Soutenance mémoire
Notification du budget
Après la promulgation de la loi de finance, le MFB notifie les enveloppes de crédits alloués aux différents ministères à l’aide d’une circulaire mise à jour tous les ans. Cette circulaire sert de guide pour tous les intervenants dans l’exécution budgétaire avec le taux de régulation trimestrielle. En principe, aucune modification ne sera acceptée après la notification du budget sauf le cas d’une manifestation d’une loi de finance rectificative. En effet, toutes les institutions sont appelées à gérer leur crédit selon la priorisation des activités. Mais un aménagement de crédit peut être effectué en cas de besoins patent.
L’objet du budget du MEN
Le budget du MEN a pour objet de servir la mise en œuvre des activités et des missions prévues dans le programme ministériel. Il contribue à faire tourner aussi bien la machine administrative centrale et celle déconcentrée suivant la classification des dépenses.
La classification des budgets du MEN
En ce qui concerne la particularité du budget alloué à l’Education dispensé au MEN , la grande part de ses dépenses est affectée principalement aux budgets de fonctionnement et d’investissements. Chaque catégorie d’opération a son propre code. Pour le cas du MEN, les catégories d’opérations sont :
Opération courante solde codifiée en 2 : Cette catégorie de dépense regroupe les salaires et les indemnités liées aux salaires de base pour tous les personnels fonctionnaires et administratives de l’Etat. Elle est gérée directement par le MFB. Pour le MEN, ce budget des opérations solde est inclus en tant que budget du MEN mais il est géré par le MFB.
Opération courante hors solde codifiée en 3 : Elle rassemble les dépenses de fonctionnement qui sont des crédits inscrits au budget du MEN destinés à faire fonctionner l’administration du MEN, à savoir l’Administration Centrale et les Services de tutelle ou organismes rattachés, les périphéries (DREN, CISCO, LYCEES). Ces crédits constituent ce qu’on appelle les RPI ou Ressources Propres Internes.
Opération d’investissement codifiée en 5 : Ce sont les crédits d’investissement PIP. Ces crédits sont prévus pour être dépensés dans les constructions ou les grands travaux. Il est à souligner que le profit de l’investissement à l’Education Nationale est intangible, incorporel car, comme nous l’avons dit auparavant, la mission du MEN est d’éradiquer l’analphabétisme.
Par ailleurs, les crédits d’investissement sont assujettis au TVA et constituent des recettes.
Particularité Juridique du budget des dépenses
Tous les crédits, quelque soit la nature des dépenses concernées, sont votés d’une part, en Autorisation d’Engagement ou la capacité d’engager juridiquement l’État, et d’autre part, en Crédit de Paiement qui est le volume de trésorerie nécessaire dans l’année, pour couvrir les engagements pris ou à prendre. Ce vote distinct, en AE et en CP permet de mieux suivre et mieux couvrir les engagements de l’État. Ce décalage entre autorisation d’engagement et crédits de paiement favorise une vision pluriannuelle de la dépense telle que la couverture en CP d’engagements passés, l’ouverture d’AE ne donnant pas lieu à des paiements immédiats.
Missions et importances de l’Audit Interne
Missions de l’Audit Interne
L’Audit Interne a pour mission :
d’effectuer pour le compte de la direction générale la vérification par l’intermédiaire : de l’application de l’effectivité de ses politiques et de ses directives ; de l’efficacité et de l’effectivité de la gestion au sein de l’organisation ; de l’application des réglementations auxquelles l’entreprise doit se soumettre ;
d’aider les divers responsables de l’entreprise à améliorer leur niveau de contrôle et leur efficacité dans l’objectif d’améliorer la performance de l’entreprise et la préservation de son patrimoine. Dans ce sens, l’audit interne a pour fonction d’assister chaque responsable de l’entreprise dans l’exercice de ses activités afin de respecter les principes du contrôle interne.
Importances de l’Audit Interne
L’audit interne a pour tâche de normaliser le fonctionnement de l’organisation et les opérations de l’entité. Il assume et garantit la maîtrise de la performance tout en assurant la qualité du fonctionnement des activités courantes du système. Cette assurance qualité axiomatisée par les auditeurs internes est formée par des agrégats incontournables qui se présentent par : des conseils admirables à la facilitation du pilotage de l’organisation, une fréquence de vérification intensive au niveau de l’exécution de chaque tâche, une mesure préventive des risques : il met l’accent sur le souci de limiter les risques apparents ou cachés dans le but d’anticiper les problèmes susceptibles d’endiguer la gestion et l’administration d’une entreprise ou d’un établissement (public ou privé). des rapports d’audit interne dans lesquels des recommandations et une opinion escortent une action corrective.
Démarche et conduite de l’audit interne
L’audit interne examine toutes les dimensions susceptibles d’avoir un impact à la création de la valeur ajoutée dans l’organisation de l’entreprise. Pour ce faire, une démarche bien formalisée doit être recueillie par les auditeurs afin de détecter les dysfonctionnements et les anomalies dans la réalisation d’une certaine tâche ou d’un processus d’activité mais aussi pour la prévention des risques.
La démarche d’audit interne peut être présentée brièvement comme suit : Elaborer un référentiel de risques et de bonnes pratiques pour les maîtriser : l’esprit de son élaboration doit se conformer et répondre à la politique générale de l’entreprise tels que les méthodologies à pratiquer, les moyens de réalisation, le processus d’activité ou de gestion, etc. et surtout de tenir compte de l’environnement où l’organisme joue.
Comparer le réel au référentiel en vue de sortir les différents écarts ou les anomalies : soit un diagnostic de faire apparaître les forces et les faiblesses.
Élaborer des recommandations correctives en recherchant les causes et conséquences lors de la constatation d’un écart. Rendre compte à la DG et Suivre la mise en œuvre des décisions prises par le management en réponse aux recommandations.
La conduite de l’audit interne s’articule généralement sur trois phases : Vérification de la conformité des données, de la véracité des informations obtenues ;Evaluation de l’efficacité des procédures et des conséquences des carences éventuelles ; Recommandation sur des mesures correctives permettant de combattre les faiblesses et d’assurer la gestion des risques.
En outre, dans le contenu de son intervention, l’audit interne doit manifester une parfaite honnêteté et un haut niveau d’objectivité afin que sa foi et son intégrité ne puissent jamais être mises en doute. L’audit interne ne transige pas sur la qualité de ses travaux et veille à conduire ses investigations sans préjugés.
Audit interne et Inspection
La distinction de ces deux fonctions se fait par la délimitation de leur rôle : L’audit interne est une fonction à vocation plus large. Son rôle est «de mettre en évidence des problèmes afin de les résoudre. Il propose une amélioration et c’est au responsable de décider la solution et de la justifier. C’est à l’audit d’en proposer et d’en assurer la direction générale que la solution proposée règlera les problèmes».
L’Inspection assure une fonction de contrôle pour comparer les pratiques aux règles, les notes d’affections aux directives établies par la direction, sans interpréter, ni donner son opinion ni remettre en cause leur action corrective et leur conséquence. Son «contrôle» porte essentiellement sur la sécurité du patrimoine et le respect des directives de la direction.
Au niveau des institutions publiques, il est titré comme Inspecteur d’Etat qui a le pouvoir de prendre une mesure disciplinaire face à une erreur ou une disfonctionnement grave.
Confusion entre l’audit interne et l’inspection
Au niveau des organismes publics tels que les ministères, des services d’inspection administrative et financière existent afin d’assurer la bonne application des lois et des réglementations et/ou les dispositifs prévus par l’Etat en matière de l’exécution budgétaire, et les comptabilités des matières. Des ministères aussi bien que le MEN instaurent le Service d’audit interne afin d’assurer la véracité des informations administratives et financières en vue d’optimiser la performance du ministère et la sauvegarde des deniers publics.
Des confusions peuvent être exprimées car, comme les auditeurs internes, les inspecteurs sont également membres à part entière du personnel de l’entreprise. Leur ressemblance est constatée par leur mode d’intervention dont chacun consiste à exercer des vérifications sur terrain, examens, contrôles et analyses des documents et dossiers. Leur champ d’intervention est aussi le même.
La différence évidente est que les inspecteurs ont le pouvoir de noter les agents administratifs, d’engager des procédures disciplinaires ou judiciaires lors d’un cas frauduleux durant leur investigation, tandis que les auditeurs ne font que recommander et assister dans le contenu d’une certaine réalisation des tâches lourdes ou difficiles à accomplir. Cette notion distinctive est méconnue par les agents administratifs, si bien qu’ils éprouvent de la réticence aux auditeurs.
Coalition de la qualité et de l’audit interne
Au niveau de l’organisation, chaque Service doit réaliser ses activités suivant l’approche qualité. L’audit interne permet de détecter les anomalies de chaque Service afin de les réduire voire les corriger. L’évolution concomitante de l’Audit interne et de l’approche Qualité ainsi que leur succès respectif entrainent souvent une confusion de ces deux concepts. Le management qualité met en exergue un modèle de performance à la gestion des deniers publics. Ce modèle permet une évaluation ou autoévaluation. Chacun est invité à apprécier et à argumenter lui-même, par le dialogue, ses points forts et ses domaines d’amélioration. Cette approche peut être assimilée à une forme d’audit orientée davantage sur le pilotage des processus que sur leur maîtrise opérationnelle. Les principes de la mise en œuvre d’un système de management de la qualité seraient d’aider l’entreprise à améliorer son organisation et son fonctionnement dans les circuits d’information et dans la mobilisation du personnel.
L’assurance qualité renvoi à la série des normes ISO 9000 redéfinies en profondeur dans la version 2000 plus synthétique et plus universelle. Elle s’entend comme «la partie du management de la qualité visant à donner confiance en ce que les exigences pour la qualité seront satisfaites». (Norme ISO 9000-2000).
La coalition entre l’audit interne et l’approche qualité est évidente au niveau de contrôle interne. L’audit interne contribue à l’appréciation du système qualité suivant l’évolution de la situation de l’entreprise. Dans ce cas, la présente figure montre l’orientation de l’audit interne vers la politique qualité.
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Table des matières
INTRODUCTION
PARTIE I CADRE GENERAL DE L’ETUDE
CHAPITRE I : PRESENTATION DU MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
Section 1 : Fiches signalétiques
1.1. Identification Administrative
1.2. Historique
Section 2 : Mission du MEN et Structure organisationnelle
2.1 Missions du MEN
2.2 Structure du MEN
Section 3 : Le Budget du Ministère de l’Education Nationale
3.1 Elaboration du budget du MEN
3.1.1 Cellule d’appui technique
3.1.2 Calendrier d’élaboration du budget
3.2 Notification du budget
3.2.1 Objet du budget du MEN
3.2.2 Classification des budgets du MEN
3.2.3 Particularité Juridique du budget des dépenses
3.3. Exécution du budget du MEN
3.3.1 Formalisation de l’exécution budgétaire
3.3.2 Intervenants à l’exécution budgétaire et de la gestion du programme15
CHAPITRE II : PRESENTATION DU SERVICE AUDIT INTERNE – DAAF/ME
Section1 : Identification de la DAAF/MEN
1.1 Structure organisationnelle de la DAAF
1.2 Rôles et attributions de chaque poste au niveau de la DAAF
Section 2 : Charte de l’audit interne DAAF/MEN
2.1 Historique de l’audit interne MEN
2.2 Objectifs du Service
2.3 Missions et Raison d’être
2.4 Activités
2.5 Champ d’Application de l’audit
Section 3 : Organisation du Service Audit Financier et Comptable
3.1 Le comité d’audit interne MEN
3.2 Relation par rapport à l’organisation du MEN
3.3 Structure Organisationnelle du Service
3.3.1 La Division Etude et Documentation
3.3.2 La Division Suivi et Evaluation
CHAPITRE III : THEORIE GENERALE DE L’AUDIT INTERNE
Section 1 : Définitions de l’audit interne et ces Ramifications
1.1 Définitions
1.2 Ramifications de l’audit interne
Section 2 : Les caractéristiques d’audit interne
2.1 L’Objectif de l’audit interne
2.2 Missions et importances de l’audit interne
2.2.1 Missions de l’audit interne
2.2.2 Importances de l’audit interne
2.3 Organisation de l’audit interne
2.4 Normes de l’audit interne
2.5 Démarche et conduite de l’audit interne
Section 3 : Les Termes voisins de l’audit interne
3.1 Audit interne et Contrôle interne
3.2 Audit interne et Contrôle de gestion
3.3 Audit interne et Inspection
3.4 L’Audit interne et l’Audit externe
Conclusion partielle
PARTIE II. IDENTIFICATION DES FACTEURS ENTRAVANT LES MISSIONS D’AUDIT INTERNE
CHAPITRE I : LES FACTEURS AU NIVEAU DE L’ENVIRONNEMENT EXTERNE
Section1 : Paramètre Politique de la Nation
1.1. Partition du ministère
1.2 Crise politique
Section 2 : Problème sur l’environnement général de la profession
2.1 Inexistence d’une règlementation fixant le système d’élaboration d’une Charte d’audit interne
2.2 Non-conformité aux Normes de l’audit interne
2.3 Confusion du champ
2.3.1 Interférence du champ d’intervention de l’audit interne et de l’audit externe
2.3.2 Confusion entre l’audit interne et l’inspection
Section 3 : Diagnostic externe
3.1 Opportunités
3.2. Menaces
CHAPITRE II : LES PROBLEMES AU NIVEAU DE L’ENVIRONNEMENT INTERNE
Section 1 : Problèmes au niveau de la macrostructure du MEN
1.1. Facteurs liés à l’organisation générale du MEN
1.1.1. Structure élargie
1.1.2. Changement fréquent de l’organigramme
1.2 Facteurs liés aux procédures et aux finances
1.2.1. Ralentissement de l’exécution budgétaire
1.2.1.1. Variation du taux de régulation des dépenses
1.2.1.2. Complexité de la chaîne de dépenses
1.2.1.3. Blocage de crédit
1.2.1.4. Imperfection du SIGFP
1.2.2. Gèle sur les aides extérieurs
Section 2: Problèmes au niveau du Service de l’Audit Financier et Comptable
2.1-Analyse de la charte de l’audit interne DAAF/MEN
2.2. Analyse des ressources du Service
2.2.1 Ressources humaines
2.2.1.1 Insuffisance en effectif
2.2.1.2 Insuffisance d’expert en audit
2.2.2 Ressources financières
2.2.2.1 Répartition déséquilibrée des dépenses
2.2.2.2 Lourdeur des Procédures
2.2.2.3 Impact du blocage de crédit
2.2.3 Ressources matérielles
2.2.4 Synchronisation spatio-temporelle
2.3 Méthodologie et technique utilisées lors de l’intervention
2.3.1 Supputation des méthodologies utilisées
2.3.2 Appréciation des techniques utilisées
2.4 Processus d’intervention
Section 3 : Diagnostic Interne
3.1 Diagnostic du MEN
3.1.1 Forces du MEN
3.1.2 Faiblesses
3.2 Diagnostic du Service Audit Interne
3.2.1 : Forces du Service Audit Interne
3.2.2: Faiblesses
Conclusion partielle
PARTIE III : MISE EN ŒUVRE DU MANUEL QUALITE DE L’AUDIT INTERNE
CHAPITRE I : CONDUITE DU SYSTEME QUALITE DE L’AUDIT INTERNE
Section 1 : Approche qualité de l’audit interne
1.1 Notion sur la qualité
1.1.1 Définition de la qualité
1.1.2 Coalition de la qualité et de l’audit interne
1.2 Le fondement du système qualité de l’audit interne du MEN
Section 2 : les normes professionnelles de l’audit interne
2.1 Normes de fonctionnement
2.2 Normes de qualification
2.3 Normes de la mise œuvre
Section 3 : Qualité morale et professionnelle requise pour les auditeurs internes
3.1 Aptitude et Compétence requise
3.2 Conduite de l’audit interne
3.3 Le respect de la déontologie du métier
CHAPITRE II : MODELE DU MANUEL QUALITE DE L’AUDIT INTERNE DAAF/MEN
Section 1 : Cadre général du Manuel Qualité
1.1 Définition
1.2 Intérêt et valeur du Manuel
1.3 Objectif du manuel qualité d’audit interne
1.4 Périmètre d’application du Manuel
Section 2 : Gestion et Organisation du Service Audit Interne
2.1 Définition de la charte d’audit interne
2.2 La dénomination du Service
2.3 Rattachement hiérarchique et responsabilité
2.4 Définition de l’objectif
2.5 Définition de la stratégie d’audit interne
2.6 Structure du Service de l’Audit Interne
2.6.1 Organigramme du Service
2.6.2 Attributions
2.6.3 Profil de compétences des auditeurs
2.7 : Planification et programmation des missions
2.7.1 Modalité d’intervention de l’audit interne
2.7.1.1 Principe de l’intervention
2.7.1.2 Définition de l’objectif de la Mission
2.7.1.3 Travaux à accomplir pendant la mission confiée
2.7.2 Plan de Travail Annuel d’audit interne
2.7.2.1 Objectifs du plan annuel
2.7.2.2 Structure d’un plan annuel
2.7.2.3 Procédure de l’élaboration du plan annuel d’audit
2.7.2.4 Spéculation du budget de l’audit interne à partir du PTA
Section 3 : Orientation de la perfection de l’audit interne
3.1 Méthodologie de l’audit interne
3.1.1 Méthodologie de la conduite d’une Mission d’audit interne
3.1.2 Méthode de recueil de document de base
3.1.3 Méthodologie de rédaction de rapport
3.1.4 Méthodologie de suivi et d’évaluation
3.2 Techniques et Outils de l’audit interne
3.2.1 Les techniques d’analyse de base
3.2.1.1 Technique d’analyse de la force et faiblesse du domaine audité
3.2.1.2 Technique d’analyse des risques
3.2.2. Les Outils de l’audit interne
3.2.2. 1 Outil de travail
3.2.2. 2 Outil de réalisation
3.2.2.3 Outil de suivi et d’évaluation des recommandations
CHAPITRE III : RESULTAT ATTENDUS ET RECOMMANDATIONS
Section 1 : Solution à retenir
1.1 Charte de l’audit interne
1.2 Faire connaître le Service d’audit interne
1.3 Renforcer les équipes des auditeurs
1.3.1 Recruter des auditeurs compétents
1.3.2 Former le personnel existant
1.4 Stabilisation de l’Organigramme
Section 2 : Résultats Attendus
2.1 Au niveau du Service Audit Interne
2.2 Au niveau du MEN
Section 3 : Recommandations
3.1 Motiver les auditeurs internes
3.2 Optimiser les pratiques aux missions d’audit interne
Conclusion partielle
CONCLUSION
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