Aspect pratique du contrôle douanier

Le principe de contrôle douanier

D’habitude, le contrôle douanier se fait immédiatement c’est-à-dire dès l’arrivée du navire ou d’un avion, le contrôle devrait être commencé, surtout sur les documents exigés concernant les marchandises, les personnes et leurs bagages. Le contrôle doit être effectué sur le fond et sur la forme. Quant au premier, les personnes compétentes étudient les documents en vue de la recevabilité ainsi que les obligations incombant aux déclarants .Tandis que sur le fond, le contrôle devrait se pencher sur les conditions exigées pour le dépôt de déclaration, mode de rédaction de déclaration, les caractéristiques des marchandises à dédouaner, mode de paiement des droits et taxes ainsi que la vérification des marchandises. Il se peut que les marchandises soient remplacées par les personnes, en d’autre terme les passagers. Dans ce cas, puisque le contrôle est immédiat, les personnes devront présenter les déclarations verbales, dès l’arrivée au port ou à l’aéroport suivies de contrôle fait sur leurs bagages. Néanmoins, ce principe a sa limite, c’est le contrôle à posteriori.

Système de contrôle (Méthode traditionnelle)

A) Les marchandises

Depuis l’existence de la perception des droits et taxes sur les marchandises sorties et entrées ,le contrôle de ces marchandises existaient déjà mais le système utilisé est plutôt archaïque .Si les marchandises arrivent au port ou à l’aéroport,les agents de douanes commencent leur travail en confrontant le manifeste aux cargaison dans le conteneur .Ensuite,ils fouillent chacun des conteneurs pour savoir ce qu’il y a à l’intérieur mais tout cela prend beaucoup de temps car il arrive souvent des centaines de conteneurs au port Il se peut que beaucoup d’entre eux n’arrive pas à les contrôler mais le but de ce contrôle est de savoir les droits et taxes à payer pour chacune des cargaisons parce que les taxes à payer dépendent de la nature des marchandises,de leur qualité, etc.

B) Les voyageurs

Quant aux voyageurs, soit à l’entrée soit à la sortie, la première obligation des agents des douanes est de faire la visite de voyageurs. Le contrôle sur les renseignements des personnels doivent être fait .Les agents des douanes contrôlent l’identité (passeport) des personnes qui entrent dans le territoire douanier ou qui en sortent, ou qui circulent dans le rayon des douanes.
Le fouillage à la main des corps des passagers par les agents des douanes doivent être fait aussi parce que quelque fois les passagers sont devenus malin, donc ils font en sorte qu’ils ne soient pas démasqués par les agents des douanes en cachant des choses irrégulières dans son corps.

Système de contrôle (Méthode actuelle)

Rayon x
La rayon x est une onde électromagnétique de très courte longueur d’onde.Les rayons x sont poly chromatiques et ont un spectre plus large que les rayons gammes.La source d’énergie des systèmes à rayon x est electrique.Ils peuvent donc être mis sous et hors tension.Autrement dit,sur une site ou l’alimentation électrique n’est pas sure, il faut avoir un générateur de secours .Le niveau d’énergie des systèmes à rayons x se mesure en megaelectrovolts (Mev).La qualité de Mev est différente selon qu’il s’agit de systèmes fixés,mobiles ou transportables.Les différences sont indiquées en détail ci-après.
Les systèmes à rayons x sont censés donner une meilleure qualité d’image, mais ils sont plus chers.

Rayon gamma
Les rayons gamma sont des ondes électromagnétiques monochromatiques ayant une longueur d’onde plus courte que les rayons x. Ils sont produits à partir d’isotopes naturels comme le césium 137 et le cobalt 60.Ces sont des sources radioactives et l’émission d’énergie est continue. C’est pour que les isotopes doivent être conservés en permanence dans une enceinte blindée.
Au cours du temps, les émissions d’isotopes radioactifs diminuent et certains membres ont inclue dans le contrat, une disposition prévoyant des essais périodiques afin de s’assurer que les niveaux restent suffisamment hauts.
Les systèmes à rayon gamma reviennent moins cher à l’achat et à l’usage mais l’image produite peut être plus difficile a interpréter .Un système à rayon gamma est beaucoup plus petit qu’un système à rayon x, ce qui le rend plus mobile, il est donc beaucoup plus probable de trouver des systèmes à rayon gamma mobiles ou transportables que fixes

Le GASY NET est un matériel plus ou moins récent pour mieux sécuriser les échanges commerciaux internationaux de Madagascar. Il est une forme de camionnette, et à l’arrière se trouvent tous les matériels électroniques pour détecter les conteneurs qui y passent. Il sert à faciliter des échanges commerciaux parce que la durée du travail est très courte. Il doit permettre de détecter les explosifs, armes à feu, armes nucléaires, la drogue et les autres produits prohibés dissimulés dans les chargements maritimes.
Cet aspect de sécurisation qu’on a mentionné ci-dessus contribuera à l’obtention de la certification ISPS des ports de Madagascar de plus en plus exigée par de nombreux pays membres de l’Organisation Maritime International (OMI) comme les Etats-Unis et les pays membres de l’union européenne.
L’utilité du scanner GASY NET est d’offrir des solutions à travers une visualisation complète de l’intégralité du chargement. Il permet de contrôler la quantité et la nature des marchandises sans intervention physique/manuelle sur le chargement.
L’installation par la douane de ce scanner a forcément un objectif qui est l’optimisation des recettes douanières à travers l’utilisation des outils les plus modernes et sophistiqués permettant d’inspecter plus rapidement et plus en profondeur un plus grand nombre de chargement que ne le permet l’inspection physique classique.

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Table des matières

SOMMAIRE
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : LES DIFFERENTS ASPECT DE CONTROLE DOUANIER
Chapitre première : ASPECT THEORIQUE DU CONTROLE DOUANIER
Section première : Objet de contrôle
Section II : Forme de contrôle
Section III : Système de contrôle
Section IV : Etude du contrôle
CHAPITRE II : ASPECT PRATIQUE DU CONTROLE DOUANIER
Section première : Contrôle a l’arrivée du navire, avion
Section II : Contrôle au moment du dépôt de déclaration
Section III : Contrôle au moment de la liquidation et de l’acquittement des droits et taxes
Section IV : Finalité de contrôle effectuée par la douane
DEUXIEME PARTIE : LA SURVEILLANCE DOUANIERE ET QUELQUES
APPRECIATIONS GLOBALES
Chapitre première : LES MECANISMES DE LA SURVEILLANCE : CAS DE BMS DETULEAR
Section première : Organisation de brigade mobile de surveillance
Section II : fonctionnement et agissement de la BMS
CHAPITRE II : QUELQUES APPRECIATIONS GLOBALES
Section première : L’importance du contrôle douanier
Section II : les suggestions
CONCLUSION

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