Le développement des PME dans les pays industrialisés et ses conséquences sur la Santé et Sécurité au Travail

Les Petites et Moyennes Entreprises n’ont pas toujours connu l’attention qui leur est accordée aujourd’hui par les sciences de gestion. La grande entreprise a longtemps été considérée comme le seul modèle économique et la PME vue comme une petite grande entreprise destinée à grandir. La généralisation des petites entreprises dans nos économies a entraîné la prise en considération d’une organisation qui possédait des caractéristiques et des problèmes propres. Concernant la sécurité et la santé au travail, les PME n’ont donc pas échappé à la règle et bien qu’elles emploient plus de la majorité de la population active des pays développés à économie de marché, elles n’ont pas constitué un objet d’étude distinct des grandes entreprises. La réglementation et les méthodes de management des risques des grandes entreprises ont été transférées aux petites sans étude préalable des moyens dont elles disposaient ni des risques spécifiques que l’on y rencontrait.

Les études qui ont mis en évidence leur vulnérabilité aux risques SST sont particulièrement récentes et toutes concluent à des niveaux de risques SST qui sont corrélés à la taille de l’entreprise et à certaines caractéristiques organisationnelles et managériales. La spécificité de la PME est en effet de ne pas recouvrir une catégorie homogène. Tout travail de recherche sur les PME se doit donc de réaliser un effort de typologisation destiné à mieux comprendre son objet d’étude en s’appuyant sur les travaux des sciences de gestion. Ses caractéristiques sont en effet fonction d’un contexte économique et social, de sa taille et de certains critères permettant d’en donner une définition qualitative.

Les petites et moyennes entreprises dans l’activité économique

Les auteurs s’accordent pour parler d’une renaissance des petites et moyennes entreprises à partir des années 1970 (Julien, 1997). Cette renaissance est commune à l’ensemble des pays développés mais elle s’étend aussi aux ex pays socialistes en transition vers l’économie de marché (Koradecka, 2001) qui ont longtemps privilégié la grande entreprise ainsi qu’aux pays en développement dont l’économie s’appuie très largement sur le secteur informel. Ce développement des PME dans des contextes économiques différents présente des effets non négligeables sur la qualité de l’emploi et in fine sur la fragilisation de la population salariée face aux risques SST (Mayhew et Quinlan, 1997). Après avoir présenté le caractère international de ce développement et ses conséquences en termes d’emploi, nous nous interrogerons sur les raisons de cette croissance qui selon les cas est à l’origine d’une précarisation des conditions de travail et d’une fragilisation des salariés aux risques SST.

Le poids des PME dans les pays industrialisés

Aux Etats-Unis et au Japon, plus du tiers des salariés sont employés par des entreprises de moins de 250 personnes (Tableau n°2). En Europe, ces dernières représentent 99,8% de toutes les entreprises de l’Union 25 en 2003 (CE, 2002) et elles emploient les 2/3 de la main d’œuvre (Tableau 3). En affinant ces chiffres selon le secteur d’activité, on constate que celui des produits manufacturés représente 10% du total des entreprises et 14% de l’emploi total. Le secteur de la construction 13% des entreprises et 9% de l’emploi total, celui de la vente au détail 20% du total des entreprises et 14% de l’emploi total . Ces chiffres recouvrent cependant des réalités nationales différentes. David Walters (2001)  propose de les classifier en quatre groupes :
– Un premier groupe de pays où les PME sont dominantes tels que l’Espagne, la Grèce et l’Italie.
– Un deuxième groupe où les PME sont dominantes sans que cette domination ne soit écrasante, le meilleur exemple en est le Danemark.
– Un troisième groupe dans lequel on rencontre une égale répartition de l’emploi salarié entre PME et grandes entreprises comme la France.
– enfin un groupe de pays où les grandes entreprises restent majoritaires comme l’Angleterre et la Suède.

Olivier Torres (1999) propose de distinguer d’une part les PME traditionnelles héritées du passé dont le niveau technologique est relativement faible. Ces PME se retrouveraient particulièrement dans les pays d’Europe du sud (Italie, Espagne et en France). Et d’autre part, les PME plus « modernes » que l’on retrouverait dans les pays Anglo-saxons et qui symboliseraient l’initiative privée, le goût du risque et le High tech. Le modèle le plus représentatif serait alors celui de l’entreprise de la Silicon Valley.

Les tailles moyennes sont différentes selon les pays considérés. En effet, elles ont tendance à être basses dans les pays méditerranéens (Italie, Grèce, Portugal et Espagne), alors qu’elles augmentent en Irlande, Autriche, Luxembourg et Pays-Bas. En corrélant la taille des entreprises et le Produit Intérieur Brut (PIB), les auteurs constatent que la taille moyenne des entreprises augmente avec la prospérité du pays et atteint 10 salariés en Autriche, alors que la taille moyenne est en Grèce de 2 salariés et de 3 en Italie.

Les raisons de leur développement

Les raisons de cette renaissance résultent tout d’abord d’une remise en cause de ce qui fondait le mythe de la grande entreprise : économie d’échelles, effets d’expérience et d’apprentissage. Jusqu’à très récemment en effet, les grandes entreprises étaient considérées comme le modèle économique à atteindre. Les PME étaient vues comme des petites grandes entreprises destinées à grandir. Les années 70 et les chocs pétroliers ont modifié la perception que l’on avait de ce modèle.

Les économies d’échelles étaient fondées en effet sur la croyance qu’une grande taille permettrait une baisse du coût unitaire de production conséquence d’une augmentation de la production et une meilleure répartition des charges fixes, or ainsi que l’écrivent Julien et Marchesnay (1988), à partir de 1975 la crise économique frappe les grands groupes industriels  et infirme ce qui n’avait jusqu’à présent été vérifié statistiquement que dans les activités industrielles très capitalistes. Les effets pervers de la grande taille apparaissent. En effet le bien fondé de la taille critique et des économies d’échelles ne se vérifiait pas de manière systématique. Ils constituaient même des éléments de vulnérabilité pour les entreprises.

Cette vulnérabilité s’explique par les raisons suivantes :
– La première raison est qu’un certain nombre d’activités ont fait apparaître des déséconomies d’échelle et que les grandes entreprises connaissaient des difficultés pour opérer des stratégies de dégagement dans la mesure où les coûts de sortie d’une activité à forte intensité capitalistique sont très élevés.
– La deuxième raison est que dans un cadre d’hyper firme les coûts de coordination internes sont très élevés et difficilement négociables en cas de crise économique.
– La troisième raison tient à des mutations socio-économiques notamment la segmentation des marchés qui s’explique par des besoins pour des biens différenciés et qui allait sonner le glas de la production de biens standardisés et du modèle unique de la grande firme.

Cette remise en cause de la grande entreprise fut donc à l’origine d’une réflexion sur les avantages des petites entreprises notamment sur leur capacité de réaction et d’adaptation dans un environnement incertain. Cet argument de la flexibilité mérite cependant d’être discuté. La recherche de la flexibilité dans un environnement de mondialisation et de compétitivité accrue avantage les petites entreprises qui s’adaptent aux perturbations rapides de leur environnement mais contient aussi certaines limites. Par flexibilité, on entend flexibilité opérationnelle et stratégique (Julien et Marchesnay, 1988). La flexibilité opérationnelle recouvre le potentiel de la PME à adapter ses ressources dans une optique d’efficacité maximale. Or selon ces auteurs, cette flexibilité opérationnelle n’est vérifiée dans la réalité que si la petite entreprise a des ressources et des activités moins spécialisés que dans une grande entreprise. Dès qu’elle se spécialise, elle perd cet avantage. En réalité, elle ne  possède cet avantage que lors du démarrage. Dès sa phase de croissance, elle commence à le perdre. En outre, dès que la petite entreprise rationalise ses tâches, son organisation qui est en grande partie son potentiel de flexibilité se rigidifie et réduit son potentiel d’adaptation. La flexibilité stratégique, c’est la liberté dont dispose une entreprise pour se fixer des objectifs compte tenu de son environnement. Julien et Marchesnay (1988) soulignent que si la grande entreprise est moins réactive compte tenu de sa structure bureaucratique, elle est aussi moins dépendante de son environnement sur lequel elle a une capacité d’exercer une influence.

Concernant la petite entreprise, celle-ci est en prise plus directe sur son environnement mais elle en est aussi plus dépendante et finalement elle en est moins flexible que la grande. L’évolution des marchés fut une deuxième grande cause de la renaissance des petites entreprises. Certains auteurs (Julien, 1997) ; (Torres, 1999) évoquent la théorie des interstices qui explique que le développement de nouveaux marchés permet aux petites entreprises de se positionner là où les grandes ne le peuvent pas. En effet, certains marchés correspondent à de petites productions et ne sont pas accessibles aux grandes entreprises qui privilégient la production de masse. Enfin, la troisième cause est l’externalisation qui a été rendue nécessaire dans un contexte de plus en plus compétitif et qui amène les grandes entreprises à utiliser les PME pour ajuster leur production ou répondre aux évolutions de la demande dans le cadre d’une relation de sous-traitance de capacité ou de spécialité. Dans ce contexte le secteur tertiaire a vu croître le nombre de petites entreprises créées dans de fortes proportions lorsque les grandes entreprises ont externalisé une partie de leurs fonctions supports. Les raisons ne sont cependant pas uniquement économiques, elles sont aussi politiques et sociologiques. Face à la crise de l’emploi, la création d’entreprises est un credo que l’on retrouve dans de nombreux pays industrialisés. Dans ce contexte la création de petites entreprises a été favorisée par un assouplissement législatif et des financements appropriés. Cependant comme nous le verrons, les contrats de travail sont plus est plus précaires dans les grandes. Au plan sociologique, la remise en cause des grandes entreprises tayloriennes liée à un désir d’épanouissement personnel et à la recherche d’un environnement de travail plus convivial peut aussi expliquer cet engouement pour ces organisations (Torres, 1999). Il serait cependant contestable de dresser un constat fondé uniquement sur un modèle du « small is beautiful ». Un certain nombre d’auteurs sont sévères sur les petites entreprises et tempèrent l’enthousiasme en faveur de cette taille d’entreprise.

Hétérogénéité des PME et difficultés de définition

Une des difficultés premières d’un travail sur les PME est de définir l’objet d’étude, or la PME n’existe pas en tant que tel (Torres, 1999) « la PME est un sigle qui a plus de valeurs que de sens ». Les spécialistes du domaine ont ainsi consacré une large part de leurs écrits à établir des typologies qui tiennent compte de sa diversité. Ces typologies doivent être prises en compte pour comprendre pourquoi ces entreprises présentent des niveaux de risques SST différents des grandes. Les PME ne constituent pas un tout homogène et leur définition est relative dans le temps et dans l’espace. Traditionnellement on distingue des typologies qui s’appuient sur des critères quantitatifs de celles qui s’appuient sur des critères qualitatifs.

Des définitions quantitatives 

Lorsque l’on parle de PME, le premier critère à prendre en compte est l’indépendance de l’entreprise. Un petit établissement contrôlé par une grande entreprise n’est pas une PME (Julien, 1997). Le problème est notamment posé par les franchises et certaines formes de sous-traitance, d’où la nécessité de réaliser la distinction entre une sous-traitance de capacité dans laquelle le sous-traitant est en situation de dépendance vis-à-vis du donneur d’ordre et la sous-traitance de spécialité dans laquelle il a davantage d’autonomie. Le deuxième critère à prendre en considération est la taille par l’effectif ou le chiffre d’affaires. Cette notion de taille peut être très différente selon la localisation des entreprises : inférieure à 499/500 salariés dans certains pays comme les Etats-Unis, la France et inférieure à 100 personnes dans d’autres, Autriche et Norvège. La taille pose problème dans la mesure où elle ne rend pas compte des diversités sectorielles. En effet une entreprise de grande taille dans le secteur des services sera une entreprise de petite taille dans le secteur industriel. Pour la France, le seuil de 500 est pertinent pour les entreprises industrielles selon la Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises (CGPME), mais il ne l’est plus dès qu’il est appliqué au secteur des services. L’observatoire Européen des PME rappelle que les PME dans le secteur manufacturier ont une taille moyenne en Europe qui est plus de deux fois supérieure à la taille moyenne des entreprises privées hors secteur primaire. La classification de l’Union Européenne  qui n’a pas de caractère réglementaire est cependant celle utilisée par la plupart des auteurs qui ont travaillé sur la problématique PME et Santé Sécurité au Travail ainsi que nombre d’organismes officiels (selon la Confédération Générale des PME cette recommandation a été retenue par la DECAS, Direction des Entreprises Commerciales Artisanales et de Services et devrait finir par s’imposer aux pays membres).

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Table des matières

Introduction générale
Première partie : Repères théoriques et méthodologiques
De l’idée de la thèse
Chapitre 1 Le développement des PME dans les pays industrialisés et ses conséquences sur la Santé et Sécurité au Travail
1.1 Les petites et moyennes entreprises dans l’activité économique
1.1.1 Le poids des PME dans les pays industrialisés
1.1.2 Les raisons de leur développement
1.2 Hétérogénéité des PME et difficultés de définition
1.2.1 Des définitions quantitatives
1.2.2 Des typologies qualitatives
1.3 Une vulnérabilité des PME face aux risques Santé et Sécurité au Travail
Chapitre 2 Prévention des risques dans les PME : déterminants de la prévention et conceptions d’actions adaptées
2.1. L’approche par les déterminants internes et externes de la prévention
2.1.1 Le niveau de prévention dépend des acteurs de l’entreprise
2.1.1.1 Le rôle du dirigeant
2.1.1.1.1 Attitude et comportement du dirigeant
2.1.1.1.2 Représentation de la SST chez les dirigeants et typologie d’entreprises
2.1.1.1.3 Typologie de dirigeants conformes et non conformes à la réglementation
2.1.1.2 Représentations et vulnérabilité du salarié face aux risques SST
2.1.1.3 Le couple employeur/salarié dans un contexte relationnel spécifique
2.1.2 Une approche de la SST par l’environnement de l’entreprise
2.1.2.1 La détermination du niveau de prévention des risques par le contexte de l’entreprise
2.1.2.2 Le réseau de proximité de l’entreprise : un vecteur d’amélioration de la prévention du niveau de prévention ?
2.1.3 Les déterminants de la prévention des risques dans les PME: un système d’interactions complexe
2.2 Expérimentations d’actions de prévention adaptées aux PME et évaluation
2.2.1 Typologies d’actions adressées au dirigeant
2.2.1.1 Comment engager le chef d’entreprise dans des actions de formations en Santé et Sécurité au Travail ?
2.2.1.1.1 Adaptation des théories du marketing des biens non recherchés
2.2.1.1.2 La psychologie sociale pour agir sur les comportements
2.2.1.2 Panorama international d’actions de prévention: le rôle des intermédiaires
2.2.1.2.1 Apprentissage des bonnes pratiques : grandes entreprises et bon voisinage
2.2.1.2.2 La pression du réseau de proximité de l’entreprise : incitation économique et coercition
2.2.1.2.3 Le rôle des conseillers de la petite entreprise
2.2.1.2.4 Le dialogue préventeur dirigeant : une condition essentielle du niveau de prévention des risques
2.2.1.2.5 Une approche non coercitive et décontextualisée de la prévention des risques SST
2.2.2 Les actions dirigées vers le salarié
2.2.2.1 La représentation du personnel : l’exemplarité suédoise
2.2.2.2 Les conditions de la généralisation des représentants SST
Seconde partie : Problématique de la pérennité
des actions de prévention
Chapitre 3 Formalisation et évaluation d’une action collective expérimentale de prévention à destination des PME
3.1 Le contexte de la recherche
3.1.1 Le contexte réglementaire de la prévention des risques Santé et Sécurité au Travail
3.1.2 Le contexte politique national et local
3.2 Présentation de l’action collective
3.2.1 La forme de l’action
3.2.2 Méthodologie de la recherche
3.2.2.1 Les objectifs de la recherche
3.2.2.2 Les acteurs impliqués dans l’action
3.2.2.3 La mise en œuvre du dispositif
3.3 Résultats des audits réglementaires
3.3.1 La méthodologie mise en œuvre par l’outil
3.3.2 Les résultats consolidés de l’audit réglementaire
3.3.3 L’évaluation du dispositif par les acteurs
3.4 Enquête qualitative : Validation d’un socle conceptuel et émergence de nouvelles relations
3.4.1 Validation des invariants internationaux
3.4.1.1 L’attitude du dirigeant
3.4.1.2 Perception du rôle des institutionnels de la prévention
3.4.1.3 L’appartenance du dirigeant à un réseau syndical et professionnel
3.4.1.4 Prévention des risques SST et cycle de vie de l’entreprise.
3.4.1.5 Relations Préventeurs – PME
3.4.2 Nouvelles relations et déterminants de l’adhésion à une action collective.
3.4.2.1 L’efficience de l’action
3.4.2.2 L’inquiétude du dirigeant
3.4.2.3 La mise en confiance
3.4.2.4 L’outil logiciel artefact d’un apprentissage croisé
3.4.2.5 L’appropriation des résultats par l’entreprise
3.4.2.6 L’opérationnalisation de la prévention
CHAPITRE 4 De la conformité réglementaire à l’opérationnalisation de la prévention: étude à caractère monographique.
4.1 Contexte de l’étude
4.1.1 Choix de l’entreprise
4.1.2 Secteur d’activité et présentation de l’entreprise
4.1.3 Vulnérabilité du secteur d’activité du BTP et accidents du travail au sein de l’entreprise
4.1.4 Méthodologie et phase d’intervention
4.2 Recherche-intervention dans l’entreprise DOMUS : résultats et analyse
4.2.1 Première intervention : Implémentation d’outils de prévention des risques SST
4.2.1.1 Prise de contact dans l’entreprise
4.2.1.2 Présentation de l’entreprise par les dirigeants
4.2.1.3 Audit réglementaire
4.2.1.4 L’évaluation des risques professionnels.
4.2.1.5 Résultats des premières observations
4.2.2 Deuxième intervention : La rationalisation des activités dans l’entreprise
4.2.2.1 Contexte : le contexte de l’intervention
4.2.2.2 Application du plan de prévention des risques et premières difficultés
4.2.2.3 Evolution des relations avec les institutionnels de la prévention
4.2.2.4 Recherche d’une personne ressource en interne pour opérationnaliser le plan de prévention
4.2.2.5 Les difficultés d’acceptation des Equipements de Protection Individuelle
4.2.3 Résultats de la troisième intervention : Organisation informelle et résistance à
l’opérationnalisation du plan de prévention
4.2.3.1 Contexte et objectifs
4.2.3.2 Organigramme : organisation formelle et informelle
4.2.3.3 Résistance au changement
4.2.3.4 Prescrit interne et négociation
4.2.3.5 Zone d’incertitude versus sécurité
4.2.4 Résultats de la quatrième intervention : réaffirmation de l’autorité du dirigeant et réorganisation de la fonction SST dans l’entreprise.
Conclusion générale

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