Soutenance mémoire
Quelques définitions relatives aux systèmes de paiement
Le système vient du mot grec « Systema » qui veut dire « ensemble » qui a été un système de pensée avant d’être un système opérationnel. C’est l’ensemble dont les parties sont interdépendantes mais dont le tout existe indépendamment des parties. La définition la plus utilisé au système de paiement est celle attribuée par le comité sur le système de paiement et de règlements (CSPR) de la banque des Régalements Internationaux (BRI) : « un système de paiement est constitué d’un ensemble d’instrument, de procédures bancaire et particulièrement de systèmes de transferts de fonds interbancaires qui assurent la circulation de la monnaie » . Alors la notion de système de paiements fait appelle à la définition de certains concepts en rapport avec lui :
Instruments de paiement (means of payment)
Ce sont des matières premières des systèmes de paiement. Le dénouement d’une opération de règlement dans un système de paiement exige l’accord de différentes parties sur l’instrument de paiement. Ils peuvent être définis come étant « Un certain nombre des techniques et méthode permettent de véhiculer des flux financiers d’un débiteur d’une obligation financier à destination d’un créancier de la même obligation soit directement ou bien à travers l’utilisation des circuits bancaires et interbancaires».
Ordre de paiement
Un ordre est un message demandant le transfert des fonds (sous la forme d’une créance monétaire tirée sur l’une des parties) à l’ordre du bénéficiaire. L’instrument et l’ordre de paiement peuvent être joints (un cheque) ou disjoints (un virement). Dans ce dernier cas, le tiers payant (la banque tirée) doit transférer le contenu de l’instrument sur un autre support (troncations), ce qui donne lieu à l’innovation (le tiers payant se substitue aux parties).
Paiement
Paiement est l’action de transfert d’une créance monétaire du payeur sur un titres (comme une banque) acceptable par le bénéficiaire.
Règlement
Le règlement est un acte par le quel s’éteint une obligation liée à un transfert de fonds ou de tires entre deux ou plusieurs parties. Il faut que le règlement final s’appuie sur un marché monétaire qui disposant d’une liquidité suffisante, le marché doit être assez large (nombre de participants, diversité des instruments, approvisionnement du marché, et horaires d’ouverture. Il s’agit aussi d’un marché endogène mais le marché n’est pas parfait (les banque n’ont une position et une seul–créditeur ou débiteur, ils vis-à-vis de l’ensemble des autres banques du système. Dans l’autre côté le règlement est une opération bancaire qui liquide les soldes en effectuant les virements de compte à compte.
Compensation
La compensation est un accord entre deux contre parties ou des participants à un système de paiements consistant à ramener à un solde unique. Le taux de compensation ne doit pas dépasser quelques pourcentages. Donc la compensation est une opération purement comptable qui se contente d’enregistrer les créances et les dettes et calculer les soldes.
Notion et caractéristique des CIB et des chèques normalisés
Définition de la monétique
Jusqu’à la fin de la décennie 1970, l’informatique bancaire servait principalement à rationaliser le traitement de masse des informations financières. Elle était donc essentiellement un outil de gestion interne pour les entreprises (informatique de gestion financière) et pour les institutions financières (informatisation de l’arrière-guichet).
La différence principale, aujourd’hui, réside dans le fait que les transactions financières sont directement touchées à la source par le processus d’« électronisation ». En effet, la mise en place d’un nouveau système d’échanges accompagnée par l’introduction de nouveaux moyens de paiements était devenue un fait incontournable et a donné naissance à la monétique.
La monétique est un ensemble de dispositifs basé sur l’électronique et l’informatique dans les transactions bancaires. La monétique résulte de la contraction de «monnaie» et « électronique ». Elle est de ce fait, l’ensemble des moyens informatiques et électroniques utilisés comme modes de paiement.
Selon le Conseil Economique et Social Français (CESF), « La monétique est l`ensemble des techniques informatiques, magnétiques, électroniques et télématiques permettant l’échange de fonds sans support de papier ». Le Larousse Economique 2003, quant à lui, définit la monétique comme « L’ensemble des moyens techniques utilisés pour automatiser les transactions bancaires et monétaires. La monétique assure notamment la gestion des cartes bancaires, la distribution automatique des billets ainsi que les systèmes électroniques de transfert d’informations ou de fonds ». Ainsi, cette monétique, que la pratique quotidienne assimile trop souvent aux seules cartes bancaires, constitue-t-elle en fait un ensemble beaucoup plus vaste articulée autour d’une multitude de sous-ensembles technologiques faisant intervenir plusieurs générations de produits, de techniques et de fonctions .
Le système de paiement par carte interbancaire
La carte CIB, est une carte interbancaire, elle est reconnaissable par le logo CIB en Algerie et par le logo ATM card en Ouganda , qui est imprimé sur la carte. On y trouve également le logo et la dénomination de la banque émettrice de la carte. La carte est équipée d’un micro processeur appelé communément « puce » qui gère et sécurise les transactions de paiement. Elle permet à son titulaire appelé « porteur de carte » de régler ses achats auprès de différents commerces de détail tels que les hôtels, les restaurants, les magasins superettes, les pharmacies…
C’est un instrument de paiement et de retrait interbancaire domestique qui est accepté chez les commerçants affiliés au réseau monétique interbancaire et sur tout les Distributeur automatique de billets (DAB ) installés sur le territoire national. Le paiement par carte interbancaire s’inscrit dans le cadre du projet de modernisation du système de paiement de masse initié et suivi par le Ministère délégué chargé de la réforme financière et constitue l’un des maillons importants de la modernisation du secteur bancaire. Ce projet d’envergure nationale répond aux standards internationaux en la matière.
Ce moyen est principalement destiné au marché commerçant-à-consommateur, il permet aux « porteur de cartes » à la fois, de tirer de l’argent liquide au niveau des distributeurs de billets et de règle des transactions d’achat de biens et services. Il permet aussi d’effectuer des transactions en personne directement chez le commerçant ou à distance sur un site internet de commerce électronique. Le système, en revanche, n’est pas universel et « dépend d’un réseau de participants ». En d’autre terme, les consommateurs et les marchants ne peuvent l’utiliser que s’ils adhérent à un réseau. Les transactions par carte sont limitées au type de carte et à la taille du réseau auquel la banque émettrice adhère. Ainsi, il existe plusieurs réseaux de paiement pouvant avoir une taille et une portée nationale, régionale ou internationale.
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Table des matières
Introduction générale
Chapitre préliminaire : Généralité sur les systèmes de paiement en économie
bancaire
Section 1 : Quelques définitions relatives aux systèmes de paiement
Section 2 : Notion et caractéristique des cartes interbancaires et des chèques normalisés
Section 3 : Typologie des cartes interbancaires et des chèques normalisés
Chapitre I : Mécanisme de fonctionnement des systèmes de paiement
Section 1 : L’évolution du système de paiement
Section 2 : Les participants et les opérations dans un système de paiement
Section 3: Le mode de fonctionnement et les normes applicables au système de paiement
Chapitre II : Evolution des systèmes de paiement dans les pays Africains
Section 1 : L’évolution des systèmes de paiement en Afrique
Section 2 : Evolution des systèmes de paiement en Algérie et en Ouganda
Section 3 : Les risques liés aux systèmes de paiement bancaire Africains
Chapitre III : Le comportement des agents économique à l’égard de l’introduction des cartes interbancaires et des chèques normalisés : étude des expériences algérienne et ougandaise
Section 1 : Méthodologie et présentation de l’enquête par questionnaire
Section 2 : Analyse et interprétation des résultats du questionnaire en Algérie et en
Ouganda
Conclusion générale
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