Collecte et analyse des fiches de métadonnées des cartes géographiques accompagnant les SRCE établies par chaque région

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Problématique propre aux régions

Nous allons voir par la suite quelles sont les recommandations du niveau national au niveau local, mais dans un premier temps, il faut comprendre qu’un des enjeux de la TVB est l’adaptation des enjeux nationaux au niveau régional puis local.
Ainsi, les diagnostics TVB aux différentes échelles nécessitent une mobilisation de toutes les connaissances « disponibles sur les habitats et les espèces, l’état écologique des cours d’eau et les éléments facteurs de fragmentation des espaces naturels » à des échelles identiques ou plus précises. Pour cela, on préconise d’utiliser « des données d’inventaires variées et réalisées à diverses échelles du territoire, disponibles dans les DREAL et les associations naturalistes. Ces données sont produites par les documents de planification relatifs à la gestion de la ressource en eau (SAGE, SDAGE, contrats de rivières) ou aux infrastructures de transport, aux taches urbaines et à la topographie du territoire. » (François et al., 2010)
Cependant, les auteurs relèvent le fait que ces données « sont dispersées entre les services de l’État (DREAL, DDE…), le conseil régional, le conseil général et éventuellement les EPCI ou les communes ». Les auteurs expliquent également que la photographie aérienne semble intéressante pour identifier les TVB et qu’il faut l’utiliser afin d’être le plus exhaustif possible (François et al., 2010).
La TVB est basé sur des documents de planification mais aussi sur des connaissances du territoire. Afin de réaliser un diagnostic complet de la TVB, l’enjeux est d’utiliser un maximum d’information possibles comme les dynamiques territoriales. « L’évolution de l’occupation des sols influençant les enjeux portés sur les continuités » en est un exemple (François et al., 2010).

Cohérence transfrontalière

François et al., (2010) mettent en avant le fait que « Les Trames vertes et bleues des différents niveaux territoriaux s’articulent de façon cohérente : chacune apporte une réponse aux enjeux de son territoire en matière de biodiversité et contribuent à répondre aux enjeux des niveaux supérieurs ».
De plus, l’article L.371-2 du code de l’environnement, explique également que « les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques précisent le cadre retenu pour intégrer l’enjeu des continuités écologiques à diverses échelles spatiales et identifient les enjeux nationaux et transfrontaliers » (MEDDE, 2014).
Le dernier enjeu majeur est donc de maintenir une cohérence à l’échelle nationale, inter-régional, interdépartementale mais aussi entre les territoires locaux.

Aménagements écologiques et durables

Pour réaliser des aménagements écologiques et durables la Trame Verte et Bleue a plusieurs missions. Le but de l’introduction de la nature en ville est d’augmenter l’attractivité des cadres de vie citadins, d’empêcher le grignotement des espaces ruraux et de mettre en place une gestion différente des espaces naturels publics mais aussi privés en faveur de la biodiversité.
Pour ce faire la redynamisation de l’agriculture de proximité (circuit court) est un bon début, il faudra également encourager les populations à habiter dans des habitas plus dense et utiliser les transports en commun et les déplacements doux. La TVB doit prendre en compte ces objectifs et être le point de départ de ces problématiques en s’imposant dans les paysages urbains (François et al., 2010).
§ Eviter/Réduire/Compenser D’après Reveneau et Hamon (2012), les orientations nationales affirment que la TVB est un pilier pour les projets d’aménagement durable du territoire.
Ainsi, au niveau des grands aménagements et des infrastructures de transport, des reflexions sont engagées pour réduire les atteintes aux continuités écologiques.
Par conséquent, tous les nouveaux projets d’aménagement du territoire s’inscrivent dans le « triptyque : éviter / réduire / compenser ». De ce fait, lorsqu’un projet à des influences négatives sur des continuités écologiques environnantes, il a pour obligation de tout faire afin de les « éviter ». Si ces effets néfastes ne peuvent pas être empêchés alors les responsables doivent les réduire. Si ces impacts ne peuvent pas non plus être réduites alors les fondateurs du projet devront mettre en place des actions de compensation sur d’autres continuités écologiques par exemple. Ce triptyque permet bel et bien d’éviter, de réduire ou alors de compenser les impacts de projets sur la biodiversité. (Reveneau et Hamon, 2012).
§ Intégration des enjeux socio-économiques des territoires « La TVB constitue un outil majeur en matière d’aménagement durable du territoire et repose sur le croisement entre un diagnostic des continuités écologiques et les enjeux socio-économiques du territoire concerné ». Ainsi, elle prend pleinement part à la conception des projets de territoires tenant compte des diagnostics mais également des enjeux socio-économique qu’utilisent les documents d’urbanismes notamment (MEDDE, 2014).
§ Renforcement des zones d’interface Les interfaces entre ville et nature ont un rôle écologique important, cependant, elles ne sont pas souvent aux cœurs des problématiques. Les interfaces ou « cœurs de biodiversité » expriment dans ce contexte les zones situées entre la ville et la campagne, composante de la TVB, elles peuvent être sous la forme de réservoirs de biodiversité, de corridors écologiques ou de cours d’eaux. La TVB doit de les remettre en avant car elles décrivent des enjeux très forts au niveau écologique. En effet, elles sont le « support de nombreuses liaisons écologiques locales et zones de refuges pour certaines espèces » alors qu’elles leur arrivent d’être les premières touchées par l’urbanisation. D’autant plus que ces zones sont importantes pour éviter la propagation du feu lors des incendies par exemple. La TVB a pour enjeux de devoir utiliser ces zones afin de créer une limitation à l’étalement urbain, d’augmenter la qualité des paysages de transition entre les espaces des villes et les espaces naturels mais aussi d’introduire la nature en ville (Vanpeene et Plissonneau, 2013).

Une application à différentes échelles

Afin de poursuivre sur l’état de l’art concernant la Trame Verte et Bleue mais aussi les SRCE, il est fondamental de comprendre l’application et la mise eux œuvre de ceux-ci afin d’appréhender la pertinence des consignes.
Comme il a été vu précédemment, la Trame Verte et Bleue, outils d’aménagement durable du territoire, qui conserve et préserve les milieux et des espèces doit être à terme constituée ou reconstituée afin de former un réseau d’échange au niveau national et régional propice « au maintien et au développement » des individus (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Midi-Pyrénées, 2010).
De ce fait la loi Grenelle II met en œuvre une articulation à trois niveaux :
– Des orientations nationales afin de préserver et de remettre en état les continuités écologiques comprise dans un document cadre divisé en deux  guides dont  la COMOP TVB décide du contenu.
– Des SRCE identifiant et cartographiant les différents réseaux écologiques présents au niveau régional en accord avec les orientations nationales.
– Une prise en compte des SRCE dans les documents plus locaux des communes et intercommunalités (Amsallem et al., 2010).
La Figure 5 (ci-dessous) permet d’avoir une vue d’ensemble concernant le dispositif de la TVB et son articulation avec les différents documents de planification.

Echelle européenne

Cette échelle est supérieure à l’échelle nationale cependant c’est elle qui est à la base de la directive nationale.
D’après François et al. (2010), la convention sur la diversité biologique, la Stratégie Paneuropéenne de la Diversité Biologique et Paysagère ainsi que la directive sur l’eau sont cohérents avec le Réseau Ecologique Paneuropéen (REP) pris en compte par les TVB.
Les auteurs relèvent également le fait que 19 pays sur 27 de l’Union Européenne comme la Suisse, l’Allemagne, le Pays-Bas ou la Pologne ont mis en place la politique des Trames Vertes et Bleues.
Il y a donc un réel souhait au niveau européen d’appliquer cette approche.

Echelle nationale

Ainsi, concernant l’échelle nationale comme vu précédemment « des orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques ont été élaborées par l’État » (Belmont et al., 2010).
Ces orientations et critères ont été présentés à travers un décret des ONTVB en 2013 (Bertrand 2016).
D’après Bertaïna.et al. (2012), dans les orientations nationales sont définit des enjeux nationaux mais aussi transfrontalier.

Echelle régionale

Concernant l’échelle régionale, les Schémas Régionaux de Cohérence Ecologique (SRCE) permettent de définir la Trame Verte et Bleue pour toute les régions françaises, ses enjeux, sa représentation au niveau cartographique mais aussi les mesures qui peuvent être mobilisées pour la mettre en application (Bertaïna.et al., 2012).
D’après Belmont et al. (2010), les SRCE ont été élaborés par les régions en relation avec les services de l’Etat.

Echelle locale

Quand on parle d’échelle locale, il s’agit des communes et des inter-communes, plus précisément de leurs documents de planification : SCoT, PLU et PLUi. Ces documents doivent prendre en compte les SRCE identifiant les espace et éléments composants la TVB et sa mise en fonction sur le territoire (Bertaïna.et al., 2012).
D’après Bertrand (2016) la TVB est prise en compte par les documents d’urbanisme et permet de mettre en place les « décisions d’aménagement du territoire des territoires ».
De ce fait, des actions sont réalisées afin d’accompagner les élus locaux et les « structures porteuses de documents d’urbanisme » afin de mettre en application les SCRE et donc les TVB au niveau des territoires. (Bertrand 2016). L’auteur qualifie cette « animation » d’« essentielle » à l’efficacité de la Trame Verte et Bleue.
De plus, François et al. (Cemagref, 2010) explique d’après la COMOP TVB 2010, que certaines intercommunalités et quelques SCoT ont réalisés des projets de TVB à leur échelle. C’est le cas du Grand Lyon, de l’Eurométropole de Strasbourg par exemple.
En ce qui concerne la TVB, la constatation du caractère indissociable entre la Trame Bleue et la Trame Verte est largement représentée dans son application au niveau des documents d’urbanismes. En effet, d’après Belmont et al. (2010), « Elle comprend une composante verte (terrestre) et une composante bleue (aquatique) indissociables ».
L’élaboration de la Trame Verte et Bleue est mise en œuvre grâce à des données scientifiques comme la connaissance du territoire (données d’occupation du sol et données spécifiques : inventaires de terrains, zonages de protection, inventaires Natura 2000, zones humides, données ONF, etc.) mais aussi à travers les documents d’urbanismes intégrant des projets et enjeux politiques en associant l’Etat, les collectivités territoriales mais aussi les parties concernées. Cependant ces démarches peuvent être établies de façon locale grâce à la collaboration des collectivités ainsi que les acteurs de terrain soutenu par l’Etat d’après Belmont et al., (2010) citant la Loi Grenelle I du 3/08/09 (JO 5/08/09) – article 24.

Des composantes qui ressortent : réservoirs, corridors et cours d’eau/canaux

L’enjeu principal de la Trame Verte et Bleue est de garantir une continuité écologique au niveau national. Son application et sa mise en œuvre à l’échelle régional est réalisée à l’aide des Schéma Régionaux de Cohérence Ecologique.
Dans le contexte de ce travail sur la Trame Verte et Bleu et la possibilité de comparer les trois SRCE des terrains étudiés, l’application des TVB traitée dans les SCRE pose question. On peut s’interroger sur la signification donnée à la “continuité écologique” dans les différentes régions considérées tout à la fois en terme spatial mais également méthodologique et par rapport au sens que l’on fait porter aux composantes de la TVB (réservoirs de biodiversité, corridors écologiques et cours d’eau/canaux).
Ainsi, la problématique qui se pose est la suivante : Les Trames Vertes et Bleues caractérisées par les réservoirs de biodiversité, les corridors et les cours d’eau/canaux sont-elles définies dans les SRCE d’une façon identique d’une région à une autre ?
L’hypothèse qui sous-tend cette comparaison est que les SRCE sont comparables car la politique nationale est la même pour toutes les régions.
Il faut pour les comparer sélectionner des éléments, la TVB ayant pour enjeux la continuité écologique trois composantes sont présentes et donc retenues : les réservoirs de biodiversité, les corridors et les cours d’eau/canaux.
Les terrains étudiés sont Strasbourg, Lyon et Nantes, situés dans trois zones Ateliers (Zone Atelier Environnementale Urbaine de Strasbourg, Zone Atelier Bassin du Rhône, Zone Atelier Loire). Ce choix est lié à un projet de recherche démarré en 2015.
Les données collectées vont donc provenir de trois SRCE : Alsace, Pays de la Loire et Rhône-Alpes.

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Table des matières

Partie 1 : La Trame Verte et Bleue, une approche de grande ampleur
I. Des notions au coeur des problématiques actuelles
II. Des enjeux très spécifiques aux territoires
1. Trame Verte et Bleue
2. Trame Bleue
III. Une application à différentes échelles
1. Echelle européenne
2. Echelle nationale
3. Echelle régionale
4. Echelle locale
IV. Des points importants à retenir
Partie 2 : Une méthode de comparaison géographique
I. Des méthodes de comparaison comme point de départ
II. Des composantes qui ressortent : réservoirs, corridors et cours d’eau/canaux
III. Une comparabilité par méthode d’analyse des données cartographiques
1. Collecte et analyse des fiches de métadonnées des cartes géographiques accompagnant les SRCE établies par chaque région
2. Etude des trois SRCE en complément
Partie 3 : Des résultats à interpréter mettant en avant les continuités spatiales
I. Présentation des résultats
II. Différents niveaux d’analyse
III. Les modalités d’utilisation des couches du SRCE
IV. Une hypothèse validée partiellement
Conclusion
Acronymes
Table des illustrations
Références bibliographiques

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