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Les Théories Fondatrices de la Gouvernance d’Entreprise
La Théorie des Coûts de Transaction
La microéconomie traditionnelle a réduit l‟entreprise à une combinaison technologique une boîte noire censée opérer une allocation de facteurs de production. Dans cette optique, seule la technologie peut expliquer la taille et l‟importance des entreprises. De plus, l‟existence de ces dernières est postulée : la théorie ne se pose pas la question de l‟émergence des firmes. Le courant théorique inauguré par Coase et prolongé par Williamson va poser les bases d‟une théorie de l‟apparition des firmes. Si l‟organisation existe c‟est parce qu‟elle constitue dans certaines conditions une forme de régulation de l‟activité économique plus efficace que le marché1. La théorie des coûts de transaction s‟est construite en plusieurs temps. Elle repose, dans ses développements actuels, sur certaines hypothèses différentes de l‟axiomatique néoclassique, principalement une hypothèse de rationalité différente. La notion de coût de transaction est introduite pour la première fois par Ronald COASE en 1937. Elle ne suscitera aucun commentaire pendant de nombreuses années, avant de valoir à son auteur une gloire tardive c‟est grâce aux travaux de Williamson, que la notion de coût de transaction prend toute son ampleur. Grâce à ce concept, la théorie des couts de transaction est en mesure de rendre compte de l‟existence de la firme dans une économie de marché. Ainsi, elle permet d‟étudier les formes organisationnelles2. Dans l‟optique institutionnelle où l‟organisation est présentée comme un ensemble de contrat, le fait d‟ « internaliser » ces derniers permet d‟économiser les coûts associés aux transactions marchandes. D‟une certaine manière, la théorie des coûts de transaction présente l‟existence de l‟organisation comme une alternative à l‟échec du marché qui ne pourrait plus être considéré comme le mode d‟allocation des ressources les plus efficaces.
Le coût d’un système de prix
l’apport de R. COASE Contrairement a la théorie des droits de propriété ou à la théorie de l‟agence, la théorie des couts de transaction n‟a pas pour ambition de démontrer la supériorité de la firme capitaliste sur le tout autre forme d’organisation de la production. La question à laquelle Coase entend répondre est celle de l‟existence de la firme. Pour tenter d‟expliquer ce mode de coordination de production, Coase introduit une notion qui posera les fondements des sciences de l‟organisation : l‟efficacité organisationnelle. Une forme d‟organisation économique est efficace lorsqu‟elle minimise les coûts de fonctionnement. Ces coûts de fonctionnements sont appelés les coûts de transaction. En effet, l‟unité d‟analyse est la transaction. Celle-ci fait toujours l‟objet d‟un contrat dont la nature caractérise une forme spécifique d‟organisation. Pour Coase, l‟entreprise se définit comme une relation d‟autorité. L‟entreprise met en jeu des contrats asymétriques dans la mesure où les employés acceptent librement la subordination à la volonté de l‟employeur. Cette relation s‟oppose aux relations sur un marché. Dans un tel mode de coordination, les agents sont réputés symétriques, il n‟y a pas de rapport de pouvoir ni de subordination. Coase posa en 1937 que l’entreprise cherche constamment à diminuer les coûts d’accès à la connaissance des besoins du marché et des techniques. Si elle doit supporter normalement ses coûts, elle va tenter d’économiser sur les coûts d’échange ou de transaction, en particulier sur ceux liés à la fixation des prix3.
La nature de la firme
La firme est définie comme « un système de rapports qui apparait lorsque la direction des ressources dépend d’un entrepreneur la ou les personnes qui, dans un système concurrentiel, prennent la place du mécanisme des prix dans la direction des ressources »4. Cette définition ne dit rien sur la nature de la firme. Coase la définit plus précisément par l‟existence de la relation salariale. « Le contrat de travail est un contrat par lequel le facteur travail accepte, pour une certaine rémunération, qui peut être fixe ou variable, d’obéir aux directives d’un entrepreneur dans certaines limites. »5 L‟essence de la firme capitaliste repose sur l‟existence de cette relation de subordination. Le rapport salarial est spécifique à l‟organisation capitaliste de la production : il implique un rapport d‟autorité, qu‟elle soit directement assumée par le dirigeant ou déléguée à ses représentants (mandataires). Le travail en tant que cession temporaire de la force de travail à l‟employeur suppose en effet, le droit pour ce dernier d‟en disposer à sa convenance, dans le cadre des termes contractuels et sous réserve de la législation en vigueur. Après avoir précisé ce qui caractérise l‟organisation de la production au sein de la firme, Coase tente de répondre à la question de l‟émergence de la firme : « pourquoi la firme émerge-t-elle dans une économie spécialisée dans l‟échange ? ».
Pourquoi la firme ? Telle que formulée par Coase, la question présuppose l‟existence de marchés sur lesquels interviennent des agents économiques indépendants. Ce type de système ne permet pas d‟expliquer l‟existence de la firme. En effet, l‟allocation des ressources se fait sans rapports de force, ni de subordination, les individus libres et autonomes échangent des ressources grâce à l‟existence d‟un mécanisme de prix. Dans la firme, l‟allocation des ressources ne se fait pas à l‟aide du mécanisme de prix, mais par l‟autorité. Quelles sont donc les raisons de l‟existence d‟un tel model de coordination ? Coase examine plusieurs raisons pour les rejeter et proposer une explication qui tient à la nature coûteuse des transactions. Coase analyse et critique l‟explication de l‟existence de la firme avancée par F.KNIGHT. Pour Knight, la firme a une double origine. Son existence est due à l‟incertitude qui caractérise la société réelle et a des profils psychologiques des agents. Introduire l‟incertitude dans la théorie économique modifie considérablement une économie de marché où toutes les demandes sont prévisibles.
Les demandes sont inconnues a priori. La question devient alors que produire et comment produire, comment prévoir le désir des consommateurs ? Cette dernière est celle de l‟entrepreneur qui se spécialise dans les tâches de conception. Ainsi les taches de conceptions se séparent-elles des taches d‟exécution. L‟incertitude est donc a l‟origine de l‟existence de la firme et de l‟organisation hiérarchique6. F. Knight distingue ensuite deux classes d‟agents : les « plus confiants en eux-mêmes et les plus aventureux assument les risques ou les timorés et les timides en leur garantissant un revenu spécifie en contrepartie de résultats concrets »7. Ainsi, à partir de cette hypothèse Knight est-il en mesure d‟expliquer l‟existence du salariat. Mais cette hypothèse est extrêmement discutable dans la mesure où, s‟il s‟agit d‟un trait psychologique lié a la nature humaine pourquoi salariat n‟a-t-il pas toujours existé ? En outre Knight néglige le rôle de détention de capitaux pour expliquer l‟existence de l‟entrepreneur.
Les coûts de négociation et de conclusion d’un contrat
Chaque transaction sur un marché donne lieu à un contrat séparé. La firme établi également des contrats, mais ils sont moins nombreux. « Un facteur de production n‟a pas à passer une série de contrats avec des facteurs avec lesquels il coopère au sein de la firme, comme ce serait nécessaire, évidemment si cette coopération était un résultat direct du fonctionnement du mécanisme des prix. Cette série de contrats est remplacé par un seul ». Coase avance qu‟il est parfois préférable, que les agents établissent un contrat de long terme. Ces contrats évitent aux agents de contracter à chaque transaction. Le choix de type de contrat dépend également de l‟aversion pour le risque de chacun des agents. L‟incertitude est donc une causalité dans l‟établissement de relation durable entre agents11. L‟incertitude empêche d‟établir des prévisions et nécessite que les agents s‟attachent des ressources pour une longue période quitte à définir leur utilisation au cours de son exécution. Comme le note Coase « Il peut être souhaitable de conclure un contrat à long terme pour fourniture d’un bien ou d’un service. Ceci peut résulter du fait que certains coûts associés à des contrats individuels peuvent être si plusieurs contrats de courte durée sont remplacés par un seul de durée plus longue. Ou du fait de l’attitude des parties vis-à-vis du risque, elles peuvent préférer un contrat à long terme plutôt qu’à court terme, plus le terme du contrat est long, moins il est possible, et en fait moins il est souhaitable, pour l’acheteur de spécifier ce que devra faire l’autre partie contractante»12. En revanche, Coase déclare que le vendeur est indifférent au choix que fera ultérieurement l‟acheteur dans l‟exécution de contrat, ce qui est pour le moins discutable.
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Table des matières
Remerciements Dédicace
Introduction Générale
Chapitre I : Les Théories Fondatrices de la Gouvernance d’Entreprise
Introduction :
Section I : La Théorie des Coûts de Transaction
1.Le coût d‟un système de prix : l‟apport de R. COASE
1.1. La nature de la firme
2.La théorie des coûts de transaction de Williamson :
2.1. Les hypothèses du modèle de Williamson:
2.2. Les caractéristiques des transactions :
2.3. Les structures de gouvernance efficaces :
Section II : La Théorie de L‟Agence
I.Divergence d’intérêt
II.Asymétrie dans la distribution de l’information, et le problème de l’opportunisme
III. Les coûts d‟agence :
IV.La théorie normative :
V.La théorie positive de l‟agence (TPA):
5.1. Les principales composantes de la théorie positive de l‟agence
5.2. Une théorie de l‟architecture organisationnelle et de la répartition des formes organisationnelles
5.3. Les travaux de Jensen en finance et gouvernance d‟entreprise
Les limites de la théorie d‟agence
Section III : Théorie de l‟Enracinement
1.La définition de l‟enracinement des dirigeants
1.1. Les hypothèses de la théorie
2.Les stratégies de l‟enracinement du dirigeant
2.1. Les investissements spécifiques aux dirigeants :
2.2. La manipulation de l‟information par les dirigeants :
2.3. Les réseaux relationnels :
III. Les effets de l‟enracinement des dirigeants d‟entreprise
3.1. L‟enracinement bienfaisant :
3.2. L‟enracinement malfaisant :
Section IV : Théorie des Droits de propriété (T. D. D. P)
1.Définition et fonction des droits de propriété
1.1. Les définitions des Droits De Propriété
1.2. La fonction des Droits De Propriété
II.Fondement et principes de la Théorie des Droits De Propriété
III. Hypothèse de la théorie
3.1. Le contenu des Droits de Propriété
4.Les attributs des droits de propriété et types de firmes
4.1. Les types de propriété
4.2. Les formes d‟entreprises et le comportement des dirigeants
5.L‟articulation de la théorie avec les théories de la firme :
5.1. L‟articulation avec la théorie des coûts de transaction
5.2. L‟intégration dans la théorie de l‟agence
6.Critiques de la théorie des droits de propriété :
Conclusion :
Chapitre II : Gouvernance d’Entreprise Principes et Fondement.
Introduction :
Section I : Fondement De La Gouvernance D‟Entreprise
1.Définition De Gouvernance D‟Entreprise
2.Fondement de la Gouvernance d‟Entreprise :
2.1. Les différentes définitions d‟organisations internationales de la gouvernance :
2.2. Les types de gouvernance :
III. Les différents modèles de la gouvernance d‟entreprises :
L‟Application de la Gouvernance selon les Zones :
Les éléments de la gouvernance d‟entreprise :
5.1. Les composantes essentielles de la bonne gouvernance
5.2. Les codes et normes de la bonne gouvernance économiques et des entreprises
Section II: Mécanismes de Régulation dans le Système de Gouvernance
I.La Typologie des Mécanismes de Contrôle dans la Gouvernance d‟Entreprise :
1.1. Les mécanismes internes de la gouvernance :
1.2. Les mécanismes externes de la gouvernance :
1.3. Les mécanismes fondés sur la spécificité et l‟intentionnalité :
II.Les points essentiels concernant la typologie des mécanismes de gouvernance des entreprises
III. Le concept de confiance dans la gouvernance d‟entreprise :
3.1. La définition de la confiance comme mécanisme de contrôle :
3.2. La confiance comme mécanisme spontané et spécifique:
3.3. L‟espace discrétionnaire du dirigeant et la confiance
IV.La Transparence dans la Gouvernance d‟Entreprise :
4.1. Présentation de l‟information financière :
Section III: Comparaison de la pratique internationale de gouvernance
I.Modèle Anglo-Saxon :
1.1. Définition
1.2. Les modalités de contrôle :
1.3. Caractéristiques :
1.4. Les avantages et les inconvénients du modèle Anglo-Saxon
II.Le modèle Germano-Nippon ou le système réseau
2.1. Définition du système
2.2. Modalités du contrôle
2.3. Caractéristique
2.4. Avantages et inconvénients
III. Le modèle Français ou le système Hybride
3.1. Déterminants du modèle
3.2. Structure du capital
3.3. Mode d’exercice du pouvoir
3.4. Modalités du contrôle
IV.Les principes de la gouvernance en Algérie
4.1. Les entreprises concernées
4.2. Le parcours des PME en Algérie
4.3. Le Code de la Bonne Gouvernance en Algérie
4.4. Modalités de mise en oeuvre
4.5. L‟origine de la déficience de la gouvernance d‟entreprise
Conclusion :
Chapitre III : Conseil d’Administration, Rémunération des Dirigeants et Présentation Cas de la Société « SITEL » :
Introduction :
Section I : Caractéristiques Du Conseil D‟Administration
I.Structure de du Conseil D‟Administration
II.Composition du Conseil D‟Administration :
2.1. La rémunération des administrateurs
III. Taille du conseil d‟administration :
3.1. Le mode de nomination des administrateurs :
3.2. La domination du dirigeant :
3.3. Structure de propriété :
3.4. Stratégie d‟entreprise :
3.5. L‟incertitude de l‟environnement :
4.L‟indépendance du conseil d‟administration
5.Mode d‟élection du Conseil d‟administration :
5.1. Le comité de sélection :
5.2. La succession des mandataires sociaux :
6.la durée de mandat des administrateurs :
Section II : Le Choix entre les Formes du Conseil, Comités et Catégories
I.Le conseil de surveillance et le directoire :
1.1. La définition du conseil de surveillance :
1.2. La composition de Conseil de Surveillance et le Directoire
1.3. Le choix entre et Conseil d‟Administration et le Conseil de Surveillance :
1.4. Les avantages et les inconvénients du choix du Conseil de Surveillance:
II.les comités du Conseil d‟Administration :
2.1. le caractère général des comités :
2.2. Le comité d‟audit :
2.3. Le comité de nomination :
2.4. Le comité de rémunération :
III. Les catégories du Conseil d‟Administration :
3.1. Le conseil dominant :
3.2. Le conseil contrôleur :
3.3. Le conseil formel :
3.4. Le conseil participatif
Section III : Responsabilité et fonctionnement du Conseil d‟Administration
I.La responsabilité du Conseil d‟Administration
II.Mission du conseil :
2.1. Le conseil d‟administration et le présidant du CA :
III. Principes de détermination de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux et rôle du conseil d‟administration :
3.1. L‟actionnaire Majoritaire :
3.2. La présence institutionnelle :
3.3. L‟actionnariat des administrateurs :
3.4. La présence d‟administrateurs indépendants :
3.5. La dualité :
IV.Le fonctionnement du conseil d‟administration :
4.1. Les réunions du conseil :
4.2. L‟information du conseil et les administrateurs :
4.3. Les droits et obligations des administrateurs :
V.L‟évaluation du Conseil :
5.1. Les objectifs visés par le CA :
5.2. Les modalités de l‟évaluation :
Section IV: Rémunération et Incitations des Dirigeants
I.La rémunération des dirigeants dans la littérature théorique
1.1. Les premières théories des années 1980
1.2. Les remises en question des années 1990
II.La description de la rémunération des dirigeants :
2.1. Les composantes de la rémunération
2.2. Rémunération des dirigeants et la taille d‟entreprise
2.3. Analyse de l’influence du marché managérial sur les rémunérations
2.4. Lien entre compétences, efforts réalisés et rémunération
III. La gouvernance d‟entreprise et la rémunération des dirigeants
IV.La rémunération des dirigeants des entreprises publiques algériennes et leur gouvernance :
4.1. Niveau et structure des rémunérations des dirigeants
Section V : Présentation de Cas de la Société « SITEL »
Conclusion :
Conclusion Générale :
Bibliographie : .
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