Normes de service de l' ASC

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Stratégie de mesure du rendement

Une autre des principales tâches qui m’était attribuée, était plus directement reliée à mes connaissances en évaluation de programme. Elle entre dans la composante du mandat qui concerne l’élaboration d’outils relatifs à la mesure du rendement. Le travail concernait la Stratégie de mesure du rendement (stratégie MR) du Programme deS etC.Une version de cette Stratégie de mesure du rendement avait été écrite en 2010. Ce n’était pas une priorité de la faire traduire, c’est pourquoi l’équipe du Centre d’expertise enS etC n’a décidé de le faire qu’en 2012. Ma tâche au départ consistait à vérifier la traduction (d’anglais à français), qui soit dit en passant était loin d’être parfaite. Je me suis donc mis à la tâche en remarquant certaine fois qu’en plus de certaines «erreurs de traduction» des améliorations dans le contenu auraient aussi été possibles. Après discussions avec Elise Renaud, un degré de liberté supplémentaire m’a été attribué car il était vrai que certaines améliorations devaient être faites. C’est donc la tâche sur laquelle je me suis penché pour la suite des choses.Par contre, avant de modifier quoi que ce soit, il fallait d’abord que je prenne connaissance de beaucoup de documents. La stratégie MR est une exigence du gouvernement fédéral. Il fallait donc, pour réellement comprendre les tenants et aboutissants d’un tel document, que je prenne connaissance de la Politique sur l’évaluation, du Guide d’élaboration de stratégies de mesure du rendement, de la Directive sur la fonction d’évaluation, de la Loi sur l’Agence spatiale canadienne, de la Politique sur les paiements de transfert, de la Politique sur la structure de la gestion, des ressources et des résultats … etc. Ces lectures m’ont permis d’être au fait des exigences du gouvernement fédéral au mveau de l ‘évaluation de programme et de la mesure du rendement.Après avmr pns connaissance de tous ces documents officiels, j’en suis venu à faire quelques modifications dans la structure du document. Ces modifications cependant, sont demeurées mineures. Les fondations du texte sont restées les mêmes mais seulement quelques détails, quelques explications, et quelques changement de structure ont été faits. Je considère quand même, que sans avoir apporté des modifications majeures sur ce document, le fait de le décortiquer et de creuser son contenu de fond en comble a été très lucratif. Comme mentionné précédemment, j’ai eu à prendre connaissance de beaucoup de documents officiels, mais aussi, j’ai pu confirmer ce que certains professeurs en évaluation de programme nous disaient par rapport aux erreurs fréquentes qui se trouvent dans ce genre de document.
La Stratégie de mesure du rendement est l’outil qui décrit en détail comment un programme procédera à la mesure de son rendement, quels indicateurs seront utilisés, quelle méthode de collecte de donnée sera utilisée, à quelle fréquence procèdera-t-on à la collecte de donnée … etc. C’est le genre de document qui nous avait souvent servi d’exemple dans nos cours d’évaluation de programme. Cette tâche était donc directement reliée à l’évaluation de programme.

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Table des matières

1 – Introduction
2- Objectifs de l’AOP
3 -Critères d’admissibilité
3.1 Liens avec les priorités de L’ ASC
3.2 Liens avec les objectifs du Programme de S et C
3.3 Initiatives/Projets admissibles
3.4 Bénéficiaires admissibles
4 – Personnes ressources
5 – Évaluation
5.1 Critères de présélection
5.2 Critères d’évaluation
5.3 Comité d’évaluation
6 – Financement
6.1 Financement disponible
6.2 Coûts admissibles
7 – Exigences relatives aux demandes
8- Normes de service de l’ ASC
8.1 A vis et annonces
8.2 Normes de services
9 – Confidentialité
10 – Entente de financement
10.1 Mesure du rendement
10.2 Paiements
10.3 Conflits d’intérêt
10.4 Propriété intellectuelle
10.5 Loi canadienne sur l’évaluation environnementale
10.6 Organisation au Québec
11 -Foire aux questions