Accès aux armes à feu pour un tireur sportif FFTir

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Armes de catégorie C

Pour acquérir et détenir une arme de catégorie C (y compris ses éléments et munitions), le tireur doit faire une déclaration auprès de la préfecture.
Il doit remplir toutes les conditions suivantes :
– Présenter une licence de tir tamponnée par le médecin, en cours de validité, délivrée par une fédération sportive de tir agréée par le ministère chargé des sports (40) ;
– Être majeur, ou si mineur, avoir une licence en cours de validité de tir sportif, avoir au moins 12 ans et l’attestation d’une personne exerçant l’autorité parentale (non inscrite au FINIADA) mentionnant que l’arme est détenue pour la pratique du tir sportif ;
– Présenter une pièce d’identité en cours de validité ;
– Ne pas être inscrit au FINIADA ;
– Ne pas avoir, sur le bulletin n°2 du casier judiciaire, de condamnations pour certaines infractions (meurtre, assassinat, tortures, actes de barbarie, violences volontaires, viol, agressions sexuelles, trafic de stupéfiant, etc.) ;
– Ne pas avoir un comportement laissant craindre une utilisation de l’arme dangereuse pour soi-même ou pour autrui.
Ainsi, la délivrance par le médecin d’un CMNCI de tir sportif est un des maillons de la chaîne de sécurité permettant l’acquisition et la détention d’armes de catégorie B ou C par un licencié de la FFTir.

Objectifs de l’étude

Toutes les règlementations encadrant le CMNCI et l’accès aux armes à feu en France peuvent être une source de stress lors de la consultation dédiée au CMNCI de tir sportif pour le médecin généraliste.

Objectif principal

L’objectif principal de notre étude est d’évaluer les difficultés du médecin généraliste lors de la consultation de délivrance du CMNCI de tir sportif et de non incompatibilité à la détention d’armes à feu.

Objectifs secondaires

Les objectifs secondaires consistent en un état des lieux des pratiques professionnelles des généralistes lors de la consultation dédiée au CMNCI de tir sportif, afin de créer un outil d’aide à cette consultation.

Recueil des données

Le questionnaire était composé de trois parties (Annexe 6) :
– Une première partie concernant les données socio-démographiques des médecins et leur lien avec les armes ;
– Une deuxième partie concernant les difficultés des médecins généralistes lors d’une consultation dédiée à la recherche de CI à la pratique du tir sportif ou d’incompatibilité a la détention d’armes à feu ;
– Une troisième partie concernant l’examen clinique pratiqué lors de cette consultation.
Le questionnaire a été testé par 6 médecins aux profils hétérogènes, et corrigé après leurs commentaires.
Il a été diffusé par l’intermédiaire des Conseils Départementaux de l’Ordre des Médecins de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA) ainsi que par courriels via un réseau de médecins acceptant de répondre aux questionnaires de thèse.

Questionnaire

La première partie du questionnaire, divisée en 7 questions fermées et 7 questions ouvertes, concernait les données socio-démographiques des participants :
– Sexe et âge ;
– Statut professionnel, ancienneté, zone et lieu d’exercice ;
– Formation médicale complémentaire ;
– Lien avec les armes à feu.
La deuxième partie du questionnaire, divisée en 9 questions fermées et 3 questions ouvertes, concernait les difficultés rencontrées par les médecins généralistes lors d’une consultation dédiée à la recherche de CI à la pratique du tir sportif ou d’incompatibilité à la détention d’armes à feu :
– Confrontation à une demande de CNMCI de tir sportif et difficultés ressenties ;
– Evaluation des pratiques professionnelles face à cette demande ;
– Connaissance des CI de la FFTir ;
– Besoin d’un outil d’aide à l’examen médical du CMNCI de tir sportif ;
– Avis sur le rôle du médecin traitant dans cette consultation.
La troisième partie du questionnaire, inspirée d’un questionnaire de thèse sur l’examen médical du chasseur, divisée en 14 questions fermées et 1 question ouverte, concernait l’interrogatoire et l’examen clinique pratiqué par les médecins généralistes (41) :
– Sur le plan visuel ;
– Sur le plan auditif ;
– Sur le plan neurologique (cognitif ; sensitif ; marche, équilibre et coordination ; troubles de comportement et de vigilance) ;
– Sur le plan psychiatrique et addictions ou mésusages ;
– Sur le plan rhumatologique ;
– Sur le plan cardio-vasculaire et pulmonaire ;
– Sur le plan obstétrique ;
– En prévention de l’intoxication au plomb ;
– Sur les demandes systématiques d’examens complémentaires ou avis spécialisés.
Toutes les questions fermées possédaient une variante « autre » permettant aux participants de répondre lorsqu’aucune des propositions ne leur correspondaient.

Analyse statistique

Les données recueillies ont été saisies à l’aide du logiciel EXCEL et analysées statistiquement avec le logiciel en ligne BiostaTGV et l’application GMRC Shiny Stat du CHU de Strasbourg (2017), en considérant un risque d’erreur de première espèce bilatéral de 5%. Les résultats ont été décrits. Les caractéristiques de la population inclue ont été décrites en fonction de la nature des variables : par effectifs et fréquences associées pour les variables qualitatives ; par moyenne et écart-type ou médiane et intervalles interquartiles pour les paramètres quantitatifs.
Les comparaisons entre groupes indépendants (sexe, formation complémentaire au sport, lien avec les armes, statut professionnel et zone d’exercice) ont été réalisées par le test du Chi2 ou par le test exact de Fisher pour les variables qualitatives, et par des tests non paramétriques tels que le test de Mann-Whitney ou le test de Kruskal-Wallis pour les variables quantitatives.

Lien avec les armes à feu

La grande majorité des médecins participants (101, 83%) n’avaient jamais utilisé d’armes à feu.
Sur les 20 médecins qui avaient déjà utilisé une arme à feu (17%) :
– 6 étaient chasseurs (5%) ;
– 6 étaient tireurs sportifs (5%) ;
– 6 l’avaient utilisé de façon occasionnelle dans un cadre professionnel ou ludique (5%) ;
– 5 l’avaient utilisé dans un cadre militaire (4%) ;
– 1 pratiquait le ball-trap (1%).

Population de l’étude

Le taux de participation à l’étude (par e-mails) est de 47% avec seulement une relance. De façon générale, la moyenne des réponses à ce type de questionnaire informatisé adressé par e-mail est plutôt autour de 20% après plusieurs relances. Ainsi, nous supposons que le sujet intéresse les généralistes contactés. On retrouve d’ailleurs dans la littérature qu’un certain nombre d’entre eux ont déjà demandé au CNOM d’éclaircir la situation sur le CMNCI de tir sportif (5). Par ailleurs, 15% des participants à l’étude ont demandé de leur adresser les résultats ainsi que l’outil d’aide.
La taille de l’échantillon est inférieure au nombre de réponses qui avait initialement été calculé pour que l’étude soit représentative de l’ensemble des généralistes en activité en France. Devant le très faible taux de réponses à la diffusion du questionnaire par le Conseil de l’Ordre et notre impossibilité à contacter 1915 médecins, nous avons augmenté la marge d’erreur à 10 % nous permettant d’obtenir une taille d’échantillon représentatif de 96 réponses. Nous avons finalement dépassé ce chiffre avec 121 questionnaires remplis en seulement 40 jours.
Nous avons cherché à comprendre pourquoi la diffusion du questionnaire via le Conseil de l’Ordre a été un échec avec seulement deux réponses. Le Conseil de l’Ordre diffuse les questionnaires via une publication sur les différents sites internet des Conseils Départementaux, les rendant donc accessibles uniquement aux médecins qui s’intéressent à la section des questionnaires de thèse (42). Certains Conseils Départementaux utilisent une liste de diffusion comprenant les courriels des médecins n’ayant pas donné leur désaccord pour en faire partie. Il ressort de notre étude qu’il s’agit d’un moyen plus efficace permettant de relancer les non-répondants.
L’âge médian de la population de notre étude est de 40 ans, plus jeune que celui des généralistes en activité en France. Cela est dû en partie à l’intégration dans l’étude des internes et au fait que les jeunes médecins répondent plus facilement à des questionnaires informatisés. Il nous parait important d’incorporer les internes à notre travail, d’autant plus que 78% d’entre eux sont en année de thèse et 22% en dernière année d’internat. En effet, ces internes bientôt docteurs en médecine représentent la future génération de médecins.
Dans la population de généralistes français d’âge médian de 40 ans, la proportion est de 60% de femmes et 40% d’hommes, comme dans notre étude qui est donc représentative du ratio femme/homme (43), (44).
La démographie de l’étude est à prédominance urbaine, représentative de la répartition démographique française. Nous avons utilisé les termes « rural, semi-rural et urbain » pour faciliter la compréhension du questionnaire mais les définitions de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), issus d’un travail interministériel sur la catégorisation des zones d’habitation, sont bien différentes (45). En comparant les zones d’exercice des participants à notre étude et les zones d’habitation de la population française (2010), nous obtenons des répartitions similaires (46) :
– Zone urbaine (58% des médecins en zone fixe) : Grands pôles urbains (59.2% de la population) ;
– Zone semi-rurale (29% des zones fixes) : Couronne des grands pôles urbains + Communes multipolarisées des grandes aires urbaines + Moyens pôles + Couronne des moyens pôles (27%) ;
– Zone rurale (13% des zones fixes) : Petits pôles + Couronne des petits pôles + Autres communes multipolarisées + Communes isolées hors influence des pôles (13.9%).
Notre étude touche sa population cible puisque parmi les docteurs en médecine, 82% des participants exercent en cabinet de médecine générale (installé ou remplaçant).
La moyenne de temps de remplacement des médecins de l’étude est de 1 an et 7 mois, un résultat qui concorde avec ceux de l’étude remplact3 réalisée en 2016 et estimant une moyenne d’installation entre 1 et 3 ans après le début des remplacements (47).

Analyse et synthèse des résultats

Généralités sur le CMNCI de tir sportif

La consultation en vue de délivrer un CMNCI de tir sportif est une situation qui s’est présentée pour près de 70% des participants, bien que notre effectif soit jeune. Ce chiffre est plus élevé chez les femmes (78% versus 57%, p < 0.05) et bien inférieur pour les médecins hospitaliers (40%). Ainsi, la majorité des médecins généralistes participants ont déjà été confronté à ce motif de consultation. Cette consultation peut être une source de stress puisque près des deux tiers (64%) des praticiens ont déjà ressenti des difficultés en la pratiquant.
Plus de la moitié (56%) des médecins effectuent une consultation dédiée pour la délivrance d’un CMNCI de tir sportif. Seuls les médecins hospitaliers réalisent moins souvent une consultation dédiée (33% versus plus de 70% pour les autres statuts, p < 0.05). Effectivement, les sportifs ne prennent probablement pas un rendez-vous avec un médecin hospitalier dans le but de réaliser un CMNCI de tir sportif, mais profitent plutôt d’une autre consultation pour faire valider le contrôle médical obligatoire.
Il existe des médecins généralistes qui refusent systématiquement de réaliser un CMNCI de tir sportif : dans notre étude, neuf praticiens (7%) le refusent soit par manque de connaissance du patient (remplaçant, hospitalier), soit par méconnaissance des CI au tir sportif, soit par besoin d’un autre spécialiste (psychiatre), soit par refus d’engager leur responsabilité.
La signature du CMNCI tous sports confondus engage la responsabilité civile, pénale et disciplinaire du médecin (48). Le médecin est seul juge de la nécessité d’examen complémentaire et seul responsable de l’obligation de moyen (49), (50). Le CMNCI ne doit jamais être pratiqué sur un coin de table mais au cours d’une consultation médicale et le certificat médical de complaisance est interdit (51), (52). Cette responsabilité est d’autant plus engagée lors du remplissage du « contrôle médical obligatoire » de la licence de tir sportif.
Dans notre étude, seuls 15% des praticiens pensent que le médecin traitant ne devrait pas faire ce type de certificat, pour cause de responsabilité trop importante et que celui-ci ne devrait être réalisé que par un psychiatre ou un médecin agrée. D’autres médecins jugent que cette consultation ne doit être effectué que lorsque le patient est connu. Les médecins ayant un lien avec les armes pensent que le médecin traitant est apte à réaliser ce certificat (95%).
Différentes études mentionnent la création d’un statut de médecin agréé pour la validation d’un certificat de non incompatibilité avec la détention d’armes et de munitions (53), (54). Or, le règlement médical de la FFTir pour le tireur sportif stipule que le médecin traitant est le plus approprié à détecter les CI de par sa connaissance du patient, (3).
L’article A 231-1 du code du sport indique que l’examen médical lors de la recherche de CI au tir sportif doit s’appuyer sur les recommandations de la SFMES. Néanmoins deux tiers des praticiens interrogés n’utilisent pas cette fiche (parmi lesquels 25% ne connaissent pas la SFMES) et un tiers utilise les fiches proposées par la fédération de sport concernée.
La FFTir indique les CI à la pratique du tir sportif uniquement au sein de son règlement médical, une information qui parait difficile à trouver. En effet, seulement 7% des médecins de l’étude pensent connaitre ces CI. Seuls les médecins déclarant avoir un lien avec les armes pensent mieux connaitre les CI (75% les connaissant toutes ou en partie). Plus de la moitié des médecins ont cherché des informations autour de cette consultation, mais seulement 32% les ont trouvées. Ainsi, Il semble important d’aider les médecins généralistes à pouvoir accéder à ces informations plus facilement et rapidement, comme le souhaitent 92% des participants à l’enquête qui demandent un outil d’aide à la réalisation de cette consultation.
Nous en concluons que le médecin traitant est le médecin le plus apte à délivrer un CMNCI de tir sportif ou un certificat de non incompatibilité avec la détention d’armes et de munitions, si ce dernier possède des outils pour l’aider.

Comparaison avec les CI d’autres disciplines utilisant des armes

Nous comparons les CI recherchées dans les autres disciplines utilisant des armes comme le pentathlon, le biathlon, le ball-trap et la chasse.

Pentathlon

Le pentathlon est une discipline de la Fédération Française d’Athlétisme (FFA). Elle n’utilise plus d’armes à feu mais des armes laser. Il n’y a donc pas de recherche de CI en lien avec les armes recommandée par la FFA.

Biathlon

Le biathlon est une discipline de la Fédération Française de Ski (FFS). Elle utilise des armes de petit calibre (22 long rifle ou air comprimé). Pour cela, le biathlon est listé parmi les disciplines à contraintes particulières. Les recommandations de la FFS à propos des CI à rechercher pour les licenciés pratiquant le biathlon sont les mêmes que pour les autres licenciés FFS, avec une attention particulière portée sur l’acuité auditive, l’examen du membre supérieur dominant, l’examen neurologique et de la santé mentale (68), (69). Les biathlètes n’utilisent pas de protection auditive de façon obligatoire.

Ball-trap

Le ball-trap est une discipline de la Fédération Française de Ball-trap et de Tir à balle (FFBT). Légalement, le CMNCI de ball-trap est exigé tous les ans pour les compétiteurs et fortement recommandé pour les autres licenciés. Utilisant des armes à feu, cette discipline est aussi comptée parmi les sports à contraintes particulières. Les CI à rechercher lors de la délivrance du CMNCI, proches de celles recherchées dans le tir sportif, sont faciles d’accès, bien détaillées sur le site de la FFBT (70) :
– Age minimum requis de 12 ans.
o CI temporaires :
– Suites de chirurgie de l’épaule (coiffe des rotateurs) du côté du bras dominant ;
– Suites de chirurgie vertébrale (surtout cervicale mais aussi lombaire) ;
– Handicap fonctionnel transitoire des membres supérieurs (par exemple après chirurgie de la main) ;
– Traitements neuroleptiques ou antidépresseurs, lourds et prolongés ;
– Affections évolutives graves en cours de traitement, avec répercussion importante sur l’état général et les capacités physiques ;
– Maladies cardio-vasculaires (coronariennes) récemment opérées ou traitées, et/ou non équilibrées sur le plan thérapeutique.

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Table des matières

I) INTRODUCTION
1) Généralités
2) Réglementation du CMNCI
2.1 Histoire du CMNCI
2.2 Recommandations de la Société Française de Médecine de l’Exercice et du Sport
2.3 CMNCI de tir sportif
3) Fédération Française de Tir (FFTir)
3.1 Histoire de la FFTir
3.2 La FFTir en quelques chiffres
3.3 Obligations du tireur sportif FFTir
4) Réglementation des armes à feu en France
4.1 Histoire du contrôle des armes à feu en France
4.2 Classement actuel des armes à feu en France
4.3 Accès aux armes à feu pour un tireur sportif FFTir
5) Objectifs de l’étude
5.1 Objectif principal
5.2 Objectifs secondaires
II) MATERIELS ET METHODES
1) Type d’étude
2) Population
3) Recueil des données
4)Questionnaire
5)Analyse statistique
III)RESULTATS
1)Population
2)Données socio-démographiques
2.1 Sexe
2.2 Age
2.3 Statut professionnel
2.4 Zone d’exercice
2.5 Lieu géographique d’exercice
2.6 Formation médicale complémentaire
2.7 Lien avec les armes à feu
2.8 Analyses descriptives croisées
3)Généralités face à une demande de CMNCI de tir sportif
3.1 Consultation dédiée au CNMCI de tir sportif
3.2 Recommandations de la SFMES
3.3 Généralités sur les CI à la pratique du tir sportif
3.4 Médecin généraliste et CMNCI de tir sportif
4)Interrogatoire et examen clinique à la recherche de CI au tir sportif
4.1 Sur le plan ophtalmologique
4.2 Sur le plan auditif
4.3 Si vous demandez un audiogramme, à quelle fréquence ?
4.4 Sur le plan cognitif
4.5 Sur le plan rhumatologique
4.6 Sur le plan sensitif
4.7 Sur le plan de la marche, l’équilibre et la coordination
4.8 Sur le plan des troubles du comportement et de la vigilance
4.9 Sur le plan des addictions ou mésusages
4.10 Sur le plan psychiatrique
4.11 Sur le plan cardio-vasculaire et pulmonaire
4.12 Sur le reste de l’examen clinique
4.13 Demande systématique d’examens complémentaires ou avis spécialisés
IV) DISCUSSION
1)Population de l’étude
2)Analyse et synthèse des résultats
2.1 Généralités sur le CMNCI de tir sportif
2.2 L’examen médical
3)Comparaison avec les CI d’autres disciplines utilisant des armes
3.1 Pentathlon
3.2 Biathlon
3.3 Ball-trap
3.4 Chasse
4)Outils d’aide à la consultation dédiée au CMNCI de tir sportif
4.1 Auto-questionnaire
4.2 L’outil d’aide à la consultation
5)Limites méthodologiques et biais
V)CONCLUSION
VI) BIBLIOGRAPHIE

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