Efficacité environnementale des documents locaux d’urbanisme

Problématique et questionnements 

Planifier la ville en considérant l’environnement, est-ce possible ?

Le fait urbain ne cesse de se développer. L’activité humaine, génératrice de développement économique, social et urbain est le premier modulateur de la ville. L’industrialisation, l’urbanisation accélérée et la périurbanisation ont effectué des transformations irréversibles dans notre milieu de vie. De nos jours, ces problèmes prennent de l’ampleur. Les différents types de pollutions, l’accumulation des déchets, la détérioration de la qualité des espaces naturels et urbanisés, ont un impact parfois irréversible sur les conditions de vie du citadin. Le souci de l’environnement s’impose ainsi avec la nécessité de gérer la ville dans le cadre du développement urbain durable. Ce souci apparaît aujourd’hui dans les revendications sociétales mais aussi à la une des promesses politiques engageant l’Etat puis des collectivités territoriales. « L’environnement » et le « développement durable » sont aujourd’hui des expressions couramment employées pour valoriser des objectifs communs, mais qui s’articulent en des visions et des réalités très différentes.

Quelles réponses au bruit routier dans la boite à outils de l’aménageur ? 

Bien que notre questionnement découle d’un réel intérêt pour l’ensemble des préoccupations environnementales, nous optons pour un objet d’étude précis : le bruit routier. Ce choix n’est pas anodin. Premièrement, le bruit est la première source de nuisance ressentie par les citadins après l’insécurité et la pollution . Deuxièmement, le bruit routier est cité dans les enquêtes comme la première nuisance ressentie par les citadins. En Europe, près de 32% de la population vit dans une ambiance sonore supérieure à 50 décibels à cause du trafic routier. La situation n’est pas meilleure dans les pays du Sud et en particulier dans les pays arabes où l’on vit beaucoup plus en extérieur, comme le climat et les habitudes de vie y incitent. Troisièmement, ce choix s’inscrit dans la continuité du mémoire de DEA à l’occasion duquel nous avons pu nous lancer dans une première réflexion sur la question. Mais le bruit reste, néanmoins, un phénomène difficile à décrire parce qu’il ne se voit pas et qu’il est le plus souvent temporaire. Le bruit renvoie à deux dimensions : l’une, acoustique donc mesurable, et l’autre, subjective, donc difficile à évaluer en dehors d’une contextualisation interdisciplinaire, temporelle et territoriale.

Il y a plus d’une trentaine d’années que la question de la lutte contre le bruit routier est posée tant sur le plan réglementaire que technique. Mais ce parcours a été le plus souvent en retrait par rapport à la planification urbaine : « Faute d’une approche globale, il a fallu traiter le bruit par un ensemble de politiques sectorielles» . Ainsi, il s’agit de deux parcours différents: comment, alors, les rapprocher ?

L’enjeu de ce travail est d’étudier l’articulation entre le bruit et la planification urbaine. Il ne s’agit pas tant d’aboutir à une conception théorique que de comprendre et analyser la logique d’application adoptée par les pouvoirs publics. Cela nous permettra d’en tirer des enseignements pour une meilleure articulation entre nos deux objets.

Force est de constater que les politiques urbaines n’ont pas fait du bruit une priorité et l’on peut craindre qu’une certaine « adaptation » du développement urbain durable favorisant les solutions techniques renforcent cette situation. J. M. Offner explique que la nature du travail technique et administratif est parmi les facteurs qui induisent forcément à l’autonomisation des champs d’action des pouvoirs publics : dans la recherche de lisibilité dans leurs actions et afin de contourner la complexité des réalités socio-spatiales, les décideurs sont contraints d’agir d’une façon sectorielle et compartimentée. Cette approche risque de compromettre les objectifs de durabilité car c’est la logique des décideurs qui détermine en grande partie l’efficacité des procédures environnementales : « C’est la culture des opérateurs qui est alors le meilleur garant de la justesse des choix d’un point de vue environnemental. » .

Mieux gouverner pour mieux agir ?

« Les actions pour « mieux vivre ensemble » tendraient davantage vers la définition collective d’avenirs souhaités/souhaitables, dans un souci d’amélioration de la qualité de vie et de renforcement de l’équité sociale, environnementale et économique. Elles s’appuieraient notamment sur une démocratie participative renouvelée, la subsidiarité active et la bonne gouvernance, l’innovation en termes d’ingénierie institutionnelle et d’architecture des processus » .

La question de la « bonne gouvernance » est propulsée au cœur des démarches d’aménagement et de développement pour une meilleure efficacité des actions. Elle constitue, dès lors, l’un des enjeux qui méritent réflexion car elle permet l’appréciation, l’analyse, la comparaison des différents parcours engagés dans cette perspective.

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Table des matières

Introduction générale
1. Problématique et questionnements
2. Contexte et objectifs de la recherche
2.1 Du développement à la ville durable
2.2 Evolution institutionnelle et réformes instrumentales
2.3 Le bruit comme objet de recherche
3. Hypothèses
3.1 POS/PLU, une nouvelle approche pour une meilleure efficacité
3.2 Les performances locales en question : entre évolution et stagnation
3.3 Les difficultés d’adaptation d’un POS référentiel
4. Outils et méthodologie
4.1 Les modalités d’un regard d’expérience, application empirique et choix des terrains d’étude
4.2 Vers une approche multidisciplinaire à la fois théorique et empirique
5. Itinéraire de la recherche
6. Originalité du sujet en France et en Algérie, à travers une étude bibliographique commentée
6.1 A propos de développement durable et d’écourbanisme
6.2 A propos de la mobilité et de ses externalités
6.3 A propos du bruit
6.4 A propos des documents d’urbanisme
6.5 A propos d’interdisciplinarité
6.6 A propos de l’Algérie
7. Difficultés et limites de la recherche
Conclusion générale

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