Les acteurs de l’urbanisme

LES ACTEURS DE L’URBANISME

ZONAGE

Le plan d’urbanisme est un outil de planification territoriale contribuant à un développement durable. Notre objectif est de créer un nouveau quartier sis à Antsoatany.
L’urbanisme doit prendre en compte les aspects relatifs au développement économique et social ainsi qu’à l’équilibre environnemental.

 DEFINITIONS

Parcelle On entend par parcelle une délimitation juridique, et éventuellement physique d’un terrain.Une telle délimitation a un but : elle comporte suivant l’époque du lieu, une notion de propriété, ou affectation à un usage, ou encore une superposition de ces deux notions.
 Îlot C’est un ensemble de parcelles délimité par des voies
Tissu parcellaire Un ensemble d’îlots et des voies qui définissent un tissu parcellaire
Lotissement C’est une opération de création volontaire d’un tissu parcellaire ; il consiste à diviser un terrain en plusieurs parcelles vouées à la construction.
 Le zonage ou le Plan d’urbanisme Directeur C’est le fait de créer un ou plusieurs tissus Parcellaires en vue de constituer les zones d’activités nécessaire pour la création d’une nouvelle ville. En d’autre terme, c’est le lotissement de territoire municipal en zones et d’attribuer à chacune des usages permis.

ROLE ET IMPORTANCE DU ZONAGE

Le rôle essentiel du zonage est d’une importance capitale, le tissu parcellaire est la base du droit d’utilisation du sol.
 Les règlementations d’utilisation du sol est une restriction du droit de propriété. Ils ont pour objet :
 D’harmoniser les utilisations du sol sur des parcelles voisines, ils s’appuient alors sur les limites de parcelles ; par exemple pour définir la géométrie d’un volume constructible.
 De sauvegarder le bien commun, la sécurité, par exemple en conservant un espace boisé ou en prescrivant l’inconstructibilité d’une zone inondable, les limites des terrains auxquels s’appliquent ces prescriptions coïncident alors souvent avec des limites de parcelles.
 De planifier les investissements de collectivité, l’aspect économique lui donne tout son poids.

 LE REGLEMENT DE ZONAGE

Le règlement du zonage se focalise notamment sur:
La destination de la parcelle
Le type d’activité qui sera permis sur un lot particulier qui peut être industriel, espace vert, agriculture …
Le tissu Parcellaire et les volumes bâtis
La forme des volumes bâtis dépend de quelques facteurs principaux :
 Le mode de vie de la population, s’il est préférable ou pas un habitat collectif à étage qui nécessite une grande parcelle. Certain utilise des habitations qui pourrait être agrandi au fur et à mesure de la croissance de la famille.
 La technologie qui permettra tel ou tel type de construction
 Les conditions économiques, qui permettent l’emploi de techniques de construction plus au moins élaborées, mais qui donne une valeur marchande aux terrains privés.
 La destination de la parcelle:Certaines règles de l’urbanisme s’appuient sur les limites de parcelles, exemple de définition de volume constructible pour l’habitat individuel : La hauteur d’un bâtiment ne doit pas être supérieure à la distance qui le sépare des limites de la parcelle.
La hauteur des constructions est en fonction du Coefficient d’Occupation du Sol (COS). Le COS se définit par le rapport entre la surface de planchers de construction et la surface de terrain considéré.Cette règlementation ne s’applique que pour les zones d’activités touristiques, culturelles, commerciales et les zones d’équipements d’intérêt public.
COS pour les zones d’activités touristiques, culturelles,commerciales
Dans l’article 12 et 14 de la Section III concernant les prescriptions de l’Urbanisme, pour le COS, il est stipule que l’emprise au sol des constructions y compris les garages et annexes incorporées ne doit pas dépasser 50% de la parcelle et que toute construction ne doit pas contenir plus de 5 niveaux (R+4).
Ainsi, le COS maximal à considérer pour ces zones est de 2.5 et la hauteur maximale de construction est de 20m (5 niveaux ou R+4). (3)
10.2.2 COS pour les zones d’équipement d’intérêt public
Selon les dispositions appliquées aux zones d’Extension d’Equipement Public (EEP), Dans l’article 12 et 14 de la Section IV concernant les conditions de l’Occupation du Sol, pour le COS, il est stipule que l’emprise au sol ne doit pas dépasser la surface affectée et que toute construction ne doit pas contenir plus de 4 niveaux.
Ainsi, le COS maximal à considérer pour cette zone est de 4 et la hauteur maximale de construction est de 16m (4 niveaux ou R+3).

 LE RAPPORT ENTRE LA TAILLE DES PARCELLES ET LA DENSITE

Lorsque le type de construction est fixé, par exemple un habitat individuel en villas, la dimension de parcelles conditionne directement la densité.

Influence de la densité sur la programmation des Equipements

La densité a encore son influence sur la programmation de tous les équipements collectifs, administratifs, scolaires, sanitaires et autres. Ceux-ci ne trouvent, en effet, leur plein intérêt que si la clientèle suffisante est située dans leur rayon d’action.Prenons ces deux exemples pour mieux comprendre :
Dans le premier exemple, les parcelles ont une surface de 1350 m2 (soit 30 * 45 mètres) et de 94 parcelles, soit par exemple environ 500 personnes sont situées à moins de 300 m de l’équipement. L’équipement peut n’être pas rentable.
La voirie et les espaces publics occupent environ 8 Ha, soit environ 870 m2 par parcelle.
Dans le deuxième exemple les parcelles ont une surface de 600 m2 (soit 20 * 30 mètres) et de172 parcelles, soit par exemple environ 850 personnes sont desservis dans la même condition que celle du précédent. L’équipement peut devenir rentable. Le même raisonnement peut être fait pour un arrêt d’autobus.La voirie et les espaces publics occupent environ 10 Ha, soit environ 580 m2 par parcelle.

 Influence de la densité sur la programmation des espaces libres publics etdes voiries

Il en est de même pour l’organisation des transports publics : une ligne d’autobus n’est rentable que lorsque suffisamment de personnes sont réparties à proximité du parcours. Dans le cas contraire, les dépenses seront plus élevées pour les habitants qui devront utiliser des transports collectifs privés ou des transports individuels. Pour la collectivité, il devra supporter le coût d’une voirie plus étendue et d’un fonctionnement plus difficile.On remarquera que ces principes sont valables aussi bien dans des zones d’habitat que dans des zones d’emplois (industriel, artisanat, centre-ville).

Moyens permettant d’augmenter la densité

Il existe deux moyens qui permettent d’augmenter la densité :
 La diminution de la taille des parcelles, et surtout la diminution des longueurs de leurs façades sur rue pour l’habitat individuel.
 L’augmentation du droit de construire, c’est-à-dire la construction en étages ; lorsque les techniques en usage et le mode de vie le permettent et lorsque la valeur du terrain est un stimulant suffisant à la densité.

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Table des matières

REMERCIEMENTS
GLOSSAIRE
INTRODUCTION
PARTIE I : GENERALITES
1) L’URBANISME
2) LES ACTEURS DE L’URBANISME
2.1 Pouvoir politique
2.2 Pouvoir administratif
2.3 Maitre d’ouvrages
2.4 Maîtres d’œuvre
2.5 Concessionnaires
2.6 Les usagers
3) LES METHODES DE L’URBANISME
4) LE PLAN D’URBANISME
4.1 Définition
4.2 Utilisation du Plan d’urbanisme
4.3 Les différents types de plans et schémas d’urbanisme
4.3.1 Le Plan d’Urbanisme Directeur(PUDi)
4.3.2 Le Plan d’Urbanisme Détaillé (PUDé)
4.3.3 Le plan d’occupation de sol (POS)
4.3.4 Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
4.3.5 Le PDA et Le SDAU
4.3.6 Le Plan Communal de Développement (PCD)
4.3.7 Le Plan Simplifié d’Urbanisme (PSU)
CHAPITRE II : POLITIQUE INTERNE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5) CONCEPT DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5.1 Définitions
5.2 Rôles
5.3 Interrelation entre foncier et aménagement
5.4 Les autorités responsables de la règlementation de l’aménagement du territoire
5.4.1 MEPATE ou LE MINISTERE D’ETAT CHARGE DU PROJET PRESIDENTIEL, DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’EQUIPEMENT
5.4.2 DGATE ou LA DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’EQUIPEMENT
5.4.3 OAT
6) LA POLITIQUE NATIONALE ET LES INSTRUMENTS JURUDIQUES DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
6.1 Instrument étatique
6.1.1 La politique nationale d’aménagement du territoire (PNAT)
6.1.2 Cadre institutionnel
6.2 Instruments juridiques
6.2.1 Loi d’orientation de l’aménagement du territoire (LOAT)
6.2.2 RNU :
6.2.3 Code de l’urbanisme
CHAPITRE III : GENERALITES SUR LE SIG ET ORTHOPHOTOGRAPHIE
1) LE SIG OU SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE
1.1 Définition
1.2 Les données dans un SIG
1.3 Les fonctionnalités du SIG
2) ORTHOPHOTOGRAPHIE
2.1 Les différentes étapes de la fabrication
2.1.1 Collecte de photos
2.1.2 Scannage
2.1.3 Stéréopréparation
2.1.4 Aérotriangulation
2.1.5 Géoréférencée
2.1.6 L’orthorectification
2.1.7 La mosaïque
2.2 Domaine d’utilisation
2.3 La précision de l’orthophotographie
CHAPITRE IV : RENSEIGNEMENT SUR LA ZONE D’ETUDE
1) SITUATION GEOGRAPHIQUE DU LIEU
1.1 LA COMMUNE RURALE D’ANTSOATANY
1.1.1 DEMOGRAPHIE
1.1.2 INFRASTRUCTURES SOCIALES
1.1.3 VIE ECONOMIQUE
PARTIE II : ETUDES TECHNIQUES
CHAPITRE I : ETUDES TOPOGRAPHIQUE
1) LA PHOTOGRAMMETRIE [A]
1.1 Collectes des donnes
1.1.1 Renseignement général sur la zone
2) LA PRECISION DE LA PHOTOGRAMMETRIE
2.1 Précision planimétrique
2.2 Précision altimétrique
3) TRAITEMENT SUR ERDAS IMAGINE
3.1 Les points d’appuis sur terrain
3.2 Description de la prise de vue
3.3 Etape de traitement sur ERDAS
3.3.1 Stéréopréparation
3.3.2 Aérotriangulation
CHAPITRE II : ETUDE HYDRAULIQUE
1) BASSIN VERSANT
1.1 Caractéristiques du BV
1.1.1 Périmètre
1.1.2 Surface
1.1.3 Pente du Bassin
1.2 Coefficient de Gravelius
1.3 Rectangle équivalent
CHAPITRE III : ETUDE HYDROLOGIQUE
1) LES DONNEES HYDROLOGIQUES
1.1 Températures
1.2 Pluviométrie et précipitation
1.3 Hydrographie
2) DENIVELE DU BASSIN
3) APPRECIATION DE COEFFICIENT DE RUISSELLEMENT
4) L’INTENSITE MAXIMALE i
5) TEMPS DE CONCENTRATION tc
6) ESTIMATION DE DEBIT DE CRUE
7) DIMENSIONNEMENT DES CANIVEAUX
7.1 Description technique
7.2 Dimensionnement
7.3 Rayon hydraulique
7.4 Section mouillée
7.5 Périmètre mouillé
7.6 Revanche r
7.7 Vitesse d’écoulement
7.8 Dimensionnement des canaux
PARTIE III : ETUDE URBANISTIQUE DU LIEU
CHAPITRE I : ZONAGE
8) DEFINITIONS
8.1 Parcelle
8.2 Îlot
8.3 Tissu parcellaire
8.4 Lotissement
8.5 Le zonage ou le Plan d’urbanisme Directeur
9) ROLE ET IMPORTANCE DU ZONAGE
10) LE REGLEMENT DE ZONAGE
10.1 La destination de la parcelle
10.2 Le tissu Parcellaire et les volumes bâtis
10.2.1 COS pour les zones d’activités touristiques, culturelles, commerciales
10.2.2 COS pour les zones d’équipement d’intérêt public
11) LE RAPPORT ENTRE LA TAILLE DES PARCELLES ET LA DENSITE
11.1 Influence de la densité sur la programmation des Equipements
11.2 Influence de la densité sur la programmation des espaces libres publics et des voiries
11.3 Moyens permettant d’augmenter la densité
12) ADAPTATION DE PLAN DE DECOUPAGE A LA TOPOGRAPHIE
12.1 La prévention de l’érosion
12.1.1 Exemple de mauvaise implantation des îlots et de voirie
12.1.2 Exemple de prévention d’érosion
12.2 L’assainissement
12.3 Les voiries
13) LES ZONES D’ACTIVITES
13.1 Zones d’activités commerciales
13.2 Zones d’activités pédagogiques
13.3 Zone d’activités administratives
13.4 Zones d’activités culturelles
13.5 Zones d’activités sportives et de loisirs
13.6 Zone d’activités cultuelles
13.7 Zone d’activités sanitaires
13.8 Zone d’activités industrielles
13.9 Zones résidentielles
13.10 Voies d’accès
13.11 Les espaces verts et jardins
13.12 Zone d’activités sociales
CHAPITRE II : ETABLISSEMENT DU PLAN D’URBANISME DETAILLE
1) LES ZONES D’ACTIVITES RESIDENTIELLES
1.1 Esquisses d’îlots
1.2 Catégorie de maison à construire
2) ZONE D’ACTIVITES COMMERCIALES
3) ZONE D’ACTIVITES PEDAGOGIQUES
4) ZONE D’ACTIVITES ADMINISTRATIVES
4.1 Premièrement au centre Nord du nouveau quartier
4.2 Deuxièmes lieu à l’Est et à l’Ouest du quartier
4.3 Troisième lieu se trouve juste au centre du nouveau quartier
5) ZONE D’ACTIVITES SOCIALES
6) ZONE D’ACTIVITES CULTURELLES
7) ZONE D’ACTIVITES CULTUELLES
8) ZONE D’ACTIVITES SANITAIRES
9) ZONE D’ACTIVITES INDUSTRIELLES
10) EQUIPEMENTS SPORTIVES ET DE LOISIRS
11) LES ESPACES VERTS
12) LES VOIES D’ACCES
13) LE RESEAU D’ASSAINISSEMENT
CHAPITREIII: ANALYSE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET ESTIMATION DU COUT DU PROJET
1) IMPACT ENVIRONNEMENTAL
1.1 Généralités sur l’analyse de l’Impact Environnemental
1.2 Cadre règlementaire
1.3 Description du projet
1.4 Evaluation des contraintes
1.4.1 Pour la réalisation
1.4.2 Pour la démolition
1.5 Impact environnemental du projet
1.5.1 L’identification des impacts probables du projet sur le milieu récepteur
1.5.2 L’évaluation des impacts environnementaux
1.5.3 L’identification des mesures d’atténuation des impacts
2) ESTIMATION DU COUT DU PROJET
2.1 Concernant la région de Vakinankaratra

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