre étapes importantes, j’ai été confronté à certaines questions :
-la réglementation freine t-elle les moyens dont veut se doter l’association ?
-Comment améliorer les modalités d’emprunts, les mettre aux normes ?
-Pourquoi est-ce nécessaire d’avoir, en plus d’« OUTIL », une base « PEDAG » propre au CRDTM ?
-Le logiciel documentaire WINISIS 3.08 dont se sert le centre est-il le plus approprié à ses besoins ?
En bref, j’ai dû réorganiser la base Vidéo du centre et la mettre aux normes de RITIMO1, en apportant des solutions pour des vidéos « illicites » ou « douteuses », tout en observant et en étudiant le mode de fonctionnement d’un réseau associatif comme celui dont fait parti le CRDTM.

PRÉSENTATION

Généralités

Crée en 1983, en tant qu’association de type loi 1901, le Centre Régional de Documentation Tiers-Monde, est l’initiative d’associations du Nord-Pas de Calais intéressées par la solidarité internationale. Le CRDTM, basé à Lille mais également doté d’une antenne à Boulogne-sur-Mer depuis 1997, a pour objectif de sensibiliser la population du Nord-Pas de Calais aux réalités des pays du Tiers-Monde, au Développement, et à la Solidarité internationale. Membre du RITIMO (Réseau d’Information Tiers-Monde) qui coordonne l’action de 42 centres de documentation Tiers-Monde en France, il fait partie également de la Maison de la Nature et de l’Environnement (MNE).
Le centre partage les locaux avec le centre d’Information et de Documentation de la MNE, un organisme qui s’occupe principalement d’Environnement et d’Education à l’Environnement. Au première vue, la séparation n’est pas trop visible, mais on remarque très rapidement, que tout le fond du CRDTM occupe la moitié ouest de la bibliothèque, doté de trois bureaux et de trois ordinateurs PC, connectés à deux imprimantes.

GESTION ET ORGANISATION DE LA VIDEOTHEQUE

La gestion d’une vidéothèque pour une association n’est pas un projet des plus simples :
Législation, financement, organisation, choix des cassettes… sont autant de réflexions à mener à bien, afin d’obtenir une vidéothèque performante. On comprend alors la position de certains centres de Documentation qui ont préféré ne pas se lancer ou remettre à plus tard un tel service.
Cela requiert des moyens financiers, un bon sens de l’organisation, mais surtout une maîtrise parfaite de la législation en cours. La question de la législation demeure donc importante, il ne suffit pas simplement de s’approvisionner en grande surface. Le CRDTM de Lille, créé en 1983, a d’abord reçu de nombreuses cassettes enregistrées de bénévoles, ainsi que des vidéos venues par des réseaux associatifs : Unicef, La Médiathèque des Trois Mondes, Orchidées, Arcadie, et CCFD principalement.
Le centre a pris conscience de la nécessité de se mettre en conformité à la loi.
L’un des objectifs de mon stage était de mettre aux normes les conditions d’utilisation des vidéocassettes du centre.

Les recommandations de L’Association de Lutte contre la Piraterie Audiovisuelle (ALPA)1

Mr Roelandt m’a indiqué un organisme qui était susceptible de me renseigner sur la réglementation des prêts de vidéocassettes pour un centre de documentation. Après un entretien téléphonique, j’ai reçu par la suite un dossier très détaillé sur la législation à respecter sur les droits d’auteur et le droit de prêt. Un dossier, aussitôt transmis au Bureau du CRDTM, après lecture et analyse ; et qui m’a aidé à élaborer un cahier des charges pour la mise aux normes des vidéos du centre.

Qu’est-ce que l’ALPA ?

L’ Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle a été créée en 1985, regroupant toutes les professions de l’audiovisuel : les auteurs, les producteurs, les artiste-interprètes, les grands groupes et les industries techniques, dans le but de réprimer, prévenir et sensibiliser. Aujourd’hui l’usage de la vidéo pose des problèmes spécifiques.
L’ALPA nous donne quelques indications sur la législation à respecter pour éviter de lourdes sanctions.
Elle emploie des enquêteurs assermentés, elle a donc un rôle répressif. Mais son action consiste surtout à faire de la prévention et de la sensibilisation, notamment, en direction des collectivités locales et des associations culturelles.
C’est pourquoi, l’ALPA possède une banque de données qui permet d’identifier le producteur, l’éditeur vidéo et le distributeur de toutes les œuvres. Et communique gracieusement la liste des sociétés spécialisées (comme celle de l’Ateliers de Diffusion Audiovisuelle 1 exclusivement à destination à des organismes à vocation culturelle) parfaitement en règle avec les droits d’auteur.

LES BESOINS DE LA VIDEOTHEQUE

Présentation

Pour l’année 2000, la CRDTM dispose en tout de 337 vidéos, principalement les documentaires et les œuvres dites « militantes » qui illustrent l’action d’ONG ou de mouvements associatifs et syndicaux, avec quelques œuvres de fiction, mettant en scène les réalités des sociétés du Tiers-Monde. Ce qui est tout à fait normal venant d’un centre de documentation spécialisé dans la sensibilisation à la Solidarité internationale.
Avec une approche principalement « utilitariste » et non pas « artistique », le vrai rôle de cette vidéothèque est d’avoir une rentabilité culturelle, et non pas de rentabiliser une cassette.
C’est l’activité qui doit être mise à profit : débats, expositions, …
C’est pourquoi, la plupart des vidéocassettes du CRDTM sont au format VHS, en version PAL/SECAM, et en langue française (VF), des formats standards, afin d’être vues par le plus grand nombre.
Le rangement des vidéos suit un ordre chronologique : du plus ancien aux nouveautés reçues récemment.

Le trie des vidéocassettes

Dans l’ensemble de la collection des vidéocassettes du CRDTM de Lille, la question s’est posée sur le choix des supports à retirer d’urgence, ceux dont la provenance reste inconnue, et ceux aux normes.
Dans un premier temps, il a donc fallu recenser l’origine de chaque vidéocassette présente dans la vidéothèque, afin de faire le tri entre :
-les producteurs-distributeurs accordant un total droit de prêt sur leurs produits, les distributeurs qui accordent ce droit sur certaines de leurs vidéos.
-les distributeurs qui n’accordent aucun droit d’utilisation en dehors du cercle privé.
Dans un second temps, afin de comprendre ce que le CRDTM a la possibilité d’entreprendre pour mettre aux normes ses vidéocassettes « illicites », un retour sur les textes de loi concernant des notions comme « droits d’auteur », « droits d’exploitation », et « droits de représentation » m’a semblé nécessaire.
Ensuite, les entretiens, avec des professionnels de la Documentation et de l’Audiovisuel, ont confirmé et donné plus de poids au rapport remis par la suite au Bureau du CRDTM :
-Mr Jacques GRUWEZ, ancien directeur du Centre Régional de Documentation Pédagogique et administrateur du CRDTM.
-l’Association de lutte contre le piratage audiovisuelle (ALPA), à Paris.
-le Centre Régional des Ressources Audiovisuelles (CRRAV), à Lille.Ce rapport présente la synthèse des textes de lois existants pour le droit de prêt des vidéos, mais aussi les démarches à accomplir pour éviter les poursuites judiciaires.

La structure de la base de données OUTIL

Une base de données mise en place en 1996, permettant aux centres Ritimo de promouvoir leur travail, et avec des objectifs précis, comme l’accès immédiat à une information pertinente, et la difiusion large du travail des membres de Ritimo.
La base de données des outils pédagogiques contient l’analyse de documents audiovisuels, tels les vidéos, jeux, dossiers et mallettes pédagogiques, montages diapositives.
Afin de pouvoir consulter cette base de données, le CRDTM se sert principalement du logiciel WINISIS 3.08, avec une interface Windows, un logiciel officiel développé par l’UNESCO et mis gratuitement à la disposition de partenaires liés par une convention d’utilisation. Beaucoup de centres de documentation ont effectivement peu de moyens, c’est pourquoi Ritimo a principalement choisi ce logiciel documentaire. A ce jour, la base OUTIL comprend plus d’un millier de notices, et augmente à chaque nouvelle acquisition d’un des membres du réseau Ritimo.

La base de données PEDAG

Il n’y a aucune différence dans la structure entre les deux bases OUTIL et PEDAG, ce qui facilite les échanges entre les banques de données. (Importation / Exportation).
La base PEDAG contient actuellement 297 notices de vidéocassettes, de jeux pédagogiques, de montages diapositives,… Elle a été mise en place en 1999, afin de faciliter la consultation du fond documentaire pour les outils pédagogiques présents au CRDTM de Lille. Soixante-dix vidéocassettes, correspondant au quart de l’ensemble de la vidéothèque, ne sont pas encore à ce jour saisies dans la base PEDAG. (voir Annexe n°l 1).
Cela représente une proportion assez importante, qui reflète assez bien le manque de personnel de ce centre de documentation.

Quelques conseils

L’information mais aussi la communication avec les usagers conditionnent le bon fonctionnement d’une vidéothèque, si on veut assurer une certaine affluence. Concrètement, cela peut se traduire par :
-Un affichage régulier des nouveautés reçues, à tous les endroits de passage des usagers.
Ce sont elles qui vont attirer l’attention des usagers.
-L’affichage de la liste de toutes les vidéos sur un panneau, près des rayons, ce qui constituera un gain de temps pour les adhérents.
-L’information peut également se glisser sous forme d’articles dans « la Gazette du CRDTM », dans une rubrique « Vidéothèque ». On peut y ajouter un règlement intérieur, concernant les pénalités en cas de non retour des cassettes, mais tout en restant souple, car il s’agit tout de même d’une association.
-Un classement non pas d’ordre chronologique, mais thématique ou géographique, plus en adéquation avec les besoins des usagers.
-Mettre davantage de fictions ou de films d’animation, afin de varier le genre des vidéocassettes.
Pour conclure, la législation mais surtout le manque d’information autour des droits de prêt freinent considérablement les besoins d’une vidéothèque, qui est obligée de traiter uniquement avec des centrales d’achats spécialisées, pour être sûr d’être en conformité avec la loi. Cela est dû principalement à la difficulté de se mettre au courant de la législation en vigueur. Certains distributeurs et producteurs n’indiquent pas clairement les modalités d’utilisation de leurs œuvres sur leurs catalogues.
Les vidéocassettes en droits locatifs sont vendus 300 francs en moyenne contre 150 francs pour le même produit. C’est un péage inévitable qui coûte cher au CRDTM, mais qui donne à sa vidéothèque une personnalité, en offrant à ses adhérents des films originaux sur la Solidarité et le Développement difficilement trouvables.

CONCLUSION

La reconnaissance du statut de l’auteur s’est imposée depuis plus d’un siècle, en même temps que se développaient d’importants efforts pour encourager la diflùsion pour tous de la culture : deux mouvances qu’apparemment tout oppose.
Depuis des années, éditeurs et bibliothécaires s’opposaient radicalement sur la question du droit de prêt dans les bibliothèques : Préconisant un abandon du prêt gratuit et le recours à la contribution des usagers, à l’exception des mineurs, pour financer ce droit de prêt.
Des mesures qui sont sans doute calquées sur la législation des prêts de vidéocassettes dans les médiathèques françaises.
Les vidéothèques sont obligées d’alimenter leur fond uniquement à partir de centrales d’achats spécialisées, afin de ne pas perdre de temps à négocier les droits locatifs avec les producteurs.
Le Centre Régional de Documentation Tiers-Monde, par manque d’effectifs, s’est préoccupé tardivement des conditions d’utilisation de ces vidéocassettes auprès de ses adhérents, et m’a ainsi demandé des informations précises sur les droits de prêt, suivis d’une mise aux normes légales de sa vidéothèque. C’était une mission d’une grande importance, qui évite à l’association de lourdes sanctions, allant jusqu’à la fermeture de leur centre de documentation.
La fin de ce stage devait se conclure par la création d’une fiche d’emprunts, comportant le règlement intérieur de la vidéothèque, et dégageant toute responsabilité au CRDTM en cas d’usages illicites la vidéocassette par l’emprunteur.
Les deux mois que j’ai passé au CRDTM m’ont également permis de découvrir le fonctionnement d’une petite structure associative, et notamment les nombreux problèmes qu’elle rencontre (manque de personnels, manque d’aigent, manque de communication vers le public…), mais aussi les nombreux services qu’elle rend, en faisant le lien entre les personnes et les associations sensibles à la Solidarité internationale.

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Table des matières
INTRODUCTION
CARTE DES CENTRES DE DOCUMENTATION TIERS-MONDE 
I. PRÉSENTATION DU CENTRE DE DOCUMENTATION TIERS-MONDE
A. CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION TIERS-MONDE (CRDTM)
1. Généralités
2. Liste des membres
3. Missions -Activités
4. Financements
B. RIUMO : Réseaux des centres pour le Développement et la Solidarité Internationale
H. GESTION ET ORGANISATION DE LA VIDEOTHEQUE
A. DROIT DE PRET ET DROITS D’AUTEUR
1. Les textes juridiques de références
2. Les recommandations de L’Association de Lutte contre le Piratage Audiovisuel (ALPA)
B. LES BESOINS DE LA VIDEOTHEQUE
1. Présentation
2. Le tri des vidéocassettes
III. TRAVAIL SUR LE LOGICIEL DOCUMENTAIRE WINISIS 3.08
A. BRÈVE DESCRIPTION
1. La structure d’une Base de données OUTIL
2. La base de données PEDAG
B. LES TACHES ACCOMPLIES
1. Saisie et Interrogation dans le module OUTIL et PEDAG
2. L’édition des notices
CONCLUSION 
BIBLIOGRAPHIE 
LISTE DES ANNEXES

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