Proposition d’une démarche de la maîtrise de la conformité SST

Index des figures et des tableaux
Introduction Générale
CHAPITRE 1 – Pratique de la S&ST au sein du Groupe Sonatrach
Introduction
1.1. Généralités sur la S&ST
1.1.1. Définitions de base
1.1.2. Fondements de la S&ST
1.2. Approches de mise en œuvre de la S&ST dans les organisations industrielles
1.3. Pratiques de la S&ST au sein du Groupe Sonatrach
1.3.1. Politique de prévention du Groupe Sonatrac
1.3.2. Démarche axée sur les risques professionnels : cas de l’EvRP
1.3.3. Démarche axée sur le comportement humain
1.3.4. Commentaires et discussions relatifs aux approches de mise en œuvre de la S&ST dans les organisations industrielles
Conclusion
CHAPITRE 2 – A propos de la maîtrise de la conformité S&ST dans le groupe Sonatrach
Introduction
2.1. Définition de la conformité et sa maîtrise en S&ST
2.2. Conformité règlementaire du Groupe Sonatrach
2.2.1. Contexte général de la conformité règlementaire : cas du Groupe Sonatrach
2.2.2. Processus de maîtrise de la conformité règlementaire déployée
par le Groupe Sonatrach
2.2.3. Acteurs de maîtrise de la conformité règlementaire du Groupe Sonatrach
2.2.4. Commentaires et discussions
2.3. Conformité managériale du Groupe Sonatrach : cas du permis de travail
2.3.1. A propos du permis de travail du Groupe Sonatrach
A- Objectifs du permis de travail du Groupe Sonatrach
B- Structures du système du permis de travail du Groupe Sonatrach
C- Acteurs responsables du système du permis de travail du Groupe Sonatrach
D- Domaines d’application du permis de travail du Groupe Sonatrach
E- Formulaires du permis de travail du Groupe Sonatrach
F- Types de permis de travail du Groupe Sonatrach
2.3.2. Facteurs clés du succès du permis de travail du Groupe Sonatrach
Conclusion
CHAPITRE 3 – Proposition d’une démarche de la maîtrise de la conformité S&ST dans le groupe Sonatrach axée sur l’analyse préliminaire des procédures de travail
Introduction
3.1. Cadre général de la démarche proposée
3.2. Démarche proposée
3.2.1. Identification
3.2.2. Analyse
3.2.3. Evaluation et maîtrise
3.3. Application de la démarche proposée à un exemple d’application
3.3.1. Présentation de l’exemple d’application
3.3.2. Commentaires et discussions
Conclusion
CHAPITRE 4 – Contributions à l’amélioration des procédures de travail : Cas d’une filiale Sonatrach
Introduction
4.1. Cadre général du comportement humain pour la violation des procédures de travail
4.2. Contribution à la perception des risques au travail par les opérateurs du Groupe Sonatrach
4.2.1. Approche proposée
A. Protocole expérimental
B. Domaine et chronologie d’application de la méthode
4.2.2. Résultats et discussions
4.2.3. Conclusion partielle de l’approche proposée
4.3. Contribution à la modélisation d’une situation de travail en vue d’une analyse des comportements des opérateurs
4.3.1. Modèle proposé
A. Formalisme du modèle proposé
B. Analyse qualitative du modèle proposé
C. Analyse quantitative du modèle proposé
4.3.2. Application du modèle proposé à l’étude des procédures de travail
4.3.3. Résultats
4.3.4. Conclusion partielle relative à la modélisation dynamique des situations de travail
4.4. Contribution à l’évaluation de la performance des procédures de travail
4.4.1. Méthode proposée
A. Sélection d’une procédure de travail
B. Description des étapes de la procédure de travail
C. Définition de la liste préliminaire des indicateurs retenus
D. Définition de la liste finale des indicateurs retenus
E. Mesure de la performance de la procédure de travail étudiée
4.4.2. Résultats et discussions
Conclusion
Conclusion générale
Références bibliographiques
Annexes

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Définition de la conformité et sa maîtrise en S&ST

La conformité est le respect des dispositions législatives et règlementaires et normes relatives à la S&ST. C’est donc un élément clé pour déployer des démarches S&ST en vue de réduire les accidents de travail.

La conformité oscille donc autour des obligations générales de l’employeur en matière de SST où il doit mettre en œuvre des mesures de prévention (formation, information, entretien des équipements de travail,…) et de protection (barrières de protection collective, équipements de protection individuelle,…) pour protéger l’intégrité physique et psychique de ses salariés. Cette obligation doit permettre d’appréhender les dangers liés aux ambiances de travail (luminosité, bruits, aération des locaux,…), aux risques spécifiques du poste de travail (risque d’incendie et d’explosion, manutention manuelle ou mécanique de charges, circulation de véhicules et de personnes,…) ou bien encore au management dans l’entreprise (stress, …).
La maîtrise de la conformité est un processus qui s’effectue en trois étapes (Arrigo et al, 2011) :
– une identification, aussi exhaustive que possible, des textes et exigences règlementaires en S&ST applicables à l’entreprise. Cette identification implique, logiquement, la mise en place d’une veille dite réglementaire,
– déploiement des évaluations permettant à l’entreprise de mesurer de façon opérationnelle son niveau de conformité à la législation S&ST applicable. Ceci passe souvent par le déploiement des techniques d’investigation (audits S&ST),
– plan d’actions matérialisé par la planification des actions à mener ainsi qu’un suivi stricte des mesures planifiées.
Ce processus est itératif dans le sens où l’évolution de la règlementation (étape 1) permet de réajuster l’évaluation règlementaire et inversement cette évaluation règlementaire permet d’affiner la règlementation réellement applicable au sein de l’entreprise. De même, l’évaluation périodique permet de mettre à jour le plan d’actions et inversement les actions réalisées permettent de réévaluer le processus dans sa deuxième étape.

Cadre général de la démarche proposée

Il est connu que pour les systèmes industriels, même complexes, les analyses de risques industriels sont devenues relativement bien maîtrisées (Magne & Vasseur, 2006). Par contre, pour les procédures industrielles, il n’existe pas à notre connaissance de méthodes appropriées d’analyse des risques liés à ces procédures. De plus, l’usage des méthodes classiques d’analyse des risques (AMDEC, HAZOP, …) est rendu difficile pour cause de la diversité des moyens matériels, humains et organisationnels rencontrées (Favaro & Monteau, 1990 ; Monteua & Favaro, 1990). En face de ces difficultés et afin de maintenir les acquis dans la maîtrise des risques industriels, nous cadrons notre proposition par la présentation d’une démarche pyramidale composée de quatre niveaux (Figure III-1).
Une telle démarche a pour objet la recherche continue de l’amélioration des procédures industrielles.

Cadre général du comportement humain pour la violation des procédures de travail

L’étude des accidents de travail révèle que l’erreur humaine est la cause principale de ces accidents (Stromme, 2013). Ces erreurs sont en réalité cadrées par des tentatives d’adaptation par les opérateurs à des conditions de travail non optimales engendrées par la pression économique et les contraintes organisationnelles et techniques (Leplat and Rasmussen, 1984).

Pour solutionner ce problème, l’automatisation des procédés industriels est la première solution qui vient à l’esprit et qui permet de réduire l’implication humaine dans le travail. Cette solution a l’inconvénient de créer de nouvelles formes d’erreur telles que (INRS, 2001) : les phénomènes de perte de conscience de la situation, les confusions entre les modes automatiques et manuels dans certains procédés partiellement automatisés. De plus, l’automatisation est problématique dans les pays en voie de développement pour causes des problèmes de transfert de technologie (Rosenberg and Frischtak, 1985).
Conséquemment, une seconde solution consiste à maîtriser le comportement humain par la multiplication des procédures, règlements et normes (Dudognon and Soulard, 2004). Cette solution, pratiquée dans beaucoup de systèmes sociotechniques à haut risques, engendrent un autre problème dans les entreprises qu’est celui du non-respect des procédures de travail par les opérateurs (Mouda & Djebabra, 2013). En effet, la volonté d’atteindre certains objectifs (production et délai) sont à l’origine de ces violations des procédures de travail (De Brito, 2006).
De toute évidence, plus une procédure de travail est surchargée d’actions à respecter, plus on a de violations de ces procédures (Hollnagel, 1993). De plus, la procédure de travail se présente comme une liste d’actions à accomplir ou à ne pas accomplir, sans justification et sans modèle conceptuel. Un sentiment de contrainte et de perte de sens en découle, d’autant plus fort que les règles à respecter se révèlent parfois inutiles d’après un bon nombre d’opérateurs surtout les plus anciens.
En d’autres termes, le non-respect d’une procédure de travail est initié par des dérives comportementales qui traduisent des écarts entre ce qui est fait réellement et ce qui aurait dû être fait. A ces dérives sont associées des dérives situationnelles qui correspondent à des écarts entre la situation obtenue réellement et celle qui aurait dû être obtenue (Kohonen, 2001 ; Lievens, 2008).

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