Les réglementations applicables au transport maritime de produits pétroliers

Table des matières

Première Partie : L’évolution et le fonctionnement du transport maritime de produits pétroliers
Titre I: Généralités sur le transport maritime de produits pétroliers
Chapitre 1: Les échanges pétroliers mondiaux: le reflet du transport maritime de pétrole
Section 1 : L’Histoire du pétrole
Section 2: Les acteurs collectifs du transport de produits pétroliers
Section 3 : Les acteurs particuliers du transport maritime de produits pétroliers
Chapitre 2 : Le transport maritime de produits pétroliers: une rencontre entre différents acteurs et diverses options de transport
Section 1: L’offre et la demande de produits pétroliers
Section 2 : Une flotte internationale très diversifiée
Titre II : Le commerce international de produits pétroliers
Chapitre 1: Les marchés de produits pétroliers
Section 1: Les marchés spot de brut
Section 2: Les marchés spot de produits raffinés
Section 3: Les marchés à terme de produits pétroliers
Chapitre 2: Les contrats de transport de produits pétroliers
Section 1 : Les différents types d’affrètement offerts sur le marché
Section 2 : Le rôle du connaissement dans le transport maritime
Section 3 : Les clauses vetting dans le transport maritime de produits pétroliers
Deuxième Partie : Les règlementations applicables au transport maritime de produits pétroliers 
Titre I : Les règlementations techniques du transport de produits pétroliers par mer
Chapitre 1: La règlementation administrative du transport de produits pétroliers
Section 1: Le pavillon des pétroliers
Section 2: Principe du contrôle par l’Etat du port
Chapitre 2 : La réglementation applicable en cas de litige cargaison dans le transport de produits pétroliers, et les surestaries
Section 1 : La réglementation applicable en cas de litige cargaison dans le transport de produits pétrolier
Section 2: Les surestaries en matière de produits pétroliers
Titre II : Le rôle des règlementations dans la prévention des accidents et leurs effets et de la pollution
Chapitre 1 : Le rôle des règlementations dans le renforcement de la sécurité des navires transportant des produits pétroliers
Section préliminaire: les règlementations française et américaine (USA)
Section 1: l’importance de la sécurité maritime pour l’Europe: le cas de pétroliers
Section 2: la législation internationale relative à la sécurité des pétroliers
Chapitre 2 : Le rôle de la règlementation dans la prévention des accidents
Section 1 : la pollution des mers : la place des hydrocarbures
Section 2 : le rôle des règlementations dans la lutte contre la pollution causée par le transport maritime de pétrole
Chapitre 3: Responsabilités pour pollution marines par hydrocarbures
Section 1: La responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Section 2 : La création des fonds complémentaires d’indemnisation
Section 3: la responsabilité pénale
ANNEXES