Notion de base sur le commerce extérieure

Les échanges internationaux représentent l’ensemble des flux entre territoires, la difficulté en commerce international provient de l’éloignement des partenaires et la méconnaissance mutuelle des pays. Le risque de non paiement est toujours endossé par l’exportateur e pour y remédier le système bancaire international a mis en place des instruments de paiement pour répondre à la demande d’assurance requise par l’exportateur, pour cela la détermination d’une série de règles applicables aux relations commerciales internationales et apportent des précisions sur la livraison des marchandises vendues.

transactions internationales et règlement du commerce
extérieure 

Transactions internationales

Devoirs et obligations des parties
Dans une transaction internationale l’acheteur et le vendeur doivent toujours avoir à l’esprit :
• Qui fait quoi ?
• Qui paie quoi ?
Le paiement d’une transaction internationale est plus complexe que l’achat ou la vente d’une marchandise effectué sur son propre territoire, et de ce fait demande plus d’attention. La transaction n’est qu’une étape de l’activité commerciale entre deux partenaires que beaucoup de choses séparent :
• L’espace : pays différent – éloignement
• La langue : très important – comprendre de la même façon
• La culture : les traditions
• L’économie : situation économique du pays
C’est la raison pour laquelle il est impératif de définir par avance les devoirs et obligations de chacune des parties en présence. Un contrat écrit, prévoyant les obligations de chacun, signé par les différents partenaires s’impose. En cas de conflit concernant sa bonne exécution, le partenaire estimant que l’autre  partie n’a pas rempli ses engagements, pourra faire valoir ses droits devant le tribunal du lieu de juridiction prévu sur ledit contrat.

Les différents litiges possibles
Il n’existe pas de contrat standard ; chaque transaction, chaque marchandise peut entrainer des risques d’incompréhension. En analysant ces risques d’incompréhension, il faut distinguer plusieurs types de transactions internationales. Les transactions internationales relatives a :
• Des marchandises de consommation courante ;
• Des marchandises incorporables dans une autre ;
• Des engins ou des machines industrielles ;
• La construction d’une usine « clé en main »
• Une prestation de service.
Chacune de ces transactions porte le germe de litiges différents les uns des autres, comme l’illustrent les quelques exemples qui suivent :

marchandises de consommation courante
Ce type de transaction comporte des risques qui ne portent pas toujours sur la qualité des marchandises mais sur des qualités accessoires. Il faut analyser les deux points de vue pour se rendre compte des difficultés possibles.
➢ Coté exportateur :
Lorsqu’une marchandise est destinée en finalité a être présentée a un maximum de consommateurs, l’emballage, le mode d’emploi, doivent être impérativement réalisés dans la langue locale. Certaines marchandises doivent être transportées avec encore plus de soin que d’habitude ; selon leur spécifié, le choix d’un transporteur revêt une importance particulière. C’est de ce choix judicieux que dépendra l’arrivée en bat état.
➢ Coté importateur :
L’apparence de la marchandise offerte a la vente a la clientèle est primordiale. Les couleurs, les dessins, le gout étant différents d’un pays a l’autre, l’importateur est de ce fait le mieux placé pour fournir tout renseignement sur ces sujets, il fournit les clichés originaux qui serviront a l’impression de l’emballage souhaité. Il est souvent impossible de retirer les marchandises a destination sans la fourniture des documents de transport émis au départ. L’ayant droit des marchandises peut payer des frais de stockage du jour d’arrivée des marchandises jusqu’au jour de leur retrait des entrepôts.

marchandises incorporables :
Les transactions conclues entre industriels portent non seulement sur la qualité de la marchandise, mais également sur les délais courus entre la passation de la commande et la réception, ou sur la variation de couts ou d’éléments purement économiques.
➢ Coté exportateur :
Celui-ci doit s’assurer que la capacité de fabrication de son usine est suffisante pour répondre favorablement aux attentes du client, sans perturber outre mesure les livraisons du commerce local. Dans le cas d’expéditions partielles autorisées dans le contrat ou de livraisons échelonnées, l’exportateur doit tenir compte des composantes du prix de vente, notamment le prix du transport établi en tonnage ou en mètres cubes susceptible de varier suivant l’importance du lot expédié.
➢ Coté importateur :
Les stocks coutant de plus en cher, la pratique des flux tendus exigent le transport des marchandises sur des moyens d’évacuation rapides et fiables. Il persiste le risque de voir transporter les marchandises sur des moyens de transport plus lents que celui prévu sur le contrat avec des incidences sur les ruptures de stocks, les arrêts de fabrication.

les engins, les machines industrielles a gros gabarit, ou la construction d’une usine clés en main :
Il est primordial de savoir sous quelle responsabilité doit se faire le transport des marchandises. L’exportateur connait bien toutes les difficultés relatives a l’expédition dans son propre pays, mais il ignore souvent les infrastructures et les possibilités logistiques existant dans le pays de destination. La meilleure solution consiste à désigner un transporteur d’un commun accord, les incoterms indiquant le transfert des frais et des risques des contractants .

les acteurs d’une transaction internationale
• Les banquiers : leur fonction est le paiement, financement et couverture de risques.
• Les transporteurs : expédition des marchandises.
• Importateurs : qui importent des produits pour en faire le commerce
• Les assureurs : prennent une partie des risques de la transaction
• Exportateurs : vendent à l’étranger une partie de la production de biens ou de services d’un ensemble économique
• Les administrations : législations douanières et fiscales

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Table des matières

Introduction générale 
Chapitre 1 : notion de base sur le commerce extérieure
Introduction
Section 1 : Transactions internationales et règlement du commerce extérieure
Section 2 : Instrument et technique de paiement international
Section 3 : La gestion des opérations import export, la chaine documentaire
Section 4 : risques lies au paiement d’une transaction international
Conclusion
Chapitre 2 : la remise documentaire comme technique de paiement 
Introduction
Section 1 : concept et considération de la remise (encaissement) documentaire
Section 2 : avantages, inconvénients de la remise documentaire
Section 3 : Couverture des risques et garanties bancaires
Section 4 : échelle de confiance entre les modes de paiement internationaux
Conclusion
Chapitre 3 : financement des importations par remise documentaire
Introduction
Section 1 : présentation de l’organisme d’accueil (Trust bank, 601 bejaia)
Section 2 : étude de cas du déroulement d’une importation par remise documentaire
Section 3 : étude des différentes formes de remdoc au sein de TBA 601
Conclusion
Conclusion générale

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