Soutenance mémoire
Historique et évolution des modes de financement
La Finance Islamique est pratiquée par les commerçants des pays musulmans depuis des siècles mais elle a connu une ascension dans les années 50’s, grâce aux percées de la propriété intellectuelle et de la publication de « An Outline of Intérêt moins Banking » par Uzair Ahmad. Toutefois, c’est dans les années 40’s que son histoire a débuté, puis, nous avons assisté à l’apparition de l’économie Islamique. Depuis, elle a beaucoup évolué. En effet, elle s’est toujours érigée contre les inégalités sociales prônant ainsi le partage des ressources. Cette prise de position va à l’encontre des différents courants dominants à cette époque. L’économie musulmane ainsi que la religion en elle-même ont fait l’objet de nombreuses interrogations à l’aube du 20ème siècle. Le philosophe et poète indien Muhammad Iqbal (1873- 1938) est le premier à s’interroger, en 1902, sur « le sous-développement des musulmans au regard de la supériorité technique et économique de la puissance coloniale » (Feillard 2004, Chapra 2004). Un peu plus tard, nous avons assisté à l’avènement de l’économie Islamique avec l’ouvrage « The economic Problem of Man and its Islamic Solution » d’Abul Ala Mawdudi . Cet ouvrage a largement contribué à la démocratisation de l’économie Islamique à travers une mise en exergue de certains versets du Coran ; ces derniers portent sur l’obligation d’acquérir des biens de manière licite ainsi que sur la notion de propriété. D’une part, l’économie Islamique repose sur une religion qui place l’Homme et l’ensemble de ses intérêts en première ligne ; d’autre part, elle propose une nouvelle vision de l’économie. Une vision autre que celle proposée pas les capitalistes ou les communistes. Dans les années 70, la Finance Islamique s’est développée à l’image de l’économie Islamique. En effet, ses techniques aisément modélisables lui ont valu une rapide intégration au cœur de la finance mondiale. Par conséquent, un corps de métier spécialisé en Finance a participé à la mise au point et à la diffusion de pratiques bancaires basées sur les textes sacrés de l’Islam. Aussi, ces spécialistes ont-ils veillé à la bonne intégration de ces dernières aux rouages de la finance mondiale. Nous évoquerons les expériences du Pakistan dans les années 50’s et d’Egypte en 1963. En effet, l’établissement d’une banque d’épargne à Mit Ghamr constitua le point de départ.
La Finance Islamique dans le système financier global
La Finance Islamique s’est considérablement développée pour devenir un véritable système financier ; elle affiche effectivement une moyenne de croissance pouvant atteindre 30% sur la dernière décennie, ce chiffre varie selon les actifs considérés. Malgré la récente récession mondiale, le secteur atteint de nouveaux sommets. A cet égard, Moody’s estime le potentiel de ce marché à plus de 5000 milliard d’USD. Les pays qui agréent cette Finance se situent principalement dans la région du Golfe Arabo-Persique, en Asie et, dans une proportion moindre, au Maghreb, en Afrique et en Europe. Alors que certains estiment que les Banques Islamiques ne représentent qu’un champ limité d’activités n’occupant qu’une place insignifiante sur la scène internationale, d’autres pense que la Finance Islamique ambitionne de révolutionner le monde de la Finance traditionnelle. Somme toute, il est indiscutable que la Finance Islamique hisse ses voiles et commence à intéresser les experts de la Finance Conventionnelle, notamment depuis la dernière crise financière internationale.Ainsi, la Finance Islamique se mondialise et semble fasciner l’occident et exciter la curiosité des financiers qui y voient un creuset d’innovations financières. D’abord concentrée dans la région du Golfe, la Finance Islamique a connu un développement fulgurant suite à l’explosion du prix du pétrole. Ainsi, des autorités financières ont été créées pour gérer l’excès de liquidités selon les principes de la Finance Islamique. Les évènements du 11 septembre 2001 ont également été un déclencheur de son expansion car les investisseurs de la région du Golfe ont rapatrié leurs fonds par crainte de les voir geler. Aussi, force est de constater que ce sont les failles et les dérives de la Finance Conventionnelle qui ont mis en évidence les atouts de la Finance Islamique. Par ailleurs, nous assistons, depuis quelques années, à l’émergence de principes visant à instaurer une finance éthique impliquant des notions de responsabilité sociale et sociétale, etc., ce qui rejoint les principes moraux de la Finance Islamique. En effet, selon Belabes (2010) la Finance Islamique est une « Finance éthique, participative, socialement responsable, équitable, alternative, profondément ancrée dans l’économie réelle ». Forget (2009) cite dans une étude portant sur le développement durable dans la Finance éthique et la Finance Islamique : « La Sharia propose un ensemble de directive qui rejoignent ce que nous appelons aujourd’hui le développement durable ». Le système financier islamique regroupe des Banques Islamiques, des compagnies de takaful (assurance mutualiste Islamique), des fonds d’investissements respectueux des principes de l’Islam financier, etc. Ces derniers diffèrent de ceux du système conventionnel au sein duquel le rapport entre le risque et le rendement est primordial dans le processus de prise de décision. En revanche, dans la Finance Islamique, d’autres paramètres entrent en compte ; des considérations spirituelles et morales peuvent, en effet, influencer les décisions des différents acteurs économiques. La banque est, avant tout, un intermédiaire entre différentes entités. Parmi ses prérogatives, nous retrouvons la collecte et la régulation des dépôts des agents qui sont en excédent de ressources et le prêt à ceux qui ont des besoins de financement. L’entreprise a recours à un crédit pour financer ses projets destinés à accroître ses capacités de productions, ses performances, etc. De son côté, la banque s’intéresse davantage à la création d’emplois et donc à l’accroissement des revenus générés par le financement. En outre, la banque utilise le crédit comme un catalyseur d’entreprises afin de capter les flux et services qui y sont associés ; entre autres les avances de trésoreries, les placements, les virements, les abonnements et services divers (Tariant, 2011).
La prohibition de l’intérêt (Riba)
Il semblerait que, seul le Coran, interdise catégoriquement la pratique de l’intérêt lors de la conclusion d’un prêt, quelle que soit la durée dudit prêt. En effet, le temps ne peut faire l’objet d’une rémunération. Quant au Judaïsme, la pratique de l’intérêt est prohibée, uniquement, si les deux parties impliquées dans la transaction sont juives. Les Catholiques, en revanche, tolèrent des taux dits »raisonnables » et appellent au respect d’une limite morale. Mais, l’interdiction de l’usure ne se limite pas aux opérations de prêt : selon les jurisconsultes musulmans, « le Riba ne se limite pas à l’usure, mais aux intérêts payés sur les prêts de toutes sortes quels qu’en soient le volume et l’usage auxquels ils sont destinés (prêts à la production ou prêts à la consommation) sont également assimilés à la définition du Riba » (Chaar, 2008b).Le Riba est défini comme tout intérêt ou bénéfice convenu en fonction d’une durée connue, stipulé contractuellement ou non, suite à la réception d’un capital initial. L’interdiction du Riba est le principal point de différence conceptuelle entre la Finance Conventionnelle et la Finance Islamique. L’interdiction du Riba peut trouver une justification dans la différence substantielle qui existe dans la conception de la Notion de l’Argent. Adam Smith a recouru à la métaphore de la roue chargée de déplacer les richesses réelles pour défendre sa conception de l’argent. Selon lui, il s’agit d’un moyen qui permet le transfert de la propriété, l’échange de biens ou le louage de services. Ce principe a été défendu auparavant par Aristote et Platon. « L’argent ne fait pas de petits », Aristote. Cette métaphore renvoie à la notion de l’intérêt, qui est vu comme de la monnaie créée à partir d’elle-même. La monnaie ne peut donc être considérée comme un bien ; de même, l’argent issu de l’intérêt n’étant pas le fruit du travail, il est moralement illégal et est considéré comme un détournement.Ainsi, le Riba symboliserait et accentuerait les inégalités entre les agents économiques dans la mesure où l’emprunteur est exploité par le prêteur. En effet, l’ensemble des risques est supporté par l’emprunteur qui doit, en plus de la somme empruntée, rémunérer son créancier en fonction du montant et de la durée de l’emprunt. En revanche, la justice sociale et économique, concrétisée par le partage des pertes et des profits, s’inscrit dans les principes fondamentaux de la Finance Islamique; cela se concrétise à travers la prohibition de toute forme d’injustice ou d’abus
L’interdiction du Maysir
L’interdiction du Maysir (la spéculation) est ferme. Elle concerne toute opération où le droit des parties dépend d’un événement aléatoire. Cette interdiction englobe les spéculations financières, leurs dérivées et les contrats d’assurance conventionnels. Dans ce cas précis, les principes de la Finance Islamique sont incompatibles avec ceux de la Finance Conventionnelle. C’est pourquoi, certains acteurs des marchés financiers essaient d’adapter leurs services bancaires de manière à proposer des produits financiers spécialement destinés aux investisseurs désireux de respecter les principes de la Finance Islamique. Les contrats d’assurance conventionnels sont les plus concernés par l’interdiction dès lors que l’objet même du contrat porte sur l’occurrence d’un événement aléatoire (le sinistre). La Finance Islamique propose, en matière d’assurance, toute une gamme de contrats dont l’objet porte sur la prévention contre des événements pouvant constituer une menace constatée d’avance et selon des modalités bien définies. La crise de 2008 constitue une des manifestations macroéconomiques de la spéculation financière de 2008. Celle-ci se résume, du point de vue de la Finance Islamique, en une création fictive de richesse. Nous constatons une correspondance entre l’opinion d’Adam Smith et les principes de la Finance Islamique, à savoir que la Finance a la vocation unique de favoriser l’échange de biens et de services par le biais de flux d’investissement.
Les Comptes d’Investissement Participatif : les comptes de dépôts non garantis.
Les apporteurs de Fonds, qui désirent allouer des fonds pour le financement d’actifs ou de projets économiques, sont titulaires de comptes spéciaux gouvernés par un contrat de type Mudharaba. Ce dernier établit les droits et devoirs de la banque au regard des fonds à gérer et stipule les conditions de répartition des profits voire des pertes. Nous notons ainsi que le taux de rendement est défini à l’avance mais nous ne pouvons pas parler de taux d’intérêt ; en effet, ce taux permet de définir la part de chacune des parties dans les profits générés par les projets ainsi financés.Dans les contrats de Type Mudharaba (association dans le profit), on distingue deux catégories de contractants : l’Investisseur (Apporteur de Fonds/Rab El mal) et l’Entrepreneur (Mudarib/ Gestionnaire des fonds). Selon le Financial Accounting Standard n°3 de l’AAOIFI7 la répartition des gains se fait selon un ratio préétabli. De même, les pertes endossées sont proportionnelles aux apports de chacun. L’investisseur assume l’intégralité des pertes financières, le gestionnaire, quant à lui, perd sa rémunération et le temps consacré à son activité. La banque, dans ce système, joue un rôle dual. En effet, en gérant les fonds des dépositaires, la banque agit en tant que Mudarib . D’un autre côté, elle est considérée comme étant un investisseur pour les entreprises désireuses de trouver un financement afin de réaliser leur projet. Ce type d’accord est encadré par un contrat stipulant les modalités de gestion des fonds et la répartition des profits entre les différents acteurs. Les comptes d’investissement participatif représentent la première source d’alimentation des banques islamiques. Leur fonctionnement est régi par deux modes d’affectation des fonds déposés : un mode restrictif (ou affecté) et un mode non restrictif (non affecté). En ce qui concerne les comptes d’investissement restrictif (Restricted Profit Sharing Investment Accounts), ils confèrent à leur titulaire la possibilité de choisir le projet financé ; la responsabilité de la banque étant toujours limitée. Les dépositaires des fonds assument les résultats de ces investissements, pertes comme profits. Les fonds déposés dans ce type decomptes sont distincts des fonds de la banque. Quant aux comptes d’investissement non restrictif (Non Restricted Profit Sharing Investment Accounts), la banque dispose d’une responsabilité illimitée sur les fonds ; en d’autres termes, elle prend toutes les décisions relatives à la gestion des fonds et au choix des projets d’une manière unilatérale.Le contrat de Mudharaba permet aux parties de convenir librement des proportions sur la base desquelles s’effectue la répartition des profits (Standard 6-Paragraphe 6 AAOIFI (2008)). La part qui revient aux titulaires des comptes d’investissement participatif constitue le Revenu de Mudharaba, ou Mudharaba Share. En contrepartie de ses services de gestion, la banque se rémunère sur le Revenu de Mudharaba en appliquant un ratio prédéfini. Bien que les fonds déposés sur les Comptes d’Investissement Participatif ne soient ni garantis, ni rémunérés, la banque engage sa responsabilité et supporte les pertes résultant d’une mauvaise gestion ou du non-respect des termes du contrat. C’est de sa part de profits que les pertes sont déduites, si elles dépassent cette part, la différence est déduite du capital investi
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Table des matières
INTRODUCTION GENERALE
I. Historique et évolution des modes de financement
II. La Finance Islamique dans le système financier global
III. Architecture de la thèse
Chapitre I .Les Banques Islamiques : Quelles Différences Avec Les Banques Conventionnelles?
I. Introduction
II. Les Fondements de La Finance Islamique
1. La prohibition de l’intérêt (Riba)
2. Le partage de perte et de profit
3. L’exigence de la transparence et l’interdiction de la spéculation et de ses dérivés
3.1 L’interdiction du Gharar
3.2 L’interdiction du Maysir
4. L’interdiction de financer des secteurs immoraux et non éthiques
4.1 Le filtrage extra-financier
4.2 Le filtrage financier
5. L’exigence de la traçabilité et l’adossement des contrats à un actif tangible
III. L’intermédiation bancaire
1. Les Comptes d’Investissement Participatif : des comptes de dépôts non garantis
IV. Les Instruments de Financement de l’Actif
1. Les instruments de financement à revenus fixes
1.1 Le contrat Murabaha
1.2 Le contrat Ijara
1.3 Le contrat de Vente à terme : Contrat Salam
1.4 Le Contrat Istisna : Vente en l’état futur d’achèvement
1.5 Prêts Sans Intérêt : Qard Hassan
1.6 Le marché du financement obligataire: le marché des Sukuk
2. Les instruments de financement à revenus aléatoires
2.1 Les financements régis par le contrat Musharaka : Joint-Venture
2.2 Le Contrat Mudharaba : L’association dans le profit
V. La Banque Islamique et La Structure du Bilan
VI. Les règles de Gouvernance
VII. Les Banques Islamiques face au Risque
1. Le risque de Contrepartie
2. Le risque de Marché
3. Le risque Opérationnel
4. Le risque de Liquidité
5. Des risques spécifiques aux Banques Islamiques
VIII. Conclusion
Chapitre II. Relation Banque Entreprise En Vue de l’Octroi d’un Crédit : Banque Islamique Versus Banque Conventionnelle
I. Introduction
II. Les théories de structure de capital
1. La théorie du ratio optimal d’endettement (Trade-Off Theory)
2. La théorie de financement hiérarchique (Pecking Order Theory)
3. Les théories de structure financière dans un contexte Islamique
III. Les différents types de crédits offerts aux entreprises
IV. Les objectifs majeurs du diagnostic bancaire de l’entreprise
1. Le diagnostic économique et financier
1.1 L’analyse de la structure financière de l’entreprise
1.1.1 L’appréciation de la solvabilité
1.1.2 1.’appréciation de la liquidité
1.1.3 L’appréciation de la rentabilité de l’entreprise
1.1.4 L’appréciation du risque économique
2. Le diagnostic stratégique et psychosociologique
V. Les méthodes et les outils du diagnostic
VI. Processus du diagnostic d’une demande de crédit Entreprise
1. La recherche d’information
1.1 Les différents types d’informations
1.1.1 Les informations internes
a. Les informations financières et économiques
b. Les informations extra financières
1.1.2 Les informations externes
1.2 Les sources d’informations
1.2.1 Les sources internes
1.2.2 Les sources externes
2. La nature de l’information
3. L’analyse de la structure financière et de l’équilibre financier de l’entreprise
3.1 L’analyse de la rentabilité de l’entreprise
3.1.1 Les principaux ratios de rentabilité
a. La rentabilité économique
b. La rentabilité financière = résultat net / capitaux propres
3.1.2 L’analyse du risque d’exploitation et la structure des coûts
4. L’analyse du risque économique
VII. Le diagnostic des indicateurs extra financiers
1. L’environnement de l’entreprise
2. Le management
3. La politique générale de l’entreprise
4. L’appréciation des indicateurs spécifiques au projet
5. L’impact des contraintes et des caractéristiques financières et réglementaires de la banque
VIII. La limitation du risque associé à la demande de crédit
1. La délégation de pouvoir de signature et la qualité des analystes
2. La division et le plafonnement du risque sur l’entreprise
2.1 La division des risques
2.2 Le plafonnement des risques
2.3 Analyse et prise de garanties suffisantes
2.3.1 L’inspection des éléments de garantie
a. Les garanties réelles
b. Les garanties personnelles
3. Le nombre des banques en exercice avec le client
4. L’existence d’un crédit antérieur
5. La force de la relation mesurée par la durée
IX. Synthèse et décision d’octroi du crédit
1. Synthèse du diagnostic
2. La décision à prendre
X. Le recours à la Banque Islamique
XI. Conclusion
Chapitre III. MÉTHODOLOGIE ET MODELE DE RECHERCHE
I. Introduction
II. Revue de la littérature
III. Hypothèses de recherche et définition des variables
1. Les hypothèses de recherche
2. Définition et opérationnalisation des variables
2.1 La variable dépendante : Le levier d’endettement
2.2 Les variables explicatives
2.2.1 La rentabilité économique (ROA)
2.2.2 La taille (SIZE)
2.2.3 La garantie (TANG)
IV. Epistémologie, design de recherche et choix méthodologique
1. Positionnement épistémologique
2. Le design de la recherche
3. Le choix méthodologique
V. Conclusion
Chapitre IV. ANALYSE EMPIRIQUE ET INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS
I. Introduction
II. Echantillon et données
III. Rappel des hypothèses
IV. Présentation des résultats
1. Statistiques descriptives et tests de comparaison des moyennes
2. Test de corrélation
3. Le modèle empirique
3.1 Le test de présence d’effets individuels
3.2 Estimation sur des données en panel
3.2.1 Les avantages et les inconvénients des données de panel
3.3 Régression sur données de panel
3.3.1 Test d’Hausman
3.3.2 Régression sur données de panel par banque
V. Discussion des résultats
VI. Conclusion
CONCLUSION GENERALE
I. Rappel de la problématique et synthèse des chapitres
1. Objet de la recherche
2. Les chapitres
II. Les apports de la recherche
1. Les apports théoriques
2. Les apports Méthodologiques
3. Les apports managériaux
III. Les limites de la recherche
1. Les limites théoriques
2. Les limites méthodologiques
IV. Les pistes de réflexion
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
INDEX
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
LISTE DES FIGURES
LISTE DES TABLEAUX
ANNEXES
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