Contribution a l’amelioration de controle interne d’un EPIC

Pour une grande entreprise à caractère industrielle et commerciale comme Centre Hospitalier de Soavinandriana (CENHOSOA) doit savoir que toute l’utilisation des ressources de l’entreprise était en bonne gouvernance en vue de la réalisation des objectifs préétablis. Nombreux sont les risques peuvent se présenter lors de la réalisation des objectifs tel que les vols, les fraudes provoquer par les gens qui exécutent leur travail. Par ailleurs, dans un environnement de plus en plus concurrentiel, toute entreprise qui se veut être dynamique et compétitive sur le marché doit nécessairement se doter d’un système organisationnel. Ce système consiste à mettre en place un outil de référence à la fois opérationnel et pédagogique pour la conduite de ces opérations. Ce référentiel a pour objectif de se doter de mécanismes de régulation, de contrôle et de correction qui vont aider les entreprises à réagir plus vite et gagner face à la compétitivité. Ces mécanismes constituent le contrôle interne.

DESCRIPTION DU CENHOSOA

La connaissance de l’entreprise est primordiale pour identifier et éviter les facteurs pouvant engendrer des anomalies sur les données, pour cela le premier chapitre de ce devoir concerne la présentation de la CENHOSOA. Pour mieux la comprendre nous allons voir successivement, l’identité et historique de l’entreprise, son activité et sa mission et son environnement externe et interne.

Missions et activités du centre hospitalier

Le CENHOSOA assure des missions de diagnostic, de traitement et d’expertise dans le domaine médical et para clinique.

En temps normal, il a pour mission : de prodiguer des soins médicaux-sanitaires en vue du bien être physique, mental et social des personnes qu’il prend en charge, de contribuer à l’éducation sanitaire et aux actes de médecine préventive, de participer à l’enseignement universitaire, postuniversitaire médical et paramédical, de participer aux travaux de recherche et d’expertise médicale et pharmaceutique. En temps de crise, et sur mobilisation du Ministère chargé des Forces Armées, il assure dans son domaine de compétence, des missions de soutien aux forces militaires .A ce titre, il peut être amené à contribuer, de concert avec les organisations médicales militaires, et des équipes médico-chirurgicales destinées soit à soutenir une force opérationnelle militaire, soit à intervenir dans le cadre d’assistance humanitaire ou en appuyant par des moyens militaires de secours divers. L’activité fondamentale du CENHOSOA est soumise aux obligations suivantes : Accomplir ses missions dans le respect de la personne humaine et dans les meilleures conditions sans discrimination de nationalité, de religion, de conviction politique de race ou de sexe, assurer la permanence des soins en toutes circonstances et autant que les moyens le lui permet.

La Direction Générale (D.G) 

La Direction Générale du CENHOSOA est assurée par un médecin chef, qui prend titre du Directeur Général. Le Directeur Général est un Médecin Officier Général ou supérieur, le plus ancien dans le grade le plus élevé au sein du centre, docteur en médecine ou en tout autre domaine relevant de la spécialité médico-technique, titulaire au moins d’un diplôme de spécialité, justifiant d’une formation ou expérience en administration hospitalière. Il est nommé par décret puis en conseil des Ministres, sur proposition du ministère chargé de la Défense Nationale. Il a un rang de Directeur Général du ministère.

Le Directeur Général est ordonnateur principal. Les attributions concernant essentiellement l’organisation, le fonctionnement administratif et technique, ainsi que la discipline intérieure du centre. En tant que premier responsable de l’organe exécutif, il est investi du pouvoir de décision nécessaire à la gestion du centre.

A ce titre, le Directeur Général a pour missions :
– d’exécuter les directives, décisions et programmes de développement arrêtés par le Conseil d’Administration. ;
– de représenter le centre en justice dans tous les actes de la vie civile ;
– de préparer le budget du centre et le soumettre au vote du C.A.
– d’exécuter le budget voté.

La Direction Administrative et Financière (DAF) 

Le Directeur Administratif et Financier assiste le Directeur Général dans ses attributions relatives à la gestion financière, administrative et logistique du centre. Il est ordonnateur délégué et en assure le rôle conformément aux limites définies dans le cadre d’une délégation permanente régie par décision du Directeur Général .Il assure en outre la formation de gestionnaire de l’hôpital. A ce titre il anime, contrôle et coordonne les services administratifs et financiers .Il peut présenter le Directeur Général dans les relatons avec tous les organismes participant au fonctionnement administratif et financier du centre .Il peut déléguer sa signature à ses collaborateurs et assiste aux réunions du Conseil d’Administration avec voix consultative. Le Directeur Administratif et Financier est un officier Supérieur, titulaire d’un diplôme d’études supérieures en administration et gestion d’entreprise .Il est nommé par décret puis en Conseil des ministres, sur agrément du Conseil d’Administration et proposition du Ministère de la Défense Nationale. (MDN) Chaque Directeur peut disposer, en cas de besoin et dans les limites fixées par le tableau des effectifs budgétaires autorisés, d’un Directeur Général Adjoint et du service qu’il anime, contrôle et coordonne. Les Chefs de Service assistent le Directeur dans les attributions spécifiques attachés à leurs Services.

Le Service Administratif et Gestion du Personnel (SAGP) 

Le Chef de Service est assuré par le Colonel qui prend titre de Chef de Service Administration et Gestion du Personnel.

A ce titre, il :
– recrute et licencie le personnel régi par le code de travail ;
– demande le détachement du personnel militaire ou fonctionnaire auprès du centre, dans les limites de la table des effectifs autorisés.
– procède à la nomination des agents dans les emplois vacants au tableau des emplois, lorsque celle-ci n’est pas régie par le décret fixant le statut du CENHOSOA.
– prononce les sanctions du C.A avec voix consultative ;

Ce service se divise en quatre divisions qui sont animées par :
– la division secrétariat,
– la division personnelle civile ;
– la division solde ;
– la division personnelle militaire.

S.H.S.E.
Il s’occupe de la gestion administrative de patients (entrée et sortie). En principe, il assure trois tâches différentes : hospitalisation, soins externes et facturation. Il livre également le billet d’hospitalisation pour ceux qui sortent de l’hôpital. Hospitalisation : les modes d’admission sont : entrant direct, entrant après consultation, entrant par transfert soit par convention familiale, soit par raison médicale et entrant par évacuation sanitaire. Soins Externes : comme l’entretien dentaire, consultation ophtalmologique, examens radiologiques ou scanner.
S.I.M.
Il s’occupe de la maintenance et se charge de suivre les travaux de réparations, d’infrastructures. Il se charge : d’exécuter des tâches concourant aux travaux de maintenance ou de fabrication dans le domaine des équipements ou infrastructures: diriger, coordonner et contrôler l’activité de tout l’atelier, effectuer des travaux de maintenance d’appareils complexes, d’assurer toute mission d’expertise technique dans le domaine.
S.P.S.B.
Le S.P.S.B. a de différentes tâches qu’il doit accomplir. Cela est spécifique à chaque division. En effet, la division Dépense contrôle généralement les objets de dépenses et les consommations. Il contrôle que la consommation ne dépasse pas la dépense prévue de l’année. Chaque service existant au Centre a un budget spécifique selon sa nécessité. C’est le division dépense qui suit ce budget pour que la consommation du service ne dépasse pas ce budget. De plus, c’est cette division qui fait l’imputation budgétaire.

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Table des matières

INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DE LA ZONE D’ETUDE
CHAPITRE I : DESCRIPTION DU CENHOSOA
CHAPITRE II : THEORIE GENERALE SUR LE CONTROLE INTERNE
CHAPITRE III : OUTILS DE RECHERCHE ET D’ANALYSES
CONCLUSION PARTIELLE
PARTIE II : ANALYSE DE L’EXISTANT
CHAPITRE I : ANALYSE AU NIVEAU DE CYCLES DES ACHATS
CHAPITRE II : ANALYSES DE CYCLES STOCKAGES
CHAPITRE III : ANALYSE DE L’ORGANISATION INTERNE
CONCLUSION PARTIELLE
PARTIE 3 : SOLUTIONS PROPOSEES
CHAPITRE I : PROPOSITION DE SOLUTIONS AU NIVEAU DU CYCLE ACHAT
CHAPITRE II: PROPOSITION DE SOLUTION SUR LE CYCLE STOCK
CHAPITRE III : PROPOSITION DES SOLUTIONS AU NIVEAU DE L’ORGANISATION INTERNE
CONCLUSION DE LA TROISEME PARTIE
CONCLUSION GENERALE
ANNEXES
BIBLIOGRAPHIE
WEBOGRAPHIE

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