Soutenance mémoire
LA DECENTRALISATION
L’ensemble de la communauté internationale s’accorde sur le fait que la décentralisation représente une nouvelle politique de développement en cohérence avec les réalités locales. La décentralisation est un système administratif de l’État qui donne des pouvoirs de décision et de gestion à des organes autonomes régionaux ou locaux. Elle peut être perçue comme un modèle politico-administratif destiné à gérer de manière participative les affaires publiques à la base. Selon Lidija R BASTA, « la décentralisation est une façon d’organiser l’administration et une méthode de gestion des affaires publiques. Un processus de décentralisation est influencé par les traditions juridiques, la structure institutionnelle de l’État, le système fiscal, des ressources humaines et financières à disposition et le niveau de développement au moment considéré. A l’avenir, la discussion sur ce thème devra faire une distinction encore plus nette entre le court et le long terme. » Dans cette même vision, « La notion de décentralisation s’applique à des collectivités qui s’administrent librement, suite à une délégation de puissance publique qui leur a été consentie par l’État. Car c’est le principe de libre administration qui permet la mise en œuvre de la décentralisation.» La décentralisation explique dans ce sens une réforme institutionnelle qui favorise une administration scalaire du niveau central au niveau local suite à un transfert de certaines compétences de gestion aux collectivités locales autonomes. Nous retrouvons cela avec Allan ROSENBAUM qui prétend que « le mouvement actuel de la décentralisation a été nourri par la désillusion concernant la capacité d’exécution administrative et politique de systèmes de gouvernance hautement centralisés en particulier en ce qui concerne les efforts pour promouvoir les activités de développement économique au moyen de projets centralisés.» C’est donc un mouvement de gouvernance qui matérialise par une attribution de pouvoir et de compétences de l’État vers des entités territoriales appelées collectivités dont les représentants doivent être élus. Cette décentralisation consiste à reconnaître une certaine autonomie aux circonscriptions administratives. Elles deviennent de ce fait des collectivités territoriales à qui on reconnait le droit de s’administrer librement dans le cadre des lois qu’elles sont chargées d’appliquer. Yaya DIALLO défini la décentralisation comme « une politique qui vise la redistribution des pouvoirs entre l’État central et les citoyens regroupés au niveau des différents collectivités territoriale. » il va plus loin, « il s’agit en fait d’un désengagement de l’État central, qui se manifeste par le transfert de certains compétences en faveur des collectivités locales. » Dans Actes du séminaire de Gorée, il est noté que « l’essence même de la décentralisation consiste à permettre à la population de d’une circonscription de décider elle-même des affaires locales. Décentraliser c’est en éloignant les collectivités personnalisées du gouvernement et en les approchant de la nation, réaliser l’administration du pays par le pays. La décentralisation est donc l’administration et la gestion par une collectivité locale de ses propres affaires. A la base de la décentralisation se trouve l’idée d’autonomie locale et l’existence d’intérêts propres à la collectivité. » Un système centralisé n’appréhende pas uniquement le problème de la distance géographique qui implique la méconnaissance des conditions locales, il est aussi fréquent que les actions du pouvoir central ne répondent pas tout à fait au besoin immédiats de la base et quelle n’aient pas la crédibilité essentielle. Cependant d’après Walter KALIN, « les principales raisons de la décentraliser les pouvoirs publics sont d’avoir une administration plus efficace et digne de confiance, de stimuler et d’améliorer le développement local, de faire participer la population concernée et de protéger les minorités.les gouvernements locaux (municipalité) ont besoin pour cela de voir leur existence entourée d’une certaine sécurité, avec suffisamment de ressources et d’autonomie. Ils doivent avoir une action crédible et transparente, et entretenir une relation de confiance avec les instances supérieures.» La décentralisation est donc un processus technique, législatif et territorial par lequel l’État central délègue une partie de ses compétences et ressources à des collectivités d’élus. Elle permet en outre : d’éviter l’engorgement du pouvoir central ; de susciter des initiatives au niveau local ; de multiplier les centres de décision et de faire participer les populations à la gestion de leurs propres affaires. Dans le manuel 4 volume de la FAO, il est indiqué que : la décentralisation, en tant que forme d’organisation administrative, nécessite la réunion de quatre conditions cumulatives :
existence d’une personnalité morale : la collectivité décentralisée doit avoir la personnalité juridique ; c’est-à-dire qu’elle sera considérée comme un véritable sujet de droit qui aura des biens, des agents, un budget, la capacité d’ester en justice et de passer des contrats ;
reconnaissance d’intérêt propre : la collectivité doit avoir vocation à gérer ses propres affaires en fonction de ses intérêts propres c’est pourquoi la notion d’affaires locales constitue un élément important du droit de la décentralisation ;
existence d’organes propres : la collectivité doit être administrée par des autorités qui lui sont propres et qui sont désignées le plus souvent par voie d’élection par les populations elles-mêmes ;
existence d’un contrôle administratif de légalité à postériori : ce contrôle exercé par le représentant local du pouvoir central dans la collectivité, devant se faire dans le cadre d’une autonomie mais non d’une indépendance, doit être lâche (contrôle de légalité avec saisine obligatoire du juge administratif pour annulation). Il est clair que la décentralisation est un processus technique, législatif et territorial par lequel l’État central délègue une partie de ses compétences et ressources à des collectivités d’élus. L’un des objectifs de la décentralisation est de responsabiliser les acteurs locaux dans la gestion de leurs affaires, en cela, elle peut renforcer ou contrarier les dynamiques de développement local. Cependant, la participation de l’ensemble des acteurs de la localité implique la notion de “développement local.”
LA BONNE GOUVERNANCE
L’approche participative de la gestion des affaires publiques locales constitue en effet un des points indispensables pour garantir l’amélioration des conditions de vie des citoyens et une réponse conforme à leurs besoins. La gouvernance locale constitue une approche souple de la gestion publique qui vise à permettre la diversité des voix et à donner une chance à chacun, et tout spécialement à ceux qui ne peuvent s’exprimer facilement, de prendre part aux décisions. La gouvernance locale vise aussi la mise en place d’un processus dans lequel les populations défavorisées exposent des revendications de façon libre ou sont assistées à s’impliquer et à s’organiser en tant que parties prenantes et acteurs à part entière. Selon Magdi IBRAHIM, « une bonne gouvernance permet de s’assurer que les priorités politiques, sociales et économiques se fondent sur un vaste consensus de société et que les plus pauvres et les plus vulnérables prennent part aux décision portant sur l’affectation des ressources consacrées au développement. ». Allan ROSEMBAUM appui dans ce sens que « de plus en plus, au sein des organisations internationales (telles que la Banque Mondiale et les nations unis), la gouvernance est employée comme concept pour fournir à la fois une large vue d’ensemble et décrire la manière dont les sociétés se gèrent. Dans le dialogue quotidien avec les nations unis et la banque mondiale (BM), on parle normalement de “gouvernance” en référence à trois systèmes : le système politico-administratif, l’économie, et la société civile. » Il poursuit encore en disant que « le terme utilisé est celui de “bonne gouvernance”. De manière caractéristique, cela a englobé la réforme de la fonction publique ; une organisation gouvernementale plus efficace (ce qui signifie fréquemment la réduction de sa dimension), et le fort renforcement de la transparence et de la responsabilité au sein de l’administration. » La gouvernance locale fait appel à une administration locale basée sur la démocratie participative qui suppose l’existence d’un système représentatif reposant sur la délégation des pouvoirs organisée à travers l’élection et, la participation des citoyens à la gestion des affaires collectives et leur capacité à peser efficacement sur les décisions qui les concernent. Il est aussi noté dans Actes du séminaire de Gorée que, « Une bonne gouvernance suppose une transformation des perceptions, valeurs et mode de raisonnement des dirigeants c’est-à-dire l’apparition d’une nouvelle génération d’élus armés d’une nouvelle conception de la gestion locale tournée vers l’action, l’innovation, le changement et l’efficacité. » Avec Amadou DIOP18, nous retenons que « la gouvernance est un processus théorique qui s’inspire des modes de régulations en conviant à la négociation des partenaires choisis de niveau inégal. Elle offre ainsi une apparence de lissage et d’équité, atténuant le différentiel public/privé, abrogeant les systèmes hiérarchisés au profit d’un échange _ ou d’un simulacre d’échange _ de haut en bas et de bas en haut, prônant un auto-ajustement qui s’inspire, quel que soit le contexte, des mécanismes du marché. » Ceci veut dire, lors que les collectivités ont le droit de s’administrées toutes seules, il leurs est question de formaliser et d’adopter des projets et par leurs propres moyens tout en demandant l’aide extérieur basée sur le partenariat, et avec l’aide du pouvoir décentralisé ou déconcentré de l’État. La gouvernance local est une participation à l’organisation du développement local des collectivités, un développement qui se veut une mobilisation des ressources à la base suivant des compétences leurs sont transférées suite au processus de décentralisation.
Jeunesse, sport et loisirs
Un des plus complexes secteurs à gérer puisque c’est des structures solidement fondées et qui manifeste un sentiment d’être toujours complètes en soi-même. Jeunesse sport et loisir sont intimement liés du fait que c’est un ensemble d’activités regroupant les jeunes. Formés en ASC, les jeunes se donnent rendez-vous dans un village de la zone pour développer le sport et d’autres activités de loisir : c’est le mouvement « navétane ». Les ASC sont des structures détachées des MAJ dans la CRK ; c’est derniers prennent en charge ces ASC de leurs équipements en matériels à la prise en charge alimentaire durant tout le séjour dans la localité abritant le tournoi et avec leurs propres moyens financières. Deux grandes rencontres sportives s’organisent dans la zone, c’est les phases zonales et le BULUJI, il s’y ajoute parfois les phases départementales. Les ASC se voient soutenus par les ADV surtout lorsque le MAJ du village doit à son tour recevoir ses hôtes venus de partout de l’arrondissement. Puisque jeunesse sport et loisirs est une compétence transférée au conseil rural, il a la responsabilité d’appuyer les MAJ surtout les ASC. Pour cela, un tournoi intitulé la coupe du PCR est organisé presque chaque année pour développer le sport et équiper les ASC en matériels sportifs. Tous les ASC des 4 villages reçoivent chacune une paire de maillots, des ballons de football ainsi qu’une coupe pour l’équipe gagnante et dont la dernière édition est remportée par l’ASC Kartiack en 2009. Il faut noter que dernièrement il n’y a pas eu d’activités de ce genre pour certains raisons propres au PCR et peut être aussi suite à la cérémonie d’initiation de Kartiack où les jeunes sont appelés à stopper toute activité du genre sportif, loisirs outre que celles prévues par la coutume. Actuellement l’ASC de Kartiack est devenu un club de football et dispute un championnat au niveau départemental. Un autre sport prend de l’ampleur dans le village de Kartiack : c’est le judo. Kartiack Judo Club (KJC) est créé il y’a moins de cinq ans par Mr Omar Coly de Casamance Judo Club (CJC) regroupant tous les sections judo des départements de Bignona, Oussouye et Ziguinchor. Il regroupe une cinquantaine de jeunes garçons et filles qui s’activent dans cet art martial. La motivation des jeunes à s’adonner à ce sport leurs a valu lors des compétitions du championnat national de judo en cadet trois (03) médailles d’or et deux (02) argent sur sept combattants présentés par CJC. KJC participe aussi aux tournois régionaux de judo et montre ses jeunes talents malgré la difficulté d’avoir un maître judo sur place, ces jeunes s’entrainent dès fois seuls jusqu’à l’approche d’une compétition pour que Mr Coly vienne prendre en charge les entrainements. KJC entretient des relations de coopération avec un partenaire français du judo : il s’agit de « la maison du judo » qui lors de sa dernière venue à Kartiack en 2012, a amené d’importants matériels sportifs à savoir des tapis (100 m² de tatamis), des kimonos et ceintures, etc. et, d’importants lots pour d’autres secteurs comme la santé citée plus haut et du secteur de l’éducation. Le sport est donc une activité de la jeunesse, un secteur autour duquel les jeunes répondent toujours présent, se côtoient s’échangent et tissent des relations amicales individuelles ou collectives. Ce secteur à besoin d’appui par les dirigeants locaux, de satisfaire encore plus la jeunesse. La jeunesse réclame sa part à la CRK pour des activités de vacances citoyennes chaque année durant les vacances ; elle réclame un financement alors que cette jeunesse ne s’active presque pas dans les activités de la CRK quant on a véritablement besoin d’elle pour des activités de nettoiement et autres concernant la CRK. C’est une jeunesse plutôt villageoise qui répond au mieux à l’appel de l’autorité villageois (chef de village ou président d’ADV). L’autre problème qui se pose est que la parole du jeune est moins importante dans cette communauté diola, c’est toujours le sage qui est écouté et qui à raison du moins sa parole est respectée. C’est une couche sociale difficile à satisfaire mais qui a besoin d’un appui et une forte implication dans le développement local de la collectivité, de prêter attention et d’apprécier sa position.
Le fleuve : organisation du secteur de la pêche
Tous les villages de la CRK sont desservis par un bras du marigot de Diouloulou. La pêche est pratiquée dans tous les quatre villages, avec le plus grand déparquement de poisson à Thiobon qui parvient à alimenter en grande partie l’espace communautaire et les villages environnants d’autres collectivités voir même importer jusqu’à Bignona. C’est une pêche artisanale pratiquée avec de petites pirogues et des méthodes élémentaires utilisées. L’exploitation du poisson se fait d’une manière désorganisée, avec des méthodes de pêche qui encouragent la raréfaction de l’espèce poisson. Les filets dormants sont utilisés dans la zone jusqu’à présent et, pour beaucoup les techniques utilisées sont celles appelées « ramasse ». C’est-à-dire on étale en large le filet d’une rive à l’autre et de tirer pour capturer tout poisson s’y trouvant. Ces techniques donc participent à la raréfaction du poisson dans le fleuve qui longe l’espace communautaire et qu’actuellement il faut remonter le fleuve vers Diouloulou et Kafountine pour trouver du poisson. Conscient de ce phénomène, les acteurs de la pêche s’activent d’avantage à l’abandon de ces mauvaises pratiques qui ne font que créer un déséquilibre environnemental des écosystèmes marins et vu qu’ils peinent à trouver la ressource poisson dans leurs eaux. Ils se sont levés contre les pêcheurs de crevettes équipés de grandes pirogues avec moteurs et piller les crevettes qui représentent une source d’alimentation pour les poissons. Avec l’OCEANIUM, les populations s’engagent aussi dans la préservation de l’écosystème marin avec le reboisement de la mangrove chaque année dans le village de Thiobon et dans les autres villages qui n’attendent personnes pour le faire sachant bien l’importance de cette mangrove vis-à-vis de l’érosion et de la reproduction du poisson. La pêche se pratique donc sans aucune norme, tout un chacun exploite le marigot à sa guise sans rendre contre à personne. C’est un secteur largement exploité par les populations, revoir les modes d’exploitation et l’organisation de ce secteur par le conseil rural peut être bénéfique. Le conseil rural pourrait tirer profit de la pêche à la commercialisation en instaurant une taxe rurale bien sur avec une sensibilisation des populations sur l’importance de cette taxe.
La taxe et l’impôt rural
La taxe rurale concerne presque tous les secteurs porteurs de revenus relatés. Actuellement une opportunité sur la taxe rurale peut être acquise suite au branchement des robinets dans le village de Kartiack avec un total de 190 a son début en septembre 2012 juste avant la cérémonie d’initiation au bois sacré. Dès lors que les factures sont relevées par et pour le village de Kartiack, il est normal qu’un pourcentage soit aussi relevé pour le compte de la CRK. Un tel projet doit être étendu vers les trois autres villages et ainsi permettre la collectivité d’avoir une source de revenu plus ou moins convenable et en plus de ça, créer d’éventuels projets créateurs de revenus pour le bénéfice de la CRK et des populations locales. S’agissant de l’impôt rural, il faudra une forte sensibilisation des populations à la base, une très bonne communication pour faire savoir le rôle et les objectifs de cet impôt. Avec une population à la base de plus de 8000 habitants et les ressortissants se trouvant partout et dont leur souhait est de voir l’avancement de la localité doivent être au cœur d’une telle initiative. C’est une activité qui doit passer par une élaboration d’importants projets où tout un chacun pourra se retrouver et au bénéfice de toutes les populations. On est donc face à une population de plus en plus désengagée et donc pour plus de motivation, il est important de leur soumettre un projet rentable et certainement cela fera profiter le conseil rural. Dans un autre cas leurs faire proposer elles-mêmes leur propre projet comme dans leurs associations, un projet qui va motiver leur engagement pour le prélèvement de l’impôt pour son financement et que le conseil rural viendra en soutien. C’est donc à chaque village son ou ses projets où le maître d’œuvre sera le conseil rural et, ainsi chaque année verra un projet et un impôt prélevé.
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Table des matières
INTRODUCTION GENERALE
1ère Partie : PRESENTATION DE LA COMMUNAUTE RURALE DE KARTIACK
Chapitre 1 : PRESENTATION PHYSIQUE DE LA CR KARTIACK
1.1 CARACTERISTIQUES GEOLOGIQUES
1.2 CARACTERISTIQUES CLIMATIQUES
Chapitre 2 : LA PRESENTATION HUMAINE DE LA CRK
2.1 LA POPULATION
2.2 LES PRINCIPALES ACTIVITES DANS LA CRK
2ème Partie : DYNAMIQUE DES ACTEURS LOCAUX
Chapitre 3 : TYPOLOGIE ET STRUCTURATION DES ACTEURS
3.1 LES ACTEURS A LA BASE
3.2 LES ASSOCIATIONS INTRA-VILLAGEOISES DE DÉVELOPPEMENT
3.3 LES ACTEURS D’APPUI AU DEVELOPPEMENT LOCAL
Chapitre 4 : DYNAMIQUE DE DEVELOPPEMENT ET RELATIONS ENTRE LES ACTEURS
INTRODUCTION
4.1 RELATION ENTRE CONSEIL RURAL ET ACTEURS A LA BASE
4.2 RELATIONS ENTRE CONSEIL RURAL ET ACTEURS D’APPUI AU DEVELOPPEMENT LOCAL
3ème Partie : ACQUIS ET POTENTIALITÉS VALORISABLES DE LA CRK
Chapitre 5 : REALISATIONS SELON LES COMPETANCES TRANSFERETS
Chapitre 6 : DIAGNOSTIQUE DU POTENTIEL ÉCONOMIQUE ET LES OPPORTUNITÉS VALORISABLES
6.1 LE POTENTIEL ÉCONOMIQUE
6.2 LES OPPORTUNITÉS VALORISABLES À RETOMBÉE ÉCONOMIQUE
CONCLUSION GENERALE
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