Bank Payment Obligation (BPO) (inclus EssDocs) 

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Introduction

Histoire du Commodity Trade Finance8

Les premiers échanges de matières premières commencent à l’époque sumérienne entre 3’000 et 4’500 ans avant Jésus-Christ. A cette époque, les échanges étaient « comptant » ; la population s’échangeait animaux et denrées alimentaires. Les premiers échanges en Europe ont été effectués par de nombreux marchands9 de Gênes et de Venise entre le XIIe et le XVe siècle. Ces échanges commerciaux devinrent importants en termes de volume traité et commencèrent à s’internationaliser. Les premiers financements du commerce international ont été inventés afin de supporter cette expansion.
La pierre angulaire du Commodity Trade Finance 10 (CTF) a été l’apparition de la « lettera di pagamento » créée par les banques gênoises et utilisée à travers l’Europe. Cette invention consistait à ce que le marchand remette une somme d’argent à son banquier, afin que celui-ci puisse effectuer le paiement dans une autre ville. Cette révolution permit aux clients d’obtenir le paiement ainsi qu’un crédit, afin de pouvoir s’acquitter du prix de la marchandise. Dès le XIXe siècle, les échanges entre l’Europe et l’international s’intensifia, les opérations devinrent plus fréquentes et rapides. Cette période marqua l’émergence des financements commerciaux tournés vers le commerce colonial. Les matières premières des empires coloniaux (thé, café, cacao, coton) seront acheminées vers l’Europe. A la fin des années 1800, le commerce international, par extension les demandes de financements, ne cesseront de croître. Dès lors, les banques actives dans le CTF formeront des équipes spécialisées dans la documentation des marchandises. Ces équipes seront basées dans les principaux ports, afin d’avoir un meilleur contrôle sur la marchandise. Cette croissance spectaculaire sera considérablement affectée par la crise de 1929, impactant directement les échanges internationaux et les activités bancaires.

Digitalisation

La digitalisation est en train de révolutionner certaines industries, dont celle du CTF. La digitalisation repose sur la numérisation des documents afin que ces derniers soient sauvegardés sur un support/système informatique. Les objectifs de la digitalisation sont : moderniser la manière dont les tâches sont effectuées ; identifier des moyens plus rapides et efficients pour effectuer les tâches ; proposer des solutions novatrices aux utilisateurs/clients. La digitalisation consiste donc à moderniser les interactions entre les acteurs d’une industrie grâce aux nouvelles technologies disponibles et à l’accessibilité aux datas. La digitalisation offre la possibilité aux entreprises de proposer des produits et des services innovants à leurs clients et d’entrevoir des opportunités de revenus additionnels. Dans le contexte du CTF, la digitalisation consiste à la numérisation des moyens de paiements et des documents essentiels aux financements des matières premières. Les objectifs sont d’envoyer des documents, des paiements et de transporter des marchandises d’une manière plus rapide, sécurisée et efficiente.

Les enjeux sociaux et économiques

L’industrie des matières premières revêt une envergure internationale. Les marchandises sont quotidiennement collectées et transportées à travers le monde. Elles sont traitées sur les places de bourse de Chicago, New York, Paris, Londres et Singapour. Ces places de bourse rassemblent les marchés à terme où les négociants « papier » se rencontrent. Les principaux acteurs du CTF se trouvent dans des « hubs » tels que New York, Amsterdam, Genève, Londres, Hong Kong, Shanghai et Singapour. Les sociétés de négoce ont souvent plusieurs bureaux dans ces destinations afin de couvrir les différents fuseaux horaires.

Problématique traitée et objectifs

La digitalisation est devenue une notion clé pour les métiers du CTF. L’idée de migrer vers un nouveau modèle d’affaires plus rapide, plus efficient et moins coûteux est le souhait de tous les acteurs. En revanche, le chemin est long avant de réaliser ces souhaits, car l’adoption de nouvelles technologies se heurte à de nombreuses barrières, tant règlementaires que culturelles. L’objectif de ce travail est d’évaluer les processus actuellement en place dans l’industrie, notamment au sein des établissements bancaires et des sociétés de négoce, et de définir dans quelle mesure ces acteurs se retrouvent impactés par la digitalisation comment les nouvelles technologies peuvent elles améliorer le financement du commerce international et créer de valeur pour ses utilisateurs ?
Ce travail répond plus particulièrement aux questions suivantes : Quels sont les documents et les équipes impactés par la digitalisation ? Comment les processus vont-ils changer ? Quelles sont les barrières, les risques et les défis de la digitalisation ? Comment la digitalisation peut-elle apporter de la valeur ajoutée ? Comment la digitalisation améliore-elle les performances des activités CTF ?

Cadre

Ce travail est subdivisé en trois parties analytiques distinctes : La partie n°2, intitulée « Présentation de l’industrie du CTF », permet aux lecteurs de se familiariser avec les standards, les acteurs, les produits et les métiers du CTF. Cette partie développe également les risques, les règlementations ainsi que les parties prenantes de la supply chain*. Cette partie a pour objectif d’aider le lecteur à se familiariser avec les différents termes et les méthodes qui existent dans l’industrie. Le lecteur peut découvrir comment les banques et les sociétés de négoce collaborent dans un environnement international ; qui sont les principaux acteurs/parties prenantes ; quels sont les fonctionnements et les méthodes de financement actuels ; quels sont les termes et les documents utilisés dans le CTF. La partie n°3, intitulée « Analyse des enjeux de la digitalisation », permet aux lecteurs de mieux comprendre les différents systèmes technologiques. Les impacts de ceux-ci sur les équipes, les documents et les processus. Cette partie évoque également le rôle des régulateurs, ainsi que les risques, les barrières et les défis de ces technologies. Cette partie a pour objectif d’entrer dans le vif du sujet et d’évoquer les enjeux de la digitalisation pour les équipes Trade Finance. Cette partie traite aussi des enjeux, des risques, des obstacles, des défis, des réglementations et des impacts de la digitalisation sur les métiers du CTF. L’analyse et le traitement des divers entretiens qui ont été réalisés pendant l’élaboration de ce travail sont évoqués dans cette partie. La partie n°4, intitulée « Les recommandations », permet aux lecteurs d’entrevoir les résultats tirés de ce travail de recherche. Ils peuvent découvrir les solutions et les recommandations les plus viables. Cette partie comporte un aspect plus pratique et analytique. Nous découvrirons les solutions les plus viables face à la digitalisation des métiers du CTF. Quels sont, dès lors, les meilleures options et solutions qui se présentent aux acteurs du commerce international ?

Limites

La digitalisation des métiers du CTF est un sujet relativement récent. Il a été mis en lumière lorsque la Blockchain*, utilisée jusqu’alors pour les échanges de bitcoins*, a été adaptée à l’industrie des matières premières. Les entreprises Mercuria Energy, ING et Société Générale ont réalisé la première opération digitale via la Blockchain en février 2017. Hormis cet évènement, il existe très peu de documentation complète et détaillée Les matières premières : les enjeux de la digitalisation pour les équipes Trade Finance TASSY, Fabien 7 sur l’utilisation de la Blockchain au sein de l’industrie des matières premières. Au cours de l’élaboration de ce travail, un grand nombre d’acteurs du CTF (établissements bancaires et sociétés de négoce) a été approché, mais très peu d’entre eux se sont montrés coopératifs. Ces derniers ne souhaitent pas mêler leurs noms ainsi que celui de leurs établissements au travail de recherche d’un étudiant, non relu par leur service de presse. Cela dit, une trentaine d’acteurs se sont montrés coopératifs et ont été d’accord de collaborer de manière anonyme. Cette analyse primaire sur le terrain a été la clé pour débusquer les informations les plus précises et pertinentes sur le sujet. Ces informations n’apparaissent nulle part dans les ressources documentaires, mais circulent abondamment dans les échanges entre initiés. La consultation de plusieurs ouvrages et de rapports disponibles dans les bibliothèques, les sites Internet des entreprises, les publications ainsi que plusieurs conférences ont constitué les fondements de cette recherche.

Présentation de l’industrie du CTF

Dans cette section, le fonctionnement des métiers du Commodity Trade Finance au sein des établissements bancaires et des sociétés de négoce est présenté. La description de l’industrie sert à mieux comprendre l’environnement et à poser les fondements qui permettront aux lecteurs de mieux comprendre les enjeux de la digitalisation (partie n°3).

Identification des parties prenantes

Les matières premières sont extraites/collectées en Upstream* de la supply chain par les producteurs. Ces marchandises sont ensuite transportées jusqu’en Midstream* de la supply chain où se trouvent les raffineries ; ces marchandises sont finalement transportées jusqu’aux clients finaux/pompes à essence en Downstream*. Entre ces deux extrémités de la supply chain, plusieurs acteurs interagissent les uns avec les autres afin de pouvoir faire transiter les marchandises dans les meilleures conditions et aux meilleurs coûts possibles. Le suivi de la logistique, les négociations ainsi que les échanges de documents sont les activités quotidiennes des acteurs impliqués dans les opérations de financement sur une matière première. Les établissements bancaires sont présents dans la supply chain afin de proposer des structures de financement adaptées aux sociétés de négoce. Elles peuvent ainsi proposer un financement au port (Port financing), un financement pendant la durée du transport (Bill of Lading* 16 financing) ou un financement à destination (Destination financing). Ces structures de financement représentent les principales activités des métiers bancaires du CTF.
Les sociétés de négoce sont présentes dans la supply chain afin de faciliter les échanges entre les vendeurs (producteurs) et les acheteurs (clients). Ce sont elles qui vont chapeauter l’intégralité de la transaction en achetant les marchandises au vendeur et en la revendant à l’acheteur. Les sociétés de négoce vont prélever des commissions pour ces services rendus. Les équipes de négociants s’occupent de trouver les clients. Les équipes du Trade Finance vont s’occuper d’obtenir des lignes de crédit auprès des banques afin de pouvoir financer les opérations. Lorsque les marchandises se trouvent au port de chargement, les équipes des opérateurs s’occupent d’acheminer les marchandises jusqu’aux acheteurs de manière optimale. Cette étape est cruciale et demande des connaissances et une coordination pointue entre les acteurs.

Elle détient la maitrise de la marchandise pendant son financement et connaît à l’avance le vendeur, les termes de paiements ainsi que le port de déchargement. Cette possession lui confère les droits de propriété sur la marchandise, ce qui représente une garantie élevée.
Le rôle de l’établissement bancaire est dès lors d’analyser la transaction (marchandise, durée, coûts) ainsi que la capacité financière de la société de négoce. Le taux d’intérêt appliqué à la transaction dépend de ces critères, mais aussi des modalités d’achat/vente, de la possession des documents et des risques relatifs à la transaction. Les intérêts des acteurs varient selon leurs positions au sein de la supply chain. Le vendeur souhaite généralement être payé lorsqu’il se dessaisit de la marchandise. Or, l’acheteur a tendance à vouloir payer le plus tard possible et a besoin d’une banque pour obtenir les garanties suffisantes afin d’acquérir la marchandise. Entre les deux, les établissements bancaires et les sociétés de négoce essaient de trouver des solutions viables afin de rendre la transaction possible, en accordant des termes de paiement à chacune des  parties concernées. La figure n°5 décrit le déroulement simplifié d’une transaction.

Impacts réglementaires

La situation post-crise de ces dernières années a vu l’émergence de nouvelles réglementations visant à améliorer la gouvernance des matières premières. Les règlementations (ITIE19, Dodd Frank20, MIFID 2, Bâle III) sur les marchés ont considérablement durci les marges de manœuvre des acteurs au sein de l’industrie des matières premières.
Les lourdes amendes infligées par les Etats-Unis aux établissements bancaires ayant mené des opérations commerciales dans des pays sous embargo (Soudan, Cuba, Iran) ont eu pour effet une réduction drastique des lignes de crédit accordées aux sociétés de négoce. Les nouvelles exigences règlementaires imposent également aux établissements bancaires de nouveaux ratios de levier de capital et doivent désormais conserver un niveau d’actifs suffisant afin de pouvoir faire face à des sorties de trésorerie en situation de tension. A la suite de ces nouvelles règlementations, les établissements bancaires ont été dans l’obligation de renforcer les contrôles d’entrée en relation et de conformités. Les sociétés de négoce doivent désormais fournir un KYC et mentionner tous les acteurs d’une transaction (parties prenantes, pays d’origine/destination, type de marchandise). Ces différents évènements ont eu des répercussions quasi directes sur les établissements bancaires. La rentabilité des opérations commerciales n’est plus aussi remarquable que par le passé, les marges se sont réduites.

Les documents

L’un des objectifs majeurs de la digitalisation du CTF est l’élimination des documents papiers, les signatures manuscrites/tampons requises ainsi que les nombreux envois de documents via des entreprises telles que DHL (envoi de courrier postal rapide). Tous les documents papiers actuellement utilisés dans la supply chain peuvent être digitalisés (Bill of Lading, Lettre de Crédit, certificat d’origine, certificat sanitaire, etc.). La complexité à digitaliser les opérations dépend des ressources technologiques dont disposent les émetteurs et les utilisateurs de ces documents. L’écart entre les différents acteurs de la supply chain peut être énorme : un petit producteur brésilien n’a pas les mêmes accès à la technologie qu’un établissement bancaire et/ou une société de négoce.

Les intérêts occasionnés pour le financement de cette opération changent drastiquement. La solution digitale diminue les frais, les commissions bancaires annexes et réduit la durée de vie du financement nécessaire de 40 jours (USD 178’888) à 7 jours (USD 20’416). Ceci représente une économie financière de 88% sur la transmission des documents.

Les paiements

La situation actuelle des transferts monétaires entre établissements bancaires et sociétés de négoce nécessite des frais de transfert qui s’élèvent régulièrement à USD 20. Ces transferts ne sont pas réalisés simultanément et sont réglés par une limite de temps dans laquelle une société de négoce doit faire parvenir le virement. Le DLT implique moins d’acteurs dans le processus de transfert et permet donc de réduire ces frais bancaires.

Durée des échanges

Le traitement électronique des documents raccourcit la durée des échanges : l’envoi de documents électroniques s’effectue en temps réel, alors que le temps moyen entre l’envoi et la réception des documents papiers en bonne et due forme est de cinq jours pour une opération de Crude Oil en provenance d’Afrique et à destination de la Chine. De plus, il faut également considérer le risque que les documents papiers envoyés aux quatre coins du monde se perdent/bloquent dans la supply chain.

Les marges

La digitalisation impacte les établissements bancaires et les sociétés de négoce. Les banques se retrouvent prise dans un étau : d’un côté, les sociétés de négoce testent des systèmes moins coûteux ; d’un autre côté, les établissements bancaires doivent investir dans la technologie s’ils ne souhaitent pas être distancés par la concurrence. Selon une personne sondée, il est préférable pour les banques d’investir dans la technologie, plutôt que de la subir. En anticipant le mouvement elles souhaitent, en contraignant les autres acteurs à adhérer au système qu’elles ont mis en place, tirer avantage financièrement de la situation.

Les recommandations

Le quatrième et dernier volet de ce travail intitulé « Les recommandations » permet aux lecteurs d’entrevoir les résultats tirés de ce travail de recherche. Ils peuvent découvrir les solutions détaillées et des recommandations susceptibles de pouvoir les éclairer sur comment les métiers du CTF vont évoluer dans les années à venir, quels en sont les enjeux mais aussi les impacts.

Solutions

L’élaboration de ce travail de recherche a mis en lumière les différents comportements des acteurs du CTF envers les nouvelles technologies. A l’heure actuelle, très peu de personnes sondées du CTF souhaitent prendre les devants pour accompagner le changement ; les retours sur investissements ne sont pas assez attractifs par rapport aux efforts consentis pour l’implémentation de ces technologies. Les acteurs se jaugent, restent alertes et attendent que les FinTech et premiers essais des prototypes Easy Trading Connect (ING, Societe Générale et Mercuria Energy) et Hyperledger (IBM, Natixis et Trafigura) livrent leurs résultats. La Blockchain et le DLT créent une dynamique qui ne laisse pas indifférent puisque les instances gouvernementales prennent ce mouvement très au sérieux et évaluent les tenants et les aboutissants de ces technologies. Nous assistons actuellement au sein du CTF à un phénomène bien connu dans le monde de l’Internet : le « Network Effect ». Ce terme signifie que la plateforme/technologie devient de plus en plus intéressante à utiliser lorsque le nombre d’utilisateurs s’accroît. Les services et les opportunités sont multipliées sur la plateforme en fonction de la croissance de ses utilisateurs. Ce phénomène illustre la tendance actuelle de la Blockchain/le DLT. Ces plateformes vont prendre de l’importance si elles arrivent à intégrer les activités et les échanges opérationnelles du Trade Finance, mais également si le nombre d’utilisateurs continue de croître.

Applications41

Les acteurs du CTF doivent envisager une solution digitale type Blockchain/DLT s’ils souhaitent rester compétitifs à l’avenir. Ils doivent également être conscients des implications, des barrières et des risques relatifs à ces technologies. Cette section décrit l’implémentation d’une solution DLT qui propose des fonctions novatrices telles que le smart contract, le suivi du statut des opérations et le contrôle des factures avec les contrats de marchandise. Afin de mieux comprendre les applications, il est préférable d’abord de prendre connaissance du processus actuel, notamment dans le cas d’un échange « open account », c’est-à-dire que les marchandises sont transportées et délivrées avant même que le paiement intervienne.

Conclusion

Les enjeux digitaux auxquels font face les acteurs du Commodity Trade Finance sont importants et le seront encore plus dans un futur proche. Le changement sera progressif et demandera du temps. Il faudra que soit créé un écosystème et une manière de faire commune. Il faudra également que les instances de régulation s’alignent pour que la technologie puisse converger vers un système unique et s’accompagner de changements profonds dans ce secteur conservateur. La Blockchain/le DLT présente de nombreux avantages : la rapidité dans l’exécution des opérations, la limitation des erreurs, la capacité d’anticiper les mouvements d’argent, une visibilité optimale ; donc une meilleure stabilité de la supply chain. Il faut toutefois se méfier de ce qui brille, c’est pourquoi ces technologies devront faire l’objet de contrôles par des instances de régulation afin que les grands et les petits acteurs du CTF puissent échanger des documents électroniques et des sommes d’argent équivalant à des millions de dollars. À un moment donné, tous ces acteurs devront se rendre à l’évidence : la manière de réaliser des affaires est en train de changer, les gouvernements ainsi que les instances de régulation vont devoir adapter leurs pratiques pour couvrir la technologie et ainsi apporter de la confiance. Les acteurs ont un regard attentif sur l’accroissement des contrôles de compliance, telles que les documentations de due diligence et le KYC. Ils ne voient pas d’un bon œil les négociations de « Bâle IV » desquelles pourraient découler la désertion des établissements bancaires dans le secteur du financement des matières premières. Ceci complexifiera encore davantage les affaires commerciales des sociétés de négoce.
Sur le long terme, les établissements bancaires perdront du terrain et se retrouveront en concurrence avec des FinTech qui utilisent des technologies de pointe pour exécuter des prestations ciblées. Ils pourront entre autres se spécialiser dans des segments de Trade Finance très spécifiques, au lieu de proposer des types de financements et des produits divers. Dans tous les cas, il y aura un surcroît de spécialisation ; l’innovation continuera de gagner en importance et les systèmes s’amélioreront dans le sens de la dématérialisation de l’industrie. La formation des équipes nécessitera des efforts de chacun des acteurs, c’est-à-dire du temps, mais aussi de l’argent pour les nouveaux adhérents. Ces efforts seront récompensés par les performances de pointe de ces technologies.

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Table des matières

1. Introduction
1.1 Histoire du Commodity Trade Finance
1.2 Nouvelle ère
1.3 Digitalisation
1.4 Les enjeux sociaux et économiques
1.5 Problématique traitée et objectifs
1.6 Cadre
1.7 Limites
1.8 Méthodologie
1.8.1 Collecte d’informations
1.8.2 Conduite des entretiens
1.8.3 Utilisation des données
2. Présentation de l’industrie du CTF
2.1 Identification des parties prenantes
2.2 Les principaux acteurs
2.2.1 Les sociétés de négoce
2.2.2 Les établissements bancaires
2.3 Le fonctionnement des activités 
2.3.1 Déroulement d’une transaction
2.3.2 Types de produits
2.3.3 Types de financements
2.3.4 Méthodes de paiement 
2.4 Les documents
2.5 Risques pour les parties prenantes
2.6 Impacts réglementaires
3. Analyse des enjeux de la digitalisation
3.1 L’avènement du digital
3.2 Technologies existantes
3.2.1 ING remote export L/C Service.
Les matières premières : les enjeux de la digitalisation pour les équipes Trade Finance TASSY, Fabien v
3.2.2 BNP Smart L/C, Cash without borders, collat’shaker 
3.2.3 Bolero International Ltd
3.2.4 Bank Payment Obligation (BPO) (inclus EssDocs) 
3.2.5 Trafec
3.2.6 Blockchain / Distributed Ledger Technology
3.3 Les impacts
3.3.1 Les équipes
3.3.2 Les documents
3.3.3 Les paiements
3.3.4 Durée des échanges
3.3.5 Les marges
3.4 Les risques
3.4.1 Falsification
3.4.2 Confidentialité
3.4.3 Pays sous embargo
3.5 Les défis
3.5.1 Intégrer le système
3.5.2 Standardisation
3.5.3 Méconnaissance
3.6 Les barrières
3.6.1 Les documents papiers
3.6.2 Discordance entre les acteurs dans le recours à la technologie
3.6.3 Le prix de la technologie
3.7 Les régulations
4. Les recommandations
4.1 Solutions
4.2 Applications
Conclusion

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