Soutenance mémoire
Nickel et cobalt
Le Nickel est un métal blanc argenté qui a une grande résistance à l’oxydation et à l’inflammation. Grace à ses propriétés, il est généralement utilisé dans les fonderies d’acier inoxydable et dans certains alliages. Le cobalt est un métal qui permet d’augmenter les propriétés mécaniques, la résistance à l’usure et au feu des alliages. Les principales utilisations du cobalt sont dans des superalliages pour la fabrication de pièces de moteurs et dans des accumulateurs.
Ilménite
La fusion de l’ilménite permet d’en extraire le fer et le dioxyde de titane (TI O2). Aujourd’hui, 90% de la production sont utilisés dans la fabrication de peintures, plastiques et papiers sous forme de pigment blanc et les 10% restants sont employés dans l’industrie de l’automatique et aéronautique sous forme de titane métal. L’ilménite est le minerai le plus répandu à Madagascar, avec 29 millions de tonnes reconnus, dont un tiers prés de Tamatave et deux tiers dans la région de Fort Dauphin. Les deux grands projets miniers Qit Madagascar Minerals (QMM) et Projet sables minéralisés de Toliara, placeront sans doute Madagascar au rang des grands pays producteurs, aux côtés de l’Australie, du canada et de l’Afrique du sud.
Uranium
Ce minerai est utilisé dans le fonctionnement des réacteurs nucléaires afin de produire de l’électricité́. La société Pam Atomique Madagascar (PAM) s’est lancée dans la prospection sur 4 sites dans le sud (Folakary, Makay, Faratsiho et Tranomora). Depuis 2005, de nombreuses sociétés se sont lancées dans la prospection de l’uranium. PAM a détecté́ la présence d’uranium de haute qualité́ dans le gisement de Tranomora, au Nord-Ouest de Fort Dauphin. Depuis 2005, de nombreuses sociétés se sont lancées dans la prospection de l’uranium. Forex, quant à elles, prospectent dans la région de Melaky la société Red Island Resources Uranium travaille dans la région de Beninitra, quant à, Pencari Mining Corp, elle a ses activités dans les régions du Centre, de l’Ouest et du Sud, ainsi que les sociétés Haddington et Uranium Star.
Le Guichet Unique
Il a été créé auprès de la Direction des Mines et de la Géologie (DMG). Ses objectifs majeurs consistent à éliminer les fraudes lors des exportations minières et à faciliter les procédures d’exportation. Des agents de différents services du MME, les services des mines, le laboratoire national des mines, et des douanes sont ainsi regroupés au sein de la DMG. Conformément à la loi, au-delà de 250g de bijoux, les touristes ou résidents sont obligés de souscrire une déclaration. Le droit de délivrance est fixé à 25 USD par déclaration. Le certificat de conformité est délivré par la DMG dans les 48 heures suivant le dépôt de la demande de déclaration. Les réformes exemplaires mises en place dans le secteur minier laissent augurer l’arrivée d’investisseurs dans l’exploitation industrielle et dans les petites mines. Cependant, les effets directs et concrets de ces réformes sur la croissance du secteur sont encore atténués par l’absence d’autres éléments complémentaires pour permettre l’application du cadre légal et réglementaire à tous les niveaux.
Facteurs qui déterminent les prix des minerais
Quand les produits miniers sont extraits du sous-sol, ils attendent des acheteurs. Ces ressources minières sont vitales aux industries, il est donc évident d’en attendre une très forte demande. Des facteurs plus spécifiques peuvent modifier l’offre et la demande des substances minérales qui sont:
! l’histoire de la substance, de ses utilisations, de ses prix, des crises auxquelles elle a été associée ;
! l’actualité nationale et internationale, et ce qui peut modifier l’attitude des producteurs ou des consommateurs, les principaux mouvements des partenaires politiques, les conflits ;
! les évolutions économiques mondiales et nationales, niveaux de consommation, tendances et goûts ;
! l’état des ressources primaires, la découverte de nouveaux gisements ;
! les problèmes ou, à l’inverse, les progrès en exploitation, en traitement, en transformation, ouvertures ou fermetures de mines et d’usine ;
! les actions gouvernementales en relation avec la substance et l’industrie minière, le code minier, le code des investissements, la fiscalité, l’environnement et la pollution.
Par la rencontre de l’offre et de la demande, nous obtenons un prix et une quantité d’équilibre, qui vont influencer l’entrée ou la sortie d’éventuels agents producteurs ou acheteurs. La théorie économique dit qu’en situation de concurrence pure et parfaite, nous pouvons obtenir ainsi une idée de la meilleure répartition possible des ressources, de façon à maximiser l’utilité totale de la société. Cet équilibre idéal est le point de départ des jugements normatifs des économistes sur notre monde. Or, le problème prend toute sa forme dans le fait que cet équilibre est biaisé par son refus initial de la réalité de l’objet. En d’autres mots, le modèle ne représente pas notre monde réel. Le statut de domination de l’équilibre de marché idéal sur le réel est donc illégitime. En fait, cet équilibre est en mouvement perpétuel. Et même si l’on complexifie énormément le modèle pour créer un modèle dynamique et évolutionniste, le même problème de base demeure : la tension avec la réalité.
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Table des matières
Introduction
PARTIE I : CADRE GENERAL
Chapitre I : Le secteur minier à Madagascar
Section 1 : Minerais en exploitation
1.1. Nickel et cobalt
1.2. Ilménite
1.3. Uranium
1.4. Chrome
1.5. Graphite
1.6. Fer
1.7. Bauxite
1.8. Zircon
1.9. Charbon
1.10. Calcaire
Section 2 : La politique minière de l’Etat
2.1. Cadre juridique
2.1.1. Le code minier
2.1.2. La Loi sur les Grands Investissements miniers (LGIM)
2.1.3. Le décret relatif à la mise en comptabilité des investissements avec l’environnement (MECIE)
2.1.4. Les Normes
2.2. Le cadre institutionnel
2.2.1. Les acteurs-clés
2.2.2. Le Cadastre Minier
2.2.3. Le Guichet Unique
Section 3 : Place du secteur minier dans l’économie
3.1. Contribution en terme fiscal
3.2. Contribution en termes d’emploi
3.3. Contribution classique
Chapitre II : L’industrie minière à Madagascar
Section 1 : Les intervenants
1.1. Les producteurs
1.1.1. Les investissements directs étrangers
1.1.2. Exploitation à grande échelle
1.1.3. Exploitation à échelle réduite
1.1.4. Exploitation dans le monde
1.2 Consommateurs
Section 2 : Le marché minier
2.1. Facteurs qui déterminent les prix des minerais
2.2. Le London Metal Exchange (LME)
PARTIE II : PARTIE ANALYTIQUE
Chapitre III : Etude sur l’extraction minière à Madagascar
Section 1 : Concernant la dualité minière à Madagascar
1.1 Les grands projets miniers de Madagascar
1.1.1. Cas d’Ambatovy
1.1.2. Cas QMM
1.1.3. Cas KRAOMA S.A
1.2. Le secteur extractif artisanal
Section 2 : Concernant la gestion administrative
2.1. Procédures d’octroi de titre minier
2.2. Redevances et ristournes
Section 3 : Concernant la situation actuelle de Madagascar
3.1. Situation économique
3.2. Situation extractive
Chapitre IV : Analyse des problèmes potentiels
Section 1 : Au niveau de la politique minière
1.1. Cadre légal minier
1.2. Institutions
Section 2 : Au niveau de l’économie nationale
2.1. Au niveau de la population concernée
2.2. Mine informelle
2.3. Au niveau de la croissance du pays
Chapitre V : Discussion et proposition de solution
Section 1 : Recommandations concernant l’administration minière
1.1. BCMM
1.2. L’ITIE
1.3. Administration fiscale
1.4. INSTAT, Ministère de l’Economie, Ministère en charge du secteur extractif
Section 2 : Recommandations concernant l’amélioration de la vie sociale dans une commune minière
2.1. Impact social de l’exploitation minière industrielle et artisanale
2.2. Accès à l’information
Section 3 : Recommandations concernant les bénéfices économiques de l’exploitation minière
3.1. Transfert de main d’œuvre
3.2. Effets d’externalité positive
Conclusion
Bibliographie
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