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Architecture des activités de programmes (AAP)
Même si les deux résultats stratégiques reflètent le mandat et la vision du ministère, BAC doit travailler à améliorer ces derniers et son AAP. En effet, même si dans l’ évaluation de la composante gestion axée sur les résultats, le Secrétariat du Conseil du Trésor octroie une note acceptable, en disant que : « le ou les résultats stratégiques font l’ objet d’énoncés qui sont appropriés compte tenu du mandat et des ressources de l’ organisation. L’ architecture des activités de programmes suit une structure logique qui permet d’établir une concordance entre ses programmes et l’atteinte du ou des résultats stratégiques.»7 le SCT ajoute toutefois que BAC pourrait améliorer ses résultats stratégiques et son AAP.
La définition que le Secrétariat du Conseil du Trésor a donnée aux RS permettent de questionner la qualité de ceux de BAC. En effet, le RS est le « résultat à long terme et durable pour les Canadiens qui découle du mandat de l’ organisation. Il s’ agit d’un résultat qu’un ministère entend obtenir au profit de la population canadienne, qui devrait être mesurable et s’ inscrire dans la sphère d’influence du ministère»
Ainsi entendu, BAC a-t-elle besoin de besoin de deux résultats stratégiques? La gestion de l’ information gouvernementale fiable, crédible et complète ainsi que la disponibilité de la mémoire continue qui est documentée ne débouchent-elles pas à un même résultat à savoir que la population canadienne a accès à celles-ci (information gouvernementale, mémoire continue documentée). C’ est de ce point de vue que la question que se pose la pertinence de l’existence de deux résultats stratégique à BAC.
D’un autre coté les résultats stratégiques tels qu’ils existent présentement, particulièrement le premier, apparaissent davantage comme une activité plutôt qu’un résultat; il semble décrire ce que BAC fait au lieu de ce que l’ institution entend obtenir pour les Canadiens. Si BAC était parfaitement efficace dans la livraison de son mandat, quel serait l’impact réel et durable de cette efficacité sur les Canadiens? L’ esquisse d’une réponse à cette question permettrait d’établir un résultat stratégique qui correspond aux normes établies par le SCT en termes de formulation de RS. Quant à l’ AAP, elle se définit comme le « répertoire structuré de l’ensemble des programmes et des activités de programme d’une organisation. Ils y sont présentés en fonction de leurs relations logiques les uns par rapport aux autres et le résultat stratégique auquel ils contribuent. L’AAP comprend un cadre de mesure du rendement (CMR) à l’appui.»
L’ AAP doit fonctionner comme un modèle logique, d’une part, et d’un autre coté les activités ainsi que les sous activités doivent pouvoir être équivalentes à des résultats attendus conduisant tous à l’atteinte des résultats stratégiques. Qu’en est-il à BAC? L’ AAP de BAC a intérêt à mieux s’aligner aux résultats stratégiques à travers une formulation qui se présente plus comme une activité de programme plutôt qu’une description des secteurs d’activités de BAC. Car l’AAP telle qu’elle se présente à l’état actuel ne permet pas de reconnaitre clairement les programmes de BAC. Elle semble plutôt s’aligner à la modernisation en cours.
Pour cette raison bien que divers thèmes (la généalogie, les peuples Autochtones, les portraits par exemple) existent à BAC, ils n’apparaissent pas clairement dans l’AAP. En conséquence cela risque de rendre difficile l’élaboration et la mesure des résultats; ou alors le risque est de passer à coté de ce qui devrait être mesuré. Ceci pourrait ultimement rendre quasi impossible de développer un cadre de mesure du rendement solide.
Structure de gouvernance
La structure de gouvernance décrit les mécanismes décisionnels et les obligations redditionnelles dont dispose un ministère pour gérer les programmes et les activités afin d’obtenir des résultats. La politique sur la SGRR exige que les ministères décrivent leur structure de gouvernance, y compris les mécanismes décisionnels et les responsabilités et obligations redditionnelles au ministère. Une structure de gouvernance précise pour le ministère, qui représente la façon dont l’organisation est gérée relativement à l’ APP. La structure de gouvernance détermine la façon dont les priorités et l’orientation sont établies, comment les décisions en matière d’affectation et de réaffectation sont prises et comment les programmes sont coordonnés et gérés, afin d’obtenir les résultats stratégiques communiqués au Parlement. Elle est composée de deux parties ayant les exigences suivantes :
-En fonction de l’entité dans son ensemble, une partie décrit les principaux centres décisionnels ministériels existants et indique comment ces principaux centres décisionnels surveillent la gestion du ministère pour ce qui est d’établir les priorités et de prendre les décisions relatives aux affectations et aux réaffectations. Il s’agit d’une description de haut niveau des comités du ministère qui prennent les décisions. Grâce à cette description, on doit être en mesure de comprendre comment les décisions sont prises pour réaliser des progrès en vue d’atteindre le ou les résultats stratégiques.
-Pour chaque résultat stratégique et programme individuel del’ AAP, indiquer le ou les titres des postes qui détiennent l’autorité de gestion pour le programme. il s’agit de l’échelon de gestionnaire ou de cadre de l’organisation le plus bas qui est responsable de manière générale d’un résultat stratégique ou d’un programme, y compris de surveiller les mesures de rendement et d’adapter les stratégies ou d’en recommander de nouvelles en fonction du résultat stratégique ou du programme.
Pendant la période de stage, la structure de gouvernance de BAC était en cours d’élaboration et n’a pas encore été approuvée. Mais globalement elle est structurée en trois sections essentielles, à savoir : les comités décisionnels, les comités aviseurs, et les comités consultatifs. Pour la description des différents comités.
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Table des matières
Introduction
1- Mandat-objectifs
Il- Mandat de BAC et la modernisation
Ill- Définitions: Les conditions gagnantes pour l’évaluation
1) La Structure de gestion des ressources et des résultats
a) Résultats stratégiques
b) Architecture des activités de programmes (AAP)
c) Structure de gouvernance
IV Le Cadre de mesure du rendement; rapport entre la mesure du rendement et l’évaluation de programmes
a) La mesure du rendement
b) Analyse d’écart et progrès
V-Recommandations
Conclusion
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