Soutenance mémoire
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Éthique, intégrité et valeurs de l’entreprise
Les règles d’éthique et d’intégrité, les valeurst attentes de l’entreprise doivent être communiquées au personnel qui doit s’engager à les respecter. Les procédures et le mode de comportement doivent permettre d’éviter les retards et attentes, assurer un traitement rapide des dossiers et une bonne vitesse de réaction pour le traitement des difficultés, la résolution des problèmes, la détection rapide et le traitement des risques nouveaux suivis d’une communication immédiate à tous les services et à to utes les personnes intéressées sous une forme adaptée et correspondant aux besoins et attentes du service auquel l’information est destinée.
Conditions d’exécution de la mission
L’exécution de ces missions implique le respect de normes établies par le Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts Comptables. Les relations entretenues sont régies au plan juridique par les conditions générales d’intervention établies par la profession.
Management des risques
Environnement interne
La culture et l’esprit de l’organisation sont les c onditions nécessaires à la maîtrise des risques.
Fixation des objectifs
La fixation des objectifs est un processus à mettre en place en conformité avec la mission de l’entité.
Identification des évènements
Savoir distinguer les risques et les opportunités et ce par rapport aux événements internes et/ou externes.
Évaluation et traitement des risques
L’évaluation des risques inhérents et les risques ésiduelsr nécessite l’analyse des impacts et probabilités.
La mise en place des mesures telles que l’évitement, l’acceptation, la réduction et le partage permet de mettre en adéquation le niveau des risques avec le seuil de tolérance et l’appétence pour le risque de l’entité.
Activités de contrôle
Afin de veiller à la mise en place et l’application effective des mesures de traitement des risques, il est indispensable d’instaurer des politiques et des procédures.
Informations et communication
La disponibilité des informations utiles dans lesdélais et dans une bonne présentation :
Circulation verticale et transversale des informations renforce la maîtrise des risques.
Pilotage
La gestion des risques nécessite un pilotage globa par :
– des activités permanentes.
– des évaluations indépendantes.
L’audit interne
Selon l’Institut Français des Auditeurs Internes ( IFACI), « l’audit interne est la révision périodique des instruments dont dispose une direction pour contrôler et gérer l’entreprise. Cette activité est exercée par un service dépendant de la direction générale et indépendant des autres services. Les objectifs principaux des auditeurs internes sont donc, dans le cadre de cette révision périodique, de vérifier si les procédures en place comportent les sécurités suffisantes, si les informations sontsincères, les opérations régulières, les organisations efficaces, les structures claires et actuelles ».
Ainsi, l’audit interne est un service autonome crée au sein de l’entreprise rattaché à la direction générale qui a pour but de procéder à unexamen systématique objectif et à une évaluation suivant des normes, des activités de l’entreprise à titre de service à la direction. Le service est chargé d’évaluer les performances de toutes les fonctions de l’entreprise.
L’audit externe
L’audit externe est un examen critique des informations comptables, effectué par une personne indépendante et compétente en vue d’exprimer une opinion motivée sur la régularité et la sincérité des états financiers d’une entitéOn. peut distinguer l’audit contractuel et l’audit légal.
L’audit contractuel
L’audit contractuel est réalisé à la demande d’une entité ou d’un individu (la direction, les bailleurs de fonds, …) pour des fins qui sont d éfinies dans la convention avec l’auditeur.
L’audit légal
L’audit légal ou commissariat aux comptes est une mission imposée aux sociétés par la loi.
Champ d’application de l’audit
Le champ d’application de l’audit s’étend sur tout ce qui concerne et concourt à la détermination du résultat (détection de toutes fraudes, toutes omissions sur le résultat).
Démarche générale de l’audit externe
Une mission d’audit suit une méthodologie qui comprend les étapes de travail et les techniques à mettre en œuvre lors de chacune de ces étapes que sont : les préalables à l’audit, l’évaluation du contrôle interne, l’examen des comp tes et les travaux de fin de mission.
Préalables à l’audit
Acceptation de la mission
Au cours de l’acceptation de la mission, on procède à la collecte de toutes les informations nécessaires sur l’entité pour juger del’étendue de la mission et de la fixation du budget. C’est à l’issue de cette étape que la lettre de mission sera rédigée. La lettre de mission est une lettre confirmant l’acceptation de sa nomination par l’auditeur, et décrivant l’objectif et l’étendue de l’audit ainsi que des responsabilités vis-à-vis du client et la forme du rapport. Nous y insérons également les honoraires relatifs àla réalisation de la mission. La préparation de la lettre de mission fait office de contrat. L’accord du client sur la lettre est matérialisé par la signature de la lettre.
Prise de connaissance générale de l’entrepris e
La prise de connaissance générale permet de collecter le maximum d’informations sur l’entreprise et son environnement afin de mieux la connaître et afin de détecter les risques sur l’analyse effectué. Il s’agit en général des informations relatives au fonctionnement de l’entreprise. Cette connaissance se résume par la connaissance des activités de l’entité, la compréhension du système comptable et de contrôle interne ainsi que l’évaluation des risques d’audit.
Connaissance des activités de l’entité
La connaissance des activités de l’entité concerne l’identification (dénomination, siège, bureau, nationalité, numéro du registre de ommerce, décomposition du capital, objet social,…), les activités, la situation juridique et fiscale, la structure de l’entreprise, la politique générale de l’entreprise, …
Compréhension du système comptable et de contrôle interne
La compréhension du système comptable et de contrôle interne se traduit par la connaissance globale de ces systèmes : principes comptables, systèmes utilisés, procédures internes, classement des pièces justificatives,…
Évaluation des risques d’audit
Le risque d’audit est le risque que l’auditeur exp rime une opinion incorrecte du fait des erreurs significatives contenues dans les états financiers. Il se subdivise en trois composants :
Risque inhérent: c’est la possibilité que le solde d’un compte ou qu’une catégorie de transactions comporte des erreurs significatives isolées ou cumulées à des erreurs dans d’autres soldes ou catégories de transactions, nonobstant les contrôles internes existants ;
Risque lié au contrôle : c’est le risque qu’une erreur significative isolée ou cumulée à des erreurs dans d’autres soldes ou catégories de ransactions, ne soit ni prévenue ou détectée, et corrigée en temps voulu par les systèmes comptables et de contrôle interne ;
Risque de non détection: c’est le risque que les contrôles substantifs mis en œuvre par l’auditeur ne parviennent pas à détecter une erreur dans un solde de compte ou dans une catégorie de transactions qui, isolée ou cumulée àdes erreurs dans d’autres soldes serait significative.
La prise de connaissance générale de l’entreprisese fait par des entretiens avec les principaux responsables pour saisir les procédures ou par la consultation de manuels de procédures qui sont sensées livrer les descriptionsdes tâches effectuées, les différentes étapes à suivre, les différentes personnes concernées, lesdocuments reçus et émis.
Évaluation du contrôle interne
L’évaluation du contrôle interne se traduit comme l’imprégnation dans le système afin d’aider la direction à la prise de décision. Nous commencerons tout d’abord par définir le contrôle interne avant de passer à la mise en œuvre de son évaluation.
Identification des problèmes relatifs au système de contrôle interne
La revue du contrôle interne de l’association perme t d’identifier les problèmes relatifs. C’est une étape importante dans la réalisation desdifférentes analyses. Cela concerne le contrôle de l’existence de procédures, la vérification des pièces justificatives et le contrôle de la conformité de ces pièces.
Contrôle de l’existence des procédures d’organisation administrative
Au cours des contrôles, nous avons constaté que l’ABVA ne dispose pas de procédures écrites décrivant clairement l’organisation générale au sein de celle-ci à savoir, le niveau de responsabilité de chacun, la répartitionet le cheminement des tâches. Nous avons alors effectué la saisie des procédures de l’association à partir des entretiens avec les responsables concernés c’est-à-dire d’une manière narrative. Des questionnaires de contrôle interne ont été dressés concernant les cinq cyclesd’activités que nous avons vus précédemment (cf. Annexes).
Analyse des Procédures Achats/Fournisseurs (cf. Annexe II, Page V)
Cette analyse doit permettre de prendre connaissance du processus d’autorisation des achats et de comptabilisation de ceux-ci, du processus de rattachement des dettes concernant les biens et services reçus, du suivi des engagemen ts pris par l’association.
Étude de séparation des fonctions
L’étude de séparation des fonctions permet de connaître et apprécier la séparation des tâches en ce qui concerne l’émission des décisionsd’achats, l’établissement des commandes, l’autorisation des commandes, la réception des biens ou services commandés, la comparaison quantitative et qualitative des biens ou services reçus avec les commandes, la comparaison bon de réception/commande/facture, l’imputation comptable, la vérification de l’imputation comptable, la tenue du journal d’achats, la signature des chèques, l’envoi des chèques, la tenue du journal de trésorerie.
Il reste entendu que ceux traités ci-après ne sontque des extraits tandis que les détails peuvent être consultés en annexes.
Commandes
Les questions posées lors des entretiens se présentent comme suit :
1) Les commandes de biens ou de services ne sont-elles faites que sur la base de demandes d’achats établies par des personnes habilitées ?
2) Des bons de commande sont-ils établis systématiquement ?
3) Existe-t-il une procédure permettant d’éviter lesommandesc excessives ?
Contrôle des factures
Les questions posées lors des entretiens se présentent comme suit :
1) Les factures et avoirs sont-ils transmis directement par le service courrier à la comptabilité ?
2) Le service comptable attribue-t-il un numéro d’ordre chronologique aux factures et avoirs reçus avant de les transmettre aux personnes chargées de les vérifier ?
Si oui, garde-t-il une trace de ces documents ou des numéros pour suivre le retour des factures et relancer le service concerné ?
3) Les imputations comptables sont-elles données par des personnes compétentes ? Revues par un responsable ?
Comptabilisation des factures
Les questions posées lors des entretiens sont lessuivantes :
1) Existe-t-il une procédure systématique de demande ‘avoirsd ?
2) Existe-t-il un contrôle permettant de s’assurer que toutes les factures et tous les avoirs reçus sont comptabilisés dans le journal des achats et correctement imputés ?
3) Les factures sont-elles individualisées pour éviterun double enregistrement ?
Analyse des Procédures Cotisations/Membres (cf. Annexe III, Page IX)
L’analyse des procédures de la fonction Cotisations/Membres permet de connaître les processus d’enregistrement, la méthode de fixation et le suivi du paiement des cotisations.
Étude de séparation des fonctions
Cette analyse permet d’évaluer l’appréciation de laséparation de fonctions pour ce qui est du traitement des cotisations, de l’examen de la solvabilité des résidents de chaque villa, de la tenue du journal des cotisations, de la vérification de l’exhaustivité de la comptabilisation des cotisations, de la tenue des comptes des résidents, et de l’autorisation des conditions de paiement.
Suivi
Les questions posées lors des entretiens sont lessuivantes :
1) Existe-t-il un registre des cotisations ?
2) Existe-t-il un suivi régulier des cotisations ?
3) La relance du paiement des cotisations est-elle déclenchée automatiquement ?
4) Les délais de paiement accordés sont-ils égalementapprouvés par des personnes autorisées ?
Comptabilisation
Les questions posées lors des entretiens sont les uivantes :
1) Les reçus de paiement des cotisations sont-ils pré-numérotés ?
Si oui, cette séquence est-elle utilisée pour vérifier qu’ils sont tous comptabilisés ?
2) Existe-t-il un contrôle permettant de s’assurer que le total du journal des cotisations est égal au total des reçus émis dans la période ?
3) Les reçus sont-ils annulés après comptabilisation pour éviter les enregistrements multiples ?
Justification des soldes
Les questions posées lors des entretiens sont les uivantes :
1) Une balance des comptes résidents est-elle établierégulièrement ?
2) Cette balance est-elle rapprochée avec le compte collectif ?
3) Des lettres de confirmations de solde sont-elles envoyées régulièrement aux membres ?
Analyse des Procédures Paie/Personnel (cf. Annexe IV, Page XII)
L’analyse des procédures de la fonction paie-personel doit permettre de connaître les méthodes de calcul des rémunérations, le suivi despaiements des rémunérations, le suivi de la comptabilisation des charges relatives au personnel, le suivi des dispositions légales en matière de personnel.
Étude de séparation des fonctions
L’étude de séparation des fonctions permet de connaître et apprécier la séparation de fonctions en ce qui concerne l’approbation des entrées et des sorties du personnel, la détermination des niveaux de rémunération, l’autorisation des primes, l’approbation des heures travaillées, la préparation de la paie, la vérification des calculs, l’autorisation des avances, l’approbation finale de la paie, la signature des chèques ou virements, la centralisation de la paie, les déclarations sociales, le paiement des charges sociales, la distribution des chèques ou enveloppes, la mise à jour du fichier permanent inf ormatisé.
Données permanentes
Les questions posées lors des entretiens sont lessuivantes :
1) Existe-t-il un fichier ou un dossier du personnel contenant pour chaque employé ?
2) L’accès à ce fichier ou dossier est-il protégé ?
3) Le système d’information du service de la paie permet-il de s’assurer que ce dernier prend en compte toutes ces modifications ?
Préparation de la paie
Les questions posées lors des entretiens sont lessuivantes :
1) Les données variables (heures travaillées, primes.). sont-elles approuvées par une personne responsable avant d’être communiquées auxpersonnes chargées de préparer les bulletins de salaire ?
2) Les heures supplémentaires et/ou les absences font-elles l’objet d’une approbation spécifique ?
3) Les calculs des bulletins de salaires sont-ils vérifiés par une personne indépendante de celle qui les a établis ?
4) Le service responsable de la paie tient-il un registre des congés payés pris et restant à prendre ?
Paiement des rémunération s
Les questions posées au cours des entretiens se présentent comme suit :
1) Le total des modes de paiement est-il rapproché avec le journal des salaires approuvé avant signature ?
2) Un reçu est-il signé par les bénéficiaires ?
3) Pour les salaires payés par chèques ou virements, utilise-t-on un compte bancaire spécial ?
Cotisations sociales
Les questions posées au cours des entretiens se présentent comme suit :
1) Les cotisations sociales (part salariale et part patronale) sont-elles contrôlées par rapport au total du journal des salaires avant enregistrement et paiement ?
2) Les déclarations sociales sont-elles établies régulièrement et dans les délais ?
Comptabilisation de la paie
Les questions posées au cours des entretiens se présentent comme suit :
1) L’écriture de centralisation de la paie est-elle vérifiée avec le journal des salaires ?
2) Les comptes de personnel (avances, prêts, salaires à payer…) sont-ils analysés régulièrement ?
3) L’imputation des écritures de charges ou produits elatifsr à la paie fait-elle l’objet d’un contrôle indépendant ?
4) Les opérations diverses sur les comptes relatifs au personnel et aux charges sociales sont-elles autorisées ?
Analyse des Procédures Trésorerie(cf. Annexe V, Page XVI)
L’analyse des procédures des caisses et banques permettre de connaître, outre les contrôles déjà effectués sur les recettes et les dépenses le système de tenue et de comptabilisation de la caisse, le processus de comptabilisation des mouvements de trésorerie.
L’analyse des procédures de la fonction TrésorerieRecette doit permettre de connaître la procédure de remises en banque des recettes, laméthode de suivi et de comptabilisation des recettes.
L’analyse des procédures de la fonction TrésorerieDépenses doit permettre, pour les règlements émis, de connaître les principes de justification, autorisation, comptabilisation.
Étude de séparation des fonctions
Cette étude permet de contrôler l’application de la séparation de fonctions pour ce qui est de la tenue de la caisse ; la détention des chèques reçus , des carnets de chèques vierges ; la préparation et la signature des chèques ; l’approbation des pièces justificatives ; la tenue du journal des cotisations ; la tenue du journal de trésorerie ; la remise en banque des recettes ,la tenue des comptes des résidents, la tenue des comptes banque ; la préparation des rapprochements bancaires ; et la réception des relevés de banque.
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Table des matières
PREMIERE PARTIE : CADRE D’ETUDES
Chapitre I : Aperçu général du Cabinet 3A Madagascar
Section 1 : Présentation du cabinet
1.1.Identification du cabinet
1.1.1.Présentation générale
1.1.2.Activités
1.2.Historique du cabinet
1.3.Missions et objectifs du cabinet
1.3.1.Missions du cabinet 3A Madagascar
1.3.1.1.Expertise comptable
1.3.1.2.Conseil en gestion
1.3.1.3.Audit
1.3.1.4.Gestion et conseil en matière sociale
1.3.1.5.Management des collectivités locales
1.3.1.6.Missions complémentaires
1.3.2.Objectifs du cabinet
1.3.2.1.Objectifs stratégiques
1.3.2.2.Objectifs opérationnels
1.3.2.3.Objectifs de reporting
1.3.2.4.Objectifs de conformité
1.3.2.5.Éthique, intégrité et valeurs de l’entreprise
1.4.Conditions d’exécution de la mission
1.5.Management des risques
1.5.1.Environnement interne
1.5.2.Fixation des objectifs
1.5.3.Identification des évènements
1.5.4.Évaluation et traitement des risques
1.5.5.Activités de contrôle
1.5.6.Informations et communication
1.5.7.Pilotage
Section 2 : Structure organisationnelle
2.1.Organisation
2.1.1.Organigramme
2.1.2.Environnement du cabinet
2.1.2.1.Environnement interne
2.1.2.2.Environnement externe
3.1.Département Audit
3.1.1.Les objectifs du département
3.1.2.Les missions du département
3.1.2.1.L’audit
3.1.2.2.Le commissariat aux comptes
Chapitre II : Approche théorique de l’audit
Section 1 : Généralités sur l’audit
1.1.Définitions de l’audit
1.2.Types d’audit
1.2.1.L’audit interne
1.2.2.L’audit externe
1.2.2.1.L’audit contractuel
1.2.2.2.L’audit légal
1.3.Champ d’application de l’audit
Section 2 : Démarche générale de l’audit externe
2.1.Préalables à l’audit
2.1.1.Acceptation de la mission
2.1.2.Prise de connaissance générale de l’entreprise
2.1.2.1.Connaissance des activités de l’entité
2.1.2.2.Compréhension du système comptable et de contrôle interne
2.1.2.3.Évaluation des risques d’audit
2.2.Évaluation du contrôle interne
2.2.1.Définitions
2.2.2.Mise en oeuvre de l’évaluation du contrôle interne
2.2.2.1.Saisie des procédures
2.2.2.2.Évaluation préliminaire
2.2.2.3.Évaluation définitive du contrôle interne
2.3.Examen des comptes
2.3.1.Tests de cohérence
2.3.2.Tests de validation
2.4.Travaux de fin de mission
DEUXIEME PARTIE : ANALYSE DE L’EXISTANT
Chapitre I : Généralités sur l’association
Section 1 : Présentation de l’association
1.1.Définitions de l’association
1.2.Identification de l’association
1.3.Activités de l’association
1.4.Organigramme
1.5.But de l’association
1.6.Objectifs de l’association
1.7.Régime fiscal de l’association
1.7.1.Exonération
1.7.1.1.Impôts sur les Revenus (IR)
1.7.1.2.Taxes sur la Valeur Ajoutée
1.7.2.Obligations
1.7.2.1.Obligations fiscales
1.7.2.2.Obligations sociales
1.8.Présentation des états financiers
18.1.Bilan
1.8.1.1.Ressources
1.8.1.2.Emplois
18.2.Compte de résultat
18.3.La situation budgétaire
Section 2 : Spécificités de l’association
2.1.Démarche générale
2.2.Cycles d’activités
Chapitre II : Analyse des comptes annuels de l’association
Section 1 : Identification des problèmes relatifs au système de contrôle interne
1.1.Contrôle de l’existence des procédures d’organisation administrative
1.1.1.Analyse des Procédures Achats/Fournisseurs (cf. Annexe II, Page V)
1.1.1.1.Étude de séparation des fonctions
1.1.1.2.Commandes
1.1.1.3.Contrôle des factures
1.1.1.4.Comptabilisation des factures
1.1.2.Analyse des Procédures Cotisations/Membres (cf. Annexe III, Page IX)
1.1.2.1.Étude de séparation des fonctions
1.1.2.2.Suivi
1.1.2.3.Comptabilisation
1.1.2.4.Justification des soldes
1.1.3.Analyse des Procédures Paie/Personnel (cf. Annexe IV, Page XII)
1.1.3.1.Étude de séparation des fonctions
1.1.3.2.Données permanentes
1.1.3.3.Préparation de la paie
1.1.3.4.Paiement des rémunérations
1.1.3.5.Cotisations sociales
1.1.3.6.Comptabilisation de la paie
1.1.4.Analyse des Procédures Trésorerie (cf. Annexe V, Page XVI)
1.1.4.1.Étude de séparation des fonctions
1.1.4.2.Caisse
1.1.4.3.Banque
1.1.4.4.Trésorerie Recettes
1.1.4.5.Trésorerie Dépenses
1.1.5.Analyse des Procédures Immobilisations (cf. Annexe VI, Page XXI)
1.1.5.1.Étude de séparation des fonctions
1.1.5.2.Contrôle général
1.1.5.3.Acquisitions d’immobilisations
1.1.5.4.Fichier des immobilisations
1.1.5.5.Comptabilisation
1.2.Vérification de l’existence des pièces justificatives
1.3.Contrôle de la conformité des pièces justificatives
1.3.1.Notes de frais
1.3.2.Feuille de déplacement
1.3.3.Ordre de paiement
1.3.4.Factures
1.3.5.Unité monétaire
1.3.6.Salaire
1.3.7.Recettes
1.3.8.Objet des opérations
Section 2 : Identification des problèmes relatifs aux comptes de l’association
2.1.Cycle Paie
2.1.1.Contrôle général
2.1.2.Contrôle des bulletins de paie :
2.2.Cycle Trésorerie
2.2.1.Banque
2.2.2. Caisse
2.3.Suivi des cotisations
2.4.Système budgétaire
2.5.Documents financiers
TROISIEME PARTIE : PROPOSITIONS DE SOLUTIONQ ET RESULTATS ATTENDUS
Chapitre I : Propositions de solutions
Section 1 : Amélioration du contrôle interne
1.1.Ajustement des procédures par rapport aux activités de l’association
1.1.1.Procédures de décaissement
1.1.2.Procédures d’enregistrement comptable
1.2.Amélioration de la présentation des documents
1.2.1.Notes de frais
1.2.2.Feuille de déplacement
1.2.3.Ordre de paiement
1.2.4.Factures
1.2.5.Unité monétaire
1.2.6.Salaire
1.2.7.Recettes
1.3.Amélioration du contrôle des opérations
Section 2 : Amélioration du système comptable
2.1.Adaptation de la tenue comptable
2.1.1.Cycle « Paie »
2.1.1.1.Paiement de l’IRSA
2.1.1.2.Calcul de l’IRSA et de la CNaPS
2.1.2.Cycle « Trésorerie »
2.1.2.1.Banque
2.1.2.2.Caisse
2.1.3.Formation du personnel
2.2.Perfectionnement du suivi des cotisations
2.3.Amélioration de la présentation des états financiers
2.3.1.Système budgétaire
2.3.2.Tableau des Emplois et Ressources ou TER
2.3.2.1.Ressources
2.3.2.2.Emplois
2.3.2.3.Excédent Des Ressources Sur Les Emplois
Chapitre II : Résultats attendus
Section 1 : Résultats attendus sur le plan interne
1.1.Harmonisation des tâches et fiabilité du traitement comptable
1.1.1.Procédures d’organisations administratives
1.1.2.Procédures comptables
1.2.Faisabilité pour l’association de standardiser la présentation des pièces justificatives internes
1.3.Possibilité de favoriser le contrôle des documents
Section 2 : Résultats attendus sur le domaine comptable
2.1.Régularité des comptes et fiabilité des enregistrements comptables
2.1.1.Régularité des comptes
2.1.2.Sincérité des enregistrements comptables
2.1.2.1.Mode de calcul
2.1.2.2.Affectation dans le compte correspondant
2.1.3.Qualité du personnel
2.2.Meilleure gestion des suivis
2.3.Fiabilité des informations financières
CONCLUSION GENERALE
GLOSSAIRE
BIBLIOGRAPHIE
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