Organigramme de gestion de l’ARC

Organigramme de gestion de l’ARC

Définition et objectif du CPI

Le cadre de planification intégrée est une structure logique qui permet aux gestionnrures de fajre Je Jien entre Jes différentes activités concomitantes et interdépendantes (ex: rapports à produire … ) de leurs secteurs respectifs, en ayant une influence sur les autres secteurs. Par conséquent, il facilite la prise en charge des processus décisionnels et de reddition de comptes tout en faisant le lien entre les activités clés et leurs étapes de production.  Au niveau des services aux entreprises ce cadre permettra aux gestionnaires de gérer la charge de travail et les extrants de façon intégrée
et simplifiée.
 

Fonctions du cadre de planification intégrée:

>- Cet outil servira à soutenir le gestionnaire autant dans ses opérations quotidiennes que dans sa prise de décision.
>- Le cadre de planification servira d’outil d’apprentissage et de formation pour les nouveaux gestionnaires. Puisque les activités des secteurs sont placées dans le cadre de planification, les nouveaux venus connaîtront à l’avance les activités et les documents à produire pour réaliser leurs objectifs.
Le cadre de planification sert à décrire de façon simple les processus de chaque secteur. Le terme processus se détermine par l’enchaînement de différentes phases d’un phénomène. En effet, un processus représente :
o Une série d’opérations
o Un enchaînement logique
o Un mouvement
o Une transformation
Pour réaliser ce mandat, la démarche adoptée fut constituée de trois étapes bien distinctes.
9 Les services aux entreprises équivalent aux services anciennement appelés« services d’appui»
 Plan de la démarche :
État présent de l’environnement (Contact et apprentissage Simplification de la FÉE avec les modifications en vigueur et élaboration de la carte stratégique (Cadre de planification intégrée selon le modèle de Kaplan et Norton d’un fonctionnement du Intégrée rapport expliquant le cadre de planification
A) Prise de contact avec l’environnement :
o Lecture des rapports – 3 premières semaines (rapports sur le rendement, plan d’entreprise, bilans et plan régional intégré).
o Élaboration de cadres conceptuels et d’approches inspirées de la littérature managériale11 – 2 semaines.
o Collecte des données sur le rendement, les risques et les tendances environnementales- 3 semaines.
8) Simplification de la fiche d’évaluation équilibrée (FÉE) en fonction des directives de l’Administration Centrale (AC) et élaboration du cadre stratégique (Cadre de planification intégrée) seion le modèie de Kapian et Norton:
o Choix du contenu de la FÉE avec les responsables (indicateurs, ventilations, périodicité, références et écarts) au regard des exigences fournies par l’AC
o Choix de la forme de présentation avec les responsables
o Traitement informatisé des données si nécessaire
C) Élaboration d’un rapport sur le Cadre de planification intégrée :
o Entrevues et discussions avec les intervenants (les gestionnaires des services d’appui et des programmes fiscaux)
o Validation de l’outil de présentation des résultats auprès d’un groupe cible (les intervenants impliqués)
o Rédaction du rapport selon les recommandations des responsables (gestionnaires) expliquant le fonctionnement, les avantages et les limites inhérents au Cadre de planification.
En définitive, la démarche est pragmatique consistera à rendre utilisable et accessible une multitude d’informations complexes touchant aux activités de l’ARC.

Description de l’organisation et contexte :

C’est dans un contexte de changement que j’ai débuté mon stage à l’ARC. En effet, suite à la réorganisation majeure de décembre 2003, l’Agence des douanes et du revenu du Canada a été scindée en deux parties :
o L’Agence du revenu du Canada (ARC)
o L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
Dans ce rapport, nous ne parlerons que de l’ARC, c’est pourquoi je vais vous présenter quelques aspects de cet organisme public. Notamment, il conviendra d’en présenter sa mission, sa vision et ses valeurs.
Au Canada, l’Agence du revenu du Canada (ARC) est responsable pour l’administration :
o Des lois fiscales au nom du gouvernement du Canada et de la plupart des provinces et territoires
o Des divers programmes de prestations socio-économiques et de programmes d’encouragement exécutés par l’entremise du régime fiscal.
Mission
La mission de l’ARC consiste à promouvoir l’observation des lois et des règlements du Canada dans le domaine de la fiscalité grâce à la communication, à la prestation d’un service de qualité et à des mesures d’exécution responsable, de façon à contribuer au bien-être économique et social des Canadiens.
Vision
La vision de l’ARC s’est d’être reconnue et respectée par ses clients pour l’intégrité et l’innovation dont elle fait preuve dans l’administration des programmes de grande qualité, mais néanmoins abordables. Encourager l’établissement de nouveaux partenariats intergouvernementaux et internationaux favorisant une plus grande efficience du gouvernement et un resserrement de l’union économique
 Valeurs
o L’intégrité : C’est la pierre angulaire de notre administration :elle s’entend du traitement équitable de chacun et de l’application équitable de la loi.
o Le professionnalisme : C’est la clé qui nous permet de remplir notre mission : il s’agit de l’application des normes de rendement les plus élevées possibles.
o Le respect : C’est à la base de nos rapports avec nos collègues et nos clients : il se traduit par une attitude réceptive par rapport aux droits des particuliers.
o La collaboration : C’est l’élément fondamental qui nous permettra de relever les défis qui se poseront : elle s’entend de l’établissement d’un partenariat et de l’unification des efforts en vue de la réalisation d’objectifs communs.

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Table des matières

REMERCIEMENTS
AVANT PROPOS
INTRODUCTION
Organigramme de la Direction régionale
1) Mandat
2) Définition et objectif du CP/
2.1) Fonctions du cadre de planification intégrée
2.2) Plan de la démarche
3) Description de l’organisation et contexte
3.1) Mission
3.2) Vision
3.3) Valeurs
4) Cadre logique de l’intervention
4.1) Contexte et raison d’être de l’intervention
4.2) Cibles
4.3) La clientèle visée par l’intervention
4.4) Objectifs visés
4.5) Nature (moyen) de l’intervention
5) Questions d’évaluation
6) Les intrants de l’intervention
7) Les activités de productions pour réaliser l’intervention
9) Les impacts (effets) de l’intervention
11) Concept utilisé pour réaliser l’intervention
10) Méthode utilisée pour l’intervention
Conclusion
Critiques
Annexe1
Annexe2
Annexe3
Organigramme de gestion de l’ARC
Bibliographie

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