Soutenance mémoire
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Evolution de la Flotte
Durant ses premières années, la flotte de la Compagnie était composée d’avions équipés de moteur à pistons.
1964 : mise en exploitation d’un Boeing 707-320 B turbofan, exploité jusqu’en 1979.
De 1964 à 1968 : mise en place d’un important contingent d’avions légers Piper destinés aux tronçons très faible densité de trafic, ainsi qu’aux vols spéciaux.
1968 : acquisition d’un appareil Nord 262, exploité jusqu’en 1973.
1969 : acquisition d’un Boeing 737-200 (immatriculé 5R-MFA).
1971 : renouvellement de la flotte en remplacement des DC 3 par des Twin Otter pour les dessertes intérieures.
1972 : acquisition du deuxième Boeing 737-200 ADV (immatriculé 5R-MFB).
1979 : acquisition d’un Boeing 747-200 Combi (immatriculé 5R-MFT), exploité jusqu’en 2000.
1980 : acquisition de deux Hawker Siddeley HS 748, exploités jusqu’en 1997.
1994 : leasing d’un Boeing 737-300 destiné à l’exploitation de l’Afrique de l’Est et des îles de l’Océan Indien.
1997 : leasing de deux ATR-42.
1998 : leasing du premier Boeing 767-300 ER (immatriculé 5R-MFC).
1999 : remplacement du Boeing 767-300 ER (5R-MFC) par un Boeing 767-300 ER (immatriculé 5RM-FD) sorti directement des usines Boeing.
2000 : leasing d’un Boeing 767-200 ER (immatriculé 5R-MFE) pour desservir la ligne Antananarivo Singapour. Entrée d’un troisième ATR-42 dans la flotte.
2002 : pendant la crise sociopolitique, restitution des deux Boeing B767 (5R-MFD et 5R-MFE) à leurs propriétaires
2003 : leasing du B767-300 ER (1er Mai) (immatriculé 5R-MFF). Leasing du B737-300 (immatriculé 5R-MFI)
2004 : leasing du B767-300 (immatriculé 5R-MFG)
La flotte accueillera deux ATR en octobre 2005 et un ATR 42 en juin 2006. l’accord a été signé le12 mai 2005 avec la société ATR.
LA DIRECTION INDUSTRIELLE DI
La DI a pour principale mission l’entretien et l’approvisionnement des équipements aéronautiques.
ORGANIGRAMME DE LA D.I
Elle est présentée dans la page annexe (Annexe II).
Remarque : la DI compte actuellement 290 agents.
LE SERVICE APPROVISIONNEMENT
Le service approvisionnement appartient à la direction industrielle.
Il fait partie des services composant le département matériels et approvisionnements. Sa principale mission est d’assurer sans interruption l’approvisionnement des équipements aéronautiques, la gestion des commandes et son suivi.
Dans le cas d’un déclenchement de commande d’un item, il se charge :
De procéder à une demande de cotation auprès des fournisseurs (en moyenne 5 fournisseurs seront à contacter, et il s’agit seulement de ceux agrées par MD).
A la réception des cotations, d’établir un tableau comparatif pour définir le choix des fournisseurs
Du choix des fournisseurs.
Les propositions sont classées selon les critères suivants :
a) Conformité de l’article proposé par rapport à la demande.
b) Délais de livraison conformes au degré d’urgence.
c) Coût + incoterms FOB envoi par bateau- FCA + nom de l’aéroport embarquement- EX WORKS + nom de l’usine départ.
d) Conditions de garantie pour les gros items.
e) Mode de règlement.
f) Conformité des documents de navigabilité requis.
De l’établissement d’un pré commande puis d’une commande.
Enfin, de suivre la procédure d’achat.
Remarque : Le rôle de chaque gestionnaire de commande est de suivre ses commandes pour que la livraison se fasse le plus vite possible afin d’éviter des ruptures de stock Et à réception des dossiers de réception des marchandises, il met à jour son dossier de commande et l’archive.
Le service approvisionnement s’occupe aussi de toutes les formalités administratives et les paiements des factures locales, de l’expédition des équipements pour réparation et la régularisation des dossiers en douane.
Dans l’exécution de ces différentes tâches, il se répartit entre 2 sections :
La section réalisation des approvisionnements : IH/RAP.
La section administration des approvisionnements : IH/ADM et IH/ADM TRANSIT.
LA SECTION ADMINISTRATION ET TRANSIT
La section IH-ADM s’occupe de toutes les formalités administratives concernant toute opération de dédouanement (tant à l’import qu’à l’export) des pièces aéronautiques de la société et son suivi.
Il s’agit notamment :
TRAITEMENT DES LTA SOUS DOUANE IMPORT :
· Retrait des LTA au comptoir fret import.
· Dépouillement.
· Saisie sur machine : enregistrer dans le fichier douane IH/ADM la date/ n° LTA/ facture/fournisseur/ commande/ montant par facture sous douane).
· Photocopies.
· Transmissions des dossiers au gestionnaire de commande pour mise à jour commande et détermination de régime de dédouanement et degré d’urgence.
· Visite et D3Bis.
· Enlèvement.
Remarque : il y a 4 niveaux d’urgence pour une entreprise de transport aérien :
AOG 1 Aircraft On Ground niveau 1 ou l’avion ne peut plus bouger du sol (degré maximum d’urgence).
AOG 2 ou CRITICAL = très urgent.
URGENT.
NORMAL.
Observer, étudier et informer
Pour cela, il faut recueillir, analyser, interpréter les données, sur l’état présent et futur du marché, des clients, des concurrents et des technologies. La surveillance consiste en premier lieu à repérer les acteurs c’est-à-dire ceux qui jouent un rôle dans les échanges. Ce sont les clients mais aussi les prescripteurs, les pouvoirs publics, les centres de recherche, tous les collaborateurs actuels ou futurs susceptibles par une action de modifier la nature et les conditions de transaction sur le marché. Puis, il faut comprendre, anticiper leur comportement pour préciser une attitude envers eux.
Orienter
Le service marketing orchestre la contribution des différents services producteurs de valeur pour les clients. Il synthétise les propositions et les mets en cohérence. En amont, il éclaire la direction sur la possibilité d’action sur les marchés, sur les choix stratégiques possibles (scenarii) face à la concurrence, sur les politiques à suivre en matière de qualité et d’image. Ces choix effectués, il planifie l’action commerciale (élaboration du plan marketing).
Communiquer
Le marketing est en charge de la construction et de la gestion de l’image de l’entreprise. Il va concevoir et mettre en œuvre les plans de communications qui vont servir d’action commerciale et mettre en valeur les atouts de l’entreprise.
Assister et animer
Si le marketing n’est pas, contrairement à ce que l’on peut parfois observé dans l’entreprise, en charge des actions sur le terrain, il lui appartient de fournir des méthodes et des soutiens au service opérationnel (plan de prospection, argumentaires de ventes, qualification de nouveau partenaire…).
Les fonctions sont assurées à deux niveaux définis par la position hiérarchique des décideurs (direction générale, département, service…) et par l’horizon temporel de la prise de décision (pour Moyen et Long Terme).
Au niveau stratégique, la direction générale attend du marketing qu’il lui apporte les moyens d’arrêter la stratégie de l’entreprise c’est-à-dire :
Choisir les domaines et le couple produit marché dans lesquels s’exerceront les activités, donc de définir ce qu’il est convenu d’appeler une « posture concurrentielle » .
Mettre en point la communication globale et à ce titre veiller à la cohérence de l’identité et l’image de l’entreprise .
Proposer l’organisation commerciale la plus à même d’assurer la réalisation des objectifs visés. Au niveau opérationnel, le marketing est chargé de définir puis d’arrêter l’action commerciale pour le couple produit marché.
DÉMARCHE MARKETING
L’esprit marketing est une aptitude mentale consistant à attacher dans la gestion d’une organisation une importance primordiale à ses relations avec les publiques dont elle dépend.
Pour être efficace, une telle attitude doit être complété par une démarche intellectuelle rigoureuse d’élaboration des politiques de marketing.
Cette démarche comporte trois caractéristiques majeures:
Un effort de rationalité .
Une prise en compte dialectique des objectifs de l’organisation et des caractéristiques du marché
Une hiérarchisation des diverses décisions de marketing.
CONDUITE ET MISE EN DOUANE DES MARCHANDISES
Notons d’abord que toutes les marchandises importées ou exportées doivent faire l’objet d’une déclaration. Afin d’assurer le respect de cette obligation, différents textes définissent et règlementent la « conduite en douane », c’est-à-dire l’acheminement des marchandises en vue de leur présentation en douane- manifeste de cargaison.
L’obligation de la conduite en douane est assortie d’une autre formalité: la « mise en douane » des marchandises, qui s’effectue dès l’arrivée sur les lieux du contrôle douanier.
Mettre en douane, c’est déclarer de façon sommaire le chargement transporté afin que la douane puisse prendre en charge toutes les marchandises le composant.
LES MAGASINS SOUS DOUANE
On peut distinguer les types de magasins suivants :
Magasins et aires d’importation : destinés à recevoir les marchandises qui, à l’issue de leur conduite en douane, ne sont pas :
– à l’importation : déclarées en détail dans le délai d’un jour franc.
– réexportées immédiatement.
Ces magasins peuvent également recevoir les marchandises en suite de transit.
Magasins et aires d’exportation : destinés à recevoir les marchandises qui, après accomplissement des formalités de dédouanement à l’exportation, attendent la mise à bord d’un moyen de transport.
PRISES EN CHARGE DES MARCHANDISES PAR LA DOUANE
Toujours dans le souci d’éviter que les marchandises n’échappent à la surveillance de la douane et qu’ elles ne soient versées régulièrement sur le marché intérieur sans avoir été dédouanées, des mesures se traduisent par des formalités de prise en charge.
valeur en douane
La valeur en douane représente un élément essentiel des systèmes tarifaires modernes car elle sert à asseoir non seulement le montant des droits de douane, mais aussi celui des autres droits et taxes perçus à l’importation. Elle est en principe fondée sur un concept positif : la valeur transactionnelle de la marchandise. Cette dernière est la valeur réelle de la marchandise effectivement payée ou à payer : la valeur en douane à l’importation est la valeur CAF tandis que celle à l’exportation est la valeur FOB.
déclaration des éléments relatifs à la valeur -DV1
Ce formulaire doit être fourni chaque fois que les marchandises importées doivent être mises en libre pratique dans la communauté, c’est-à-dire ayant un caractère commercial. Pour permettre à la douane de vérifier la sincérité de la valeur déclarée en douane, l’importateur doit, lors du dépôt de la déclaration, présenter la facture commerciale, accompagnée du formulaire DV1 (annexe V). Ce dernier est valable pendant 5 ans pour poursuite judiciaire en cas de délit ou faute émis par le déclarant. La déclaration n’est pas exigée, notamment, pour les importations :
– dont la valeur FOB n’excède pas USD 500 par envoi.
– qui sont dépourvus de tout caractère commercial.
– qui concernent des marchandises en retour ou déclarées pour un régime autre que la mise en pratique.
Remarque : Il existe également un feuillet appelé DV1Bis (Annexe VI) permettant le calcul de la valeur de plus de trois articles, en supplément de la DV1.
comment remplir la déclaration
La déclaration en détail, quelque soit les régimes douaniers à appliquer, doit être rédigée sur des imprimés spéciaux conformes aux modèles spéciaux (déclaration douanière unique DDU _ Annexe VIII).
Il n’est pas nécessaire de procéder à l’énumération de toutes les énonciations que doit comporter la déclaration, le redevable est seulement tenu de déclarer tous les renseignements destinés à permettre l’application à la marchandise déclarée des diverses réglementations auxquelles cette dernière est assujettie :
– renseignements exigés par la réglementation fiscale pour l’application des droits et taxes (origine, espèce, valeur des marchandises).
– renseignements relevant de la réglementation relative au contrôle des règlements financiers(montant de la facturation, contre valeur en ariary, montant en devises étrangères, nature du contrat commercial…)
Remarque : pour les marchandises à caractère non commerciale (effets et objets personnels ou échantillons), on utilise une déclaration simplifiée appelé « série P » au lieu de la DDU. (Annexe IX).
caractère de la déclaration
a) principe de la déclaration contrôlée : la Douane détermine les éléments nécessaires à l’application de la règlementation douanière par vérification des marchandises.
b) principe du dépôt d’une déclaration lors de chaque opération : chaque opération d’importation et d’exportation doit faire l’objet d’une déclaration en détail et de la présentation de la marchandise au contrôle de la douane.
c) principe d’une déclaration écrite : elle permet d’assurer un contrôle efficace des opérations de dédouanement et doit être signée par le déclarant.
N.B : la déclaration verbale concerne les voyageurs pour les marchandises déclarées à leur usage personnel et familial ainsi que professionnel (sous réserve qu’il s’agisse des opérations exceptionnelles et que la valeur n’excède pas un certain montant).
recevabilité de la déclaration
Dès leur remise au bureau des douanes, les déclarations font l’objet d’un premier examen, dit « contrôle de la recevabilité » portant sur l’aspect purement formel des documents présentés, à l’issue duquel les déclarations connues non recevables sont restitués au déclarant pour non régularisation.
Elle a notamment pour effet de faire de la déclaration un acte authentique, cristallisant irrévocablement la responsabilité du redevable et constituant pour le service le support juridique de ses interventions.
contrôle des déclarations : le certificat de visite
La « visite » peut prendre la forme d’un simple contrôle documentaire, d’une reconnaissance superficielle de la marchandise ou bien encore d’une véritable vérification approfondie. Cette vérification ne peut être faite que dans les magasins de la douane ou dans les lieux désignés par la douane. Elle doit s’effectuer en présence du déclarant qui peut se faire représenter par un employé régulièrement mandaté.
Dans tous les cas, le service des douanes est tenu de rendre de ses diligences et d’établir un « certificat de visite ». Ce dernier comporte le compte rendu concis, mais fidèle et complet des contrôles effectués et de leurs résultats.
mainlevée des marchandises
Les formalités de douane accomplies, l’agent des douanes donne mainlevée des marchandises en apposant le « bon à enlever », daté et signé, sur l’exemplaire de la déclaration destinée à cette fin.
A l’exportation : le bon à exporter
Les formalités de douane accomplies, l’agent des douanes chargé de la visite ou qui a admis la déclaration pour conforme appose « bon à exporter ou à expédier »(BAE ), vise et date l’exemplaire qui doit être remis au déclarant.
LES PERSONNES HABILITÉES À DÉCLARER
Pour définir les personnes habilitées à déclarer, il faut retenir un critère unique : la faculté « de présenter ou de faire présenter » la marchandise et les documents exigibles en douane. L’importateur, l’exportateur, le destinataire réel ou l’expéditeur réel et la personne agissant en qualité de représentant peuvent avoir la qualité de personnes habilitées à déclarer.
Soulignons donc le fait que toute personne peut se faire représenter auprès des autorités douanières pour l’accomplissement des actes et formalités prévues par la réglementation douanière : on parle alors de droit de représentation. La représentation pouvant être :
Directe : dans ce cas le représentant agit au nom et pour le compte d’autrui : il agit dans le cadre d’un mandat, et ne peut être alors qu’un commissionnaire agrée en douane CAD. La personne représentée prend quant à elle la qualité de déclarant.
Indirecte : le représentant agit en son nom propre mais pour le compte d’autrui : il prend alors la qualité de déclarant.
– Déclarant : une personne qui fait la déclaration en douane en son nom propre ou celle au nom de laquelle une déclaration en douane est faite.
-CAD : un mandataire professionnel agréé dont le rôle est d’accomplir pour ses clients les formalités de dédouanement des marchandises (Dans la pratique, on le désigne souvent sous le nom de transitaire).
Enfin, il existe des personnes qui, sans exercer la profession de CAD, entendent faire les déclarations en détail pour autrui, à l’occasion de l’exercice de leur profession. Mais ils devraient obtenir une autorisation de dédouaner. Cette autorisation peut être accordée à une société pour les marchandises entrant dans l’objet social.
disposition immédiate des marchandises : LE CREDIT D’ENLEVEMENT
L’article 96 du code des douanes dispose que les marchandises peuvent être enlevés au fur et à mesure des vérifications, et avant liquidation et acquittement des droits exigibles, moyennant soumission dûment cautionnée et sous l’obligation, pour les redevables, de payer une remise de 3‰. (Ce taux est fixé par arrêté du Ministre chargé des finances).
Le crédit d’enlèvement permet au redevable de disposer immédiatement des marchandises qui sont sous la main de la douane. Il ne constitue un mode de paiement. L’assujetti s’engage simplement, conjointement et solidairement avec une ou plusieurs cautions, à payer les sommes dues dans un délai de huit (8) jours, à compter de l’inscription des droits au registre de liquidation.
notion de caution en matières de douane.
La caution peut être une personne physique ou morale. Il s’agit généralement d’une banque. Le code des douanes définit sa responsabilité précisant en effet que «les cautions sont tenues, au même titre que les principaux obligés, de payer les droits et taxes, pénalités pécuniaires et autres sommes dues par les redevables qu’elles ont cautionnées.
PROBLÈMES DE COMMUNICATION ET RETENTIONS D’INFORMATION
Dans une entreprise, quelque soit sa taille, la gestion des informations doit prendre une grande place parce qu’elle permet :
au chef, de prendre des décisions.
aux exécutants et/ou cadres de réaliser dans les meilleurs délais et de maîtriser parfaitement leurs tâches.
Ces informations comprennent tous les renseignements et données nécessaires au bon fonctionnement de l’entreprise. Elles proviennent soit de l’environnement, soit des éléments constitutifs de l’entreprise elle-même, et sont concrétisées par des formulaires, des bons de commande, d’ordre de travail, de rapports écrits ou oraux, de tableaux de bords etc.
Or au sein de MD, on constate assez souvent dans l’exercice de la profession des problèmes de communication et de retentions de ces informations dus à l’insuffisance des moyens de communication ou de panne éventuelle du système informatique. Cette dernière provoque assez souvent la plupart des problèmes en matière de communication au sein de la société puisque les ordinateurs et les téléphones sont tous reliés en réseau.
On a pu constater ainsi que le problème au niveau de la circulation des informations entre les sections est la principale cause de conflits entre eux, et de retard dans le traitement des dossiers. Les retentions au niveau de l’IH/RAP, par exemple, ne permettent pas aux agents de l’IH/ADM de faire leur travail convenablement. C’est probablement dû au fait que les informations qui leur sont communiquées ne suffisent pas à accomplir les travaux qu’on leur fait faire.
MOYENS ET MATÉRIELS DE TRAVAIL INADÉQUATS
Dans une entreprise, les moyens fournis aux travailleurs tiennent un grand rôle dans l’exécution de chaque activité qu’on leur fait faire pour la réalisation de son travail.
Généralement, ces moyens comprennent :
– les outils de travail de l’entreprise : les terrains, bâtiments, machines, outillages.
– les matières diverses comme les matières premières et les produits eux-mêmes.
Pour le cas de MD, on remarque une insuffisance de ces matériels tant en qualité qu’en quantité. Les problèmes évoqués ci-après sont ceux les plus rencontrés au sein de la société, notamment dans la section IH/ADM.
ANCIENNETÉS ET OBSOLESCENCE DE CERTAINES MACHINES
Alors que MD est considérée comme une grande compagnie à Madagascar, on constate encore dans les différents bureaux l’existence et l’utilisation de certaines machines déjà anciennes et obsolètes. Il s’agit notamment des imprimantes et photocopieuses.
Notons que l’obsolescence est le vieillissement des matériels, non en raison de l’usure mais parce qu’ils sont techniquement dépassé par un matériel nouveau, plus moderne et plus productif mieux adapté à la demande du marché.
La photocopieuse nécessite beaucoup de manipulations, et l’utilisation de l’imprimante prend beaucoup de temps (l’impression d’une page nécessite jusqu’à 1 minute 35 secondes) alors que le résultat n’est pas satisfaisant.
Or pour IH /ADM, ces machines constituent les moyens les plus utilisés dans l’exercice des opérations qui lui sont attribuées. Presque tous les documents utilisés sont photocopiés pour servir à d’autres opérations ou pour servir à des preuves et archives pour les diverses entités concernées. Mais le mauvais état de la photocopieuse nous donne parfois des dossiers illisibles. Ces derniers peuvent nous mener à fournir de faux renseignements si on ne les vérifie pas par rapport à l’original.
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Table des matières
PREMIERE PARTIE : GENERALITES
C HAPITRE I – P RESENTATION GENERALE DE LA COMPAGNIE AIR MADAGASCAR
Section 1 : historique
Section 2 : identification de la société
Section 3 : activités et missions principales
Section 4 : structure organisationnelle
Section 5 : la direction industrielle
Section 6 : la gestion des procédures et opérations douanières au sein de MD
C HAPITRE II- C ADRE THEORIQUE GENERALE
II-1 LE MARKETING
Section 1 : définition
Section 2 : missions et fonctions du marketing
Section 3 : démarche marketing
Section 4 : plan marketing
II-2 LES OPERATIONS ET PROCEDURES DOUANIERES
Section 1 : les documents nécessaires au dédouanement
Section 2 : mise en oeuvre des formalités préalables au dédouanement
Section 3 : définition de la marchandise au regard de la douane
Section 4 : attribution d’un régime douanier à la marchandise
Section 5 : Les opérations et procédures de dédouanement
Section 6 : recouvrement de la créance douanière: acquittement des droits et taxes
DEUXIEME PARTIE : ANALYSE CRITIQUE DE LA SITUATION EXISTANTE
CHAPITRE I- L ES POINTS FORTS DE AIR MADAGASCAR
CHAPITRE II- L ES PROBLEMES RENCONTRES AU SEIN DE L’ENTREPRISE
Section 1: au niveau des ressources humaines
Section 2 : au niveau des relations entre les différentes sections et départements
Section 3 : au niveau des moyens et matériels de travail
C HAPITRE III- PROBLEMES RENCONTRES EN RAPPORT AVEC L ’ENVIRONNEMENT EXTERNE
Section 1 : l’administration des douanes
Section 2 : les règlementations douanières
Section 3 : la SGS Société Générale de Surveillance
Section 4 : les autres transitaires et Courier express (AUXIMAD, SCACC, DHL, UPS,..)
Section 5 : les règlementations gouvernementales
TROISIEME PARTIE : PROPOSITION DE SOLUTIONS
CHAPITRE I – SOLUTIONS CONCERNANT LES PROBLEMES INTERNES
Section 1 : au niveau des ressources humaines
Section 2 : au niveau des relations entre sections et départements
Section 3 : adéquation des moyens et matériels de travail
Section 4 : résultats attendus et recommandations générales
C HAPITRE II – S OLUTIONS CONCERNANT LES PROBLEMES D’ORIGINE EXTERNE
Section 1 : l’administration des douanes
Section 2 : les règlementations douanières
Section 3 : SGS
Section 4 : autres transitaires et Courier express
Section 5 : les règlementations gouvernementales
Section 6 : résultats attendus et recommandations générales
CHAPITRE III- RESULTATS ATTENDUS ET RECOMMANDATIONS GENERALES
Section 1: résultats attendus
Section 2 : recommandations générales
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
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